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Compte-Rendu - CR CM 14 5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteynard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 14 5)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Économie et finances, Eau et assainissement,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
14
MAI
2019
Absente
excusée
: Stéphanie
Allain-Delfosse
DEVIS
POUR
UN
DIAGNOSTIC
DE
L'ECLAIRAGE
PUBLIC]
Le
SEDI
38
propose
le
diagnostic
du
patrimoine
relatif
à
l'éclairage
public
qui
permet
l'analyse
technique
et
financière
du
réseau
par
un
bureau
d'étude
afin
d'établir
un
état
des
lieux
de
ce
patrimoine
(points
lumineux,
armoires
de
commande...)
et
ainsi
d'obtenir
une
vision
en
coût
global
(investissement
+
fonctionnement)
de
ce
poste
budgétaire.
Pour
information,
la
commune
compte
230
points
lumineux
et
15
coffrets
d'éclairage
public.
La
mission
comprend
:
«
une
cartographie
avec
géo
référencement
des
points
lumineux
de
la
commune,
e
une
étude
des
armoires
d'éclairage
public
pour
savoir
si
les
armoires
sont
aux
normes
ou
non
(rendu
détaillé
armoire
par
armoire
avec
la
liste
des
points
à
améliorer)
«
référencement
sur
un
fichier
Excel
de
tous
les
points
lumineux
de
la
commune
(en
lien
avec
la
cartographie).
Sur
ce
fichier
figurera
l’état
des
mâts,
des
crosses,
des
luminaires
mais
également
le
type
de
source
et
la
puissance
des
lampes
installées
«
une
partie
analyse
et
préconisations
d'amélioration
où
le
bureau
d'études
pointera
du
doigt
les
améliorations
à
apporter
au
réseau
(éradication
des
ampoules
à
vapeur
de
mercure
qui
ne
sont
plus
commercialisées
depuis
Avril
2015,
baisse
des
contrats
d'éclairage
par
exemple).
L'étude
correspondante
s'élève
à
5.105.76
€
financée
par
le
SEDI
38
dont
1.234,18
€
à
charge
de
la
commune. Dépense
acceptée
à
l'unanimité.
MODIFICATION
DU
REGIME
DES
ASTREINTES)
L'astreinte
est
une
période
pendant
laquelle
l'agent,
sans
être
à
la
disposition
permanente
et
immédiate
de
son
employeur,
est
tenu
de
rester
à
son
domicile
ou
à
proximité
afin
de
pouvoir
intervenir
au
service
de
la
collectivité.
Elles
sont
allouées
au
service
technique
pour
les
opérations
de
déneigement/salage
l'hiver
et
la
gestion
des
alarmes
du
réseau
d'eau
toute
l'année.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
de
verser
les
indemnités
d’astreintes
de
week-ends
et
de
jours
fériés
aux
2
agents
techniques.
REMPLACEMENT
DES
MENUISERIES
DE LA MAIRIE]
L'étude
préalable
étant
réalisée
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
remplacer
les
vitreries
et
portes
de
la
Mairie
dès
la
fin
de
l'été
2019.
Le
devis
de
travaux
s'élève
à
15.078
€
HT
et
sont
subventionnés
par
le
Département
à
hauteur
de
40
%
et
par
la
région
à
hauteur
de
20
ou
30
%.
A
charge
de
la
commune
:
6.031
€
ou
4.523
€
HT).
CENTRE
AERE
PROPOSE
PAR
LA
MOTTE-SAINT-MARTIN]
La
Commune
de
la
Motte-Saint-Martin
propose
un
mini
centre
aéré
du
8
au
19
juillet
de
7hàä18h
30.
La
commune
propose
des
tarifs
attractifs
pour
permettre
au
plus
grand
nombre
d'y
participer
:
Il semble
que
des
familles
du
village
sont
intéressées
pour
inscrire
leurs
enfants
au
centre
aéré
et
le
Maire
de
la
Motte-Saint-Martin
sollicite
une
participation
de
la
Commune
aux
frais
d'accueil.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
le
versement
d’une
participation
qui
sera
calculée
au
vu
du
bilan
financier
prévisionnel
et
du
nombre
d'enfants
de
Monteynard. POINT
SUR
LES TRAVAUX
EN COURS]
«
Réfection
du
chemin
de
la
Buissière
: fin
des
travaux
dans
3 semaines.
Un
propriétaire
d’un
terrain
impacté
par
les
travaux
demande
un
dédommagement
sous
forme
d'arbres
fruitiers
à
replanter.
Le
Conseil
Municipal
charge
le
Maire
d'obtenir
plus
de
précisions.
+
Travaux
de
requalification
des
Liorats
: début
des
travaux
la 2°"
semaine
de
juin.
Les
travaux
de
réfection
et
de
renforcement
de
la
voirie
impactée
par
les
travaux
s'élèvent
à
76.500
€
HT
et font
l’objet
d'une
subvention
de
35.775
€
(45
%).
FETE
DU
VILLAGE
Elle
aura
lieu
le
6 juillet
2019
avec
animations
l'après-midi
et feu
d'artifice
et
bal
le soir.
Une
banderole
annonçant
la
fête
du
village
sera
apposée
courant
juin
le
mur
d’accotement
sous
le
cimetière. QUESTIONS
DIVERSES]
Proiet
d'activité
commerciale
Le
Maire
a
été
saisi
d'une
demande
de
local
en
vue
de
la
création
d'une
activité
de
plats
à
emporter.
Retour
positif
de
l’ensemble
des
élus.
Une
commission
communale
est
créée
pour
travailler
sur
le
dossier. La
parole
aux
élus
e
Etude
relative
au
mur
de
soutènement
de
la
RD
529
: Laurent
Garnier
(Maison
du
Territoire)
a
été
contacté
et
nous
informe
«
que
dans
le
cadre
des
chutes
de
neige
et
pluies
abondantes
du
début
janvier
2018,
le
Département
a
engagé
des
investigations
à
Monteynard
sur
la
RD
529
au
lieu-dit
le
Crozet.
Un
montant
financier
avait
déjà
été
inscrit
en
budget
2018
afin
de
réaliser
les
premiers
travaux
d'entretien
nécessaires
pour
remédier
aux
désordres
et
dysfonctionnements
constatés
en
lien
avec
la
route
départementale.
D’autres
travaux
d'entretien
pourront
en
2019
se
poursuivre
sur
ce
secteur.
Parallèlement
nous
avons
confié
à
l’un
des
services
du
Département
spécialisé
en
ouvrages
d'art
et
risques
naturels
une
étude
pour
assurer
la
stabilité
de
la
plateforme
routière
départementale
».
e
Fibre
optique:
après
renseignements
pris
auprès
d'Isère
Fibre,
courant
octobre
2019
auront
lieu
les
branchements
aux
chambres
existantes
et
l’'amenée
des
câbles
aux
Points
de
Branchement
Optique
(PBO)
créés
pour
5
à
6
maison.
Les
premiers
utilisateurs
sont
prévus
pour
le
printemps
2020.
Les
abonnements
seront
proposés
par
les
opérateurs
présents
sur
le
marché
(aucun
frais
d'installation
à
l'abonné).
+
Remplacement
de
l’épareuse
: les
demandes
de
devis
sont
en
cours.
L'ordre
du
jour
épuisé,
la
séance
a
été
levée
à
22h.