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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteynard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 5 4)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
5 AVRIL
2019
BUDGETS
PRIMITIFS
2019]
Budget
communal
Il
s'équilibre
à
la
somme
totale
de
1
136
236,00
euros:
739
450,00
euros
en
section
de
fonctionnement
et
396
786,00
euros
en
section
d'investissement.
Les
travaux
inscrits
au
budget :
°
Travaux
aux
Liorats
hors
eau
et
assainissement
:90.891
€
(restes
à
réaliser
2018)
Les
travaux
nouveaux
inscrits
au
budget :
Remplacement
de
l'épareuse
: 20
000
euros
Mise
en
place
de
renvois
d'eau
sur
le chemin
des
Liorats
: 4800
euros
Achat
de
matériel
pour
l’école
(table
avec
bancs
et ventilateurs)
: 1100
euros
Réfection
du
bassin
de
la Ville
(devant
l'ancien
temple)
: 8
000
euros
Renouvellement
du
plan
de
la
commune
: 1500
euros
Étude
pour
l'aménagement
des
abords
du
stade
(mise
en
place
d’une
commission
dédiée
à
la
réflexion).
Budget
de
l'eau
Il s'équilibre
à
la
somme
totale
de
564
066,00
euros
: 401
766,00
euros
en
section
d'investissement,
162
300,00
euros
en
section
d'exploitation.
Les
travaux
inscrits
au
budget
:
«
Etude
de
faisabilité
pour
la
mise
en
place
d'un
assainissement
collectif
à
La
Côte
du
Crozet
et
aux
Ripeaux
:4490,57
euros
+
Remplacement
des
pompes
:14
100
euros
(report
2018)
«
Mise
en
place
d’un
dispositif
de
pompage
pour
la
récupération
du
trop-plein
à
la
citerne
des
Jeannots
au
profit
des
agriculteurs.
°
Travaux
eau
et
assainissement
des
Liorats
:307.179
€
(report
2018)
Budget
des
transports
Il
s'équilibre
à
la
somme
totale
de
29
275,31
euros
:
21
995,00
euros
en
section
d'exploitation
et
7280,31
euros
en
section
d'investissement
(provision
pour
le
remplacement
amorti
sur
8
ans).
Les
budgets
sont
acceptés
à
l'unanimité.
FISCALITE
2019
Le
Conseil
Municipal
confirme
la
décision
prise
lors
du
conseil
municipal
du
12
février
2019
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d'imposition
pour
2019
:
+
Taxe
habitation
: 4,19%
+
Taxe
foncière
(bâti)
: 15,41%
e
Taxe
foncière
(non
bâti)
: 72,25% F
RANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
EAU
ET
ASSAINISSEMENT]
Le
Conseil
Municipal
estime
que
conserver
les
compétences
présente
le
grand
intérêt
d'une
gestion
de
proximité
avec
beaucoup
d'avantages
au
niveau
de
la
réactivité
dans
les
interventions
et
de
la
mise
en
place
de
solutions
adaptées.
Pour
ces
raisons
essentielles,
le
Conseil
Municipal
décide
de
s'opposer
au
transfert
de
la
compétence
eau
et
assainissement
à
la
Communauté
de
Communes
au
1°
janvier
2020
et
de
bénéficier
ainsi
d’un
report
jusqu'en
2026
pour
avoir
la
maîtrise
totale
des
travaux
restant
à
réaliser
pour
le
raccordement
du
cœur
des
Blais
à
l'assainissement
collectif
et
la
réfection
du
réseau
d'eau.
TARIFS
DE
LOCATION
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE)|
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
les
modifications
suivantes
applicables
au
1°
avril
2019
:
-
Suppression
de
la
possibilité
pour
un
particulier
de
louer
la
salle
1
jour
de
semaine,
(incompatibilité
avec
les
nombreuses
activités
organisées
à
la
salle,
problèmes
pour
l'état
des
lieux
et
le
nettoyage
avant
et
après
la
mise
à
disposition
en
semaine).
-
Ne
pas
appliquer
le
tarif
préférentiel
aux
habitants
pour
le
réveillon
de
la
Saint-Sylvestre,
(mesure
qui
existait
déjà
en
pratique).
-
_Instaurer
la
gratuité
permanente
pour
la
location
par
les
associations
communales
(les
tarifs
actuels
prévoyaient
une
location
gratuite
par
an
et
80
€
à
partir
de
la
seconde).
(QUESTIONS
DIVERSES]
-
Etude
AGEDEN
(Gestion
Durable
de
l’Energie)
Rappel
: Le
Département
subventionne
les
travaux
générateurs
d'économie
d'énergie
mais
impose
l'intervention
préalable
d'un
bureau
d'études
pour
un
avis
technique
préalable
et
par
la
même
occasion
un
état
des
lieux
des
bâtiments
concernés
sur
les
performances
énergétiques. L'étude
a
été
réalisée
par
l'AGEDEN
(Association
de
Gestion
Durable
de
l'Energie)
en
présence
de
Cédric
Paulin.
Cédric
Paulin
présente
au
Conseil
le
résultat
de
l'étude
qui
fait
ressortir
que
la
chaudière
de
la
mairie
est
performante
mais
celle
de
l'école
est
vétuste.
Le
remplacement
des
deux
chaudières
actuelles
par
des
chaudières
à
condensation
est
estimé
à
21
000
€.
La
possibilité
de
mettre
une
chaudière
à
bois
à
l'école
qui
dessert
aussi
la
Mairie
est
estimée
à
80
000
euros.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
poursuivre
l'étude
pour
finaliser
le
projet
et
se
renseigner
sur
les
aides
possibles.
-
Mise
à
disposition
du
local
des
vestiaires
Pour
permettre
aux
jeunes
de
Monteynard
à
partir
de
16
ans
de
se
retrouver,
le
local
des
vestiaires
(côté
visiteurs)
est
mis
à
leur
disposition
à
titre
gracieux.
Un
règlement
fixant
les
conditions
de
location
est
validé
par
le
Conseil
Municipal.
Le
bâtiment
a
été
mis
aux
normes
à
cet
effet
(électricité,
extincteur
….).
Le
Conseil
Municipal
précise
toutefois
qu'il
se
réserve
le
droit
de
mettre
fin
à
la
mise
à
disposition
si
des
abus
sont
constatés.
La
parole
aux
élus
e
Point
sur
les
travaux
des
Liorats
:possibilité
de
demander
une
subvention
du
département
pour
les
travaux
voiries.
Démarrage
en
juin.
«
Travaux
à
la
Buissière
: démarrage
des
travaux
fin
avril. e
Travaux
de
l'Eglise,
les jointements
doivent
être
renforcés
: prévus
d'ici fin
avril.
+
Préparation
de
la fête
du
village
le 6 juillet
: la
réunion
avec
les
associations
(La
gym,
les
Roues
Cool,
le
Club
de
Loisirs,
Le
Sou
des
Ecoles)
a
eu
lieu,
le
programme
de
la fête
a
été
défini.
La
mairie
financera
la
réalisation
d’une
banderole
pour
annoncer
la fête
du
village.
e
Trail
des
passerelles
de
Monteynard':
les
7
et
14
juillet.
Des
travaux
d'élagage
seront
nécessaires
sur
certains
chemins.
Appel
à
bénévoles
soit
en
tant
que
signaleur,
soit
au
ravitaillement
(grande
boucle
le
14
juillet),
soit
pour
le
départ
(le 7
juillet
entre
8h
et
9h).
°
Réunion
publique
pour
le
petit
Train
de
la
Mure
23
mai
à
20h
à
la
Mine
Image.
L'ordre
du
jour
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22h.
Prochain
conseil
municipal
: mardi
14
mai
à
20h