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Compte-Rendu - CR CM 2 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monteynard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
2
DECEMBRE
2013
PROPOSITION
DE
SIGNATURE
D'UN
CONTRAT
D’AVENIR|
Le
jeune
Adrien
Rudkiewicz
est
agent
communal
dans
le
cadre
d’un
contrat
aidé
et
financé
par
l'Etat
à
hauteur
de
70
%
(Contrat
Unique
d'Insertion)
sur
la
base
de
24
h
par
semaine
qui
prend
fin
le
19
décembre
2013.
Il est
possible
de
proposer
un
contrat
d'avenir
à
Adrien
pour
deux
ans,
contrat
sur
la
base
d’un
temps
complet
financé
à
75
%
par
l'Etat.
Considérant
la
vacance
d’un
poste
dans
2
ans,
le
Conseil
Municipal
décide
d'offrir
à
Adrien
la
possibilité
d'intégrer
le
service
technique
dans
le
cadre
d’une
embauche
à
durée
indéterminée
par
le
passage
d'un
contrat
d'avenir
pendant
lequel
des
formations
seront
financées
(permis
poids
lourds
notamment
pour
pouvoir
conduire
le tracteur).
Le
contrat
prendra
effet
le
20
décembre
2013
pour
une
durée
d’un
an
renouvelable
une
fois
en
fonction
du
bilan
de
la
première
année.
[NOMINATION
DU
DELEGUE
A
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES]
Daniel
ARNAUD
est
nommé
délégué
de
la
commune
pour
siéger
au
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Matheysine,
du
Pays
de
Corps
et
des
Vallées
du
Valbonnais
du
1°
janvier
2014
jusqu'à
mise
en
place
des
conseils
municipaux
à
l'issue
des
élections
de
mars
2014.
(CHARTE
FORESTIERE
DE
TERRITOIRE
SUD
ISERE]
Le
Conseil
Municipal
accepte
les
conventions
(délégation
de
maîtrise-d'ouvrage
et
application)
de
la
Charte
Forestière
de
territoire
Sud
Isère
pour
l'exercice
2013
en
tant
que
commune
non
communautaire
sachant
que
pour
2014,
la
Commune
aura
rejoint
l’intercommunalité.
L'implication
financière
pour
2013
s'élève
entre
80
et
120
€.
DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE|
Le
Conseil
Municipal
accepte
l'opération
comptable
de
virements
de
crédits
de
la
section
de
fonctionnement
à
celle
d'investissement
en
vue
de
pouvoir
récupérer
la
T.V.A.
payée
sur
des
travaux
non
prévus
au
budget
: insonorisation
de
la
salle
de
réunion
de
la
Mairie
avec
mise
en
place
d'un
écran
et
d'un
rétroprojecteur,
équipement
du
tracteur
tondeuse
d'une
lame
de
déneigement. QUESTIONS
DIVERSES]
Fête
de
Noël
La
traditionnelle
fête
de
Noël
de
l'école
aura
lieu
le
samedi
21
décembre
2013
à
la
salle
polyvalente. Au
programme:
chants
des
enfants,
spectacle
et
cadeaux
financés
par
le
Sou
des
Ecoles,
goûter
et
apéritif
offerts
par
la
Municipalité.
Page
1 Conseil
d'école
du
7
novembre
2013
Les
enseignants
souhaitent
coloriser
les
piliers
béton
de
la
cour
d'école,
repeindre
les
panneaux
ornant
la
cour
et
retracer
les
marelles
de
la
cour
dans
le
cadre
du
temps
scolaire
en
impliquant
les
enfants.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
financer
le
matériel
nécessaire.
L'ordre
du
jour
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19
h
30.
Page
2