y
sur
JULIEN M-GENEVOIS
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
15
SEPTEMBRE2022
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
DEUX,
Le : QUINZE
SEPTEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
dûment
convoqué,
s’est réuni
en séance
publique,
bâtiment
L’Arande
- 24, Grande
Rue
- salle du
Rhône
(rez-
de-chaussée),
sous
la
présidence
de
Mme
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
09/09/2022
ETAIENT
PRESENTS
:
Mmes
et MM.
AMIEZ,
BEGON,
BESSON,
BOUCHET,
CHABARD,
CHAPPOT,
CHEVALIER,
DE
SMEDT,
DURET,
GUILLON,
JUTEAU,
LECAUCHOIS,
LOYAU,
NICOUD,
MIVELLE,
GUITAUT,
ROSSAT-
MIGNOD,
RUCH,
SAFONOVA,
VAN
DOOREN,
BATTISTELLA,
SERVANT,
DUBEAU,
MARX,
ROBERT-
FRANCOIS,
THOMAS-BARD.
ETAIENT
ABSENTS :
Mmes
et MM.
BONNAMOUR,
BANCE,
GERON,
HANNA,
LEBAS,
MINCONE,
OBERLI.
M. BONNAMOUR
représenté
par M. BOUCHET
par pouvoir.
M. BANCE
représenté
par M. DURET
par pouvoir.
M. GERON
représenté
par M. CHEVALIER
par pouvoir.
Mme
HANNA
représentée
par Mme
CHAPPOT
par pouvoir
Mme
LEBAS
représentée
par Mme
LOYAU
par pouvoir
Mme
MINCONE
représentée
par Mme
NICOUD
par pouvoir
M. OBERLI
représenté
par
Mme
LECAUCHOIS
par
pouvoir.
M. Sylvain
DUBEAU
a été
élu(e)
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
Mairie
de
Saint-Julien-en-Genevois
1,
place
du
Général
de
Gaulle
— CS
34103
— 74164
Saint-Julien-en-Genevois
cedex
Tél.
04
50
35
14
14 - infos@st-julien-en-genevois.fr-
www.st-julien-en-genevois.f
1
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
SEPTEMBRE
2022 La séance
ouvre
à 19 heures
sous
la présidence
de Madame
Véronique
LECAUCHOIS.
Mme
le
MAIRE.-
Bienvenue
pour
notre
Conseil
de
rentrée,
pour
une
nouvelle
saison.
Nous
allons
commencer
le
Conseil
Municipal
avec
deux
présentations.
La
première
concerne
le
dispositif d'accompagnement
des
commerces
durant
la période
des
travaux
du
Tram,
qui
va
vous
être
présentée
par Ghislaine GACHET-PONNAZ,
que je
remercie
d’être présente,
et Michel
DE SMEDT,
Adjoint
au
Commerce,
Qui
commence?
Michel
?
Présentations : -
Dispositif d'accompagnement
des commerces
durant
la période
des travaux du
Tram
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Si je prends
la parole, je vais
la donner
rapidement
à
Ghislaine
pour
qu'elle
puisse
présenter
ses
éléments.
Rappeler
simplement
que
des
travaux
comme
le
Tram
peuvent
poser
des
soucis
à certains
commerces.
Tout
comme
à Annemasse,
puisqu'on
a repris
pas
mal
de
leurs
éléments,
un
dispositif
d'accompagnement
a
été
mis
en
place.
Le
dispositif
d'accompagnement
se
met
en
place
en
deux
temps,
un
premier
temps
qui
consiste
en
des
ateliers
d'aide
par
rapport
aux
difficultés
que
pourraient
avoir
les
commerçants,
et c’est
surtout
une
détection
des
difficultés
qu'ils
peuvent
avoir,
et
une
deuxième
procédure
qui
est
l'indemnisation
dans
des
conditions
très fermes
et très fermées.
Ghislaine,
c'est à toi.
Mme
Ghislaine
GACHET-PONNAZ.-
Effectivement,
je vais
vous
présenter
le dispositif
d'accompagnement
des
entreprises,
en
particulier
les
commerces
pendant
les
travaux
du
Tram.
Ces
travaux
vont
bien
durer trois ans,
le Tram
devrait
être
livré en
2025.
Ce
dispositif est indispensable
pour
les entreprises,
déjà
fragilisées
par les années
COVID
et par la conjoncture
internationale
actuelle.
C’est
un
accompagnement
complet
à plusieurs
niveaux,
à la fois
préventif
et
pour
solutionner
des
situations
d'urgence.
Le
dispositif
que
l’on
propose
est
basé
sur
un
partenariat
de
compétences,
qui
va
nécessiter
une
animation
soutenue
du
réseau
de
partenaires
qu’on
va
mobiliser
pour
accompagner
les
entreprises,
et
ce
pendant
trois
ans.
Cela
va
nécessiter
aussi
une
organisation
et
un
suivi
avec
la
mutualisation
de
moyens
entre
les
partenaires,
et ce
sera
basé
aussi
sur
un
système
de
capitalisation
de toutes
les informations
que
l’on va
récupérer
pour
réadapter
nos
prestations
si besoin.
IL y a
trois grandes
familles
d’action
pour
ce dispositif, qui
correspondent
à trois
niveaux
de
difficulté
: légère,
difficile
et très difficile.
Deux
de
ces
aides
sont
ouvertes
à
toutes
les
entreprises.
C’est
ce
que
vous
voyez
en
jaune:
La
présence
d’un
médiateur,
moi
en
l'occurrence,
pour
accueillir
les
premières
demandes,
Au
deuxième
niveau,
ce
qui
est
visible
en
rouge,
c’est
un
accompagnement
pour
les
entreprises
identifiées
comme
ayant
des
difficultés
significatives.
On
reste
encore
dans
de
l'accompagnement
préventif.
Et
le
bleu,
c'est
ce
que
disait
Michel,
c'est
la
Commission
d'indemnisation
à
l'amiable
du
Tram. Pour
rentrer
dans
le détail
de
l'accompagnement
premier
niveau,
l'idée
est
d’avoir
un
contact
unique
et
simplifié
pour
que
les
commerçants
puissent
se
retourner
vers
une
seule
et
même
personne
quand
ils ont
des
questions
où
des
difficultés.
Ce
sera
l'occasion
de
répondre
à des
premiers
niveaux
d’information,
sur
les travaux,
sur la circulation,
sur
les aides
disponibles.
On
est vraiment
dans
la première
grande
famille
d’aides.
Cela
pourra
aussi
être
la
résolution
de
problématiques,
par
exemple
sur
le chantier
en
lien
avec
l'équipe
Tram,
la
personne
en
charge
du
projet
Tram,
les
Services
voirie,
les
Services
techniques.
Quand
il y aura
des
problèmes
faciles
à résoudre
cela
pourra
donc
se faire via
le médiateur.
Ce sera
aussi
l’occasion
de faire une
première
analyse
des difficultés
pour
pouvoir
orienter les personnes
sur
le dispositif
lourd
ou
très
lourd,
ou
simplement
la participation
à des
ateliers.
Bien
sûr,
cet accompagnement
premier
niveau
c’est
aussi
une
écoute
importante.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Ce
que
l’on
peut
rappeler
c’est
qu'avec
mon
collègue
Laurent
MIVELLE
on
a des
réunions
en
Commission
Commerces
où
on
rencontre
les commerçants
tous
les deux
ou
trois
mois,
suivant
les
difficultés
qu'ils
peuvent
rencontrer,
pour
les
informer
des
travaux
et
qu'ils
nous
remontent
leurs
difficultés,
qu'ils
nous
expliquent
la signalisation
qu’ils souhaitent.
Nous
sommes
en train
de
caler tous
nos
échanges
pour
pouvoir
avancer
positivement.
Mme
Ghislaine
GACHET-PONNAZ.-
Les
mesures
qui
vous
sont
présentées
sont
les
actions
individuelles
d'écoute
et
d'accompagnement,
mais
comme
le
disait
Michel
des
actions
collectives sont déjà en
place.
ILy a effectivement
la poursuite
d’un
groupe
de travail
Tram
qui
regroupe
les membres
de
l'Association
des
commerçants,
mais
également
certains
commerçants
qui
sont
sur
le tracé.
Ce
groupe
de travail
qui
est en
place
déjà
depuis
plus d’un
an fonctionne
bien.
Il permet
de
mettre
en
place
des
actions
très
concrètes.
Récemment,
on
a
mis
en
place
des
panneaux
validés
par
l’équipe
des
commerçants,
dédiés
aux
commerçants,
qui
viendront
en
supplément
des
panneaux
de
signalisation
des
chantiers,
et qui
permettront
d'orienter
les
clients
plus
précisément
quand
il y aura
en
particulier
des
déviations
lors de
la tranche
n°2.
On
va travailler également
sur le guide
des
riverains
professionnels,
ce qui
permettra
de
donner
des
numéros
de
téléphone
importants,
de
rappeler
les
aides
et
le dispositif
que
l'on
met
en
place
pour
accompagner
les commerçants.
ls
sont
également
sollicités
sur
toutes
les
thématiques
qui
concernent
le suivi
de
ce
chantier,
y compris
les thèmes
des
ateliers
qu'on
pourra
mettre
en
place.
C'est
un
groupe
qui,
à
la fois
fait des
remontées
d'informations
et qui
est aussi
un
relais d'information.
On
maintient
aussi
la
note
de
conjoncture
qui
est
en
place
depuis
plus
d’un
an,
pour
prendre
un
peu
la température
des
commerçants,
tous
les trimestres,
et on
va
la
réadapter
et
la caler
davantage
à l'actualité des travaux
pour suivre
la conjoncture
pendant
ces travaux sur l’activité.
Dans
le
rouge,
le
deuxième
niveau
d'intervention,
c'est
une
prestation
que
l'on
va
demander
à
la
Maison
de
l'Économie
à
Annemasse,
qui
est
au
cœur
d’un
dispositif,
d'un
réseau
d'experts
de
l'accompagnement
de
l’entreprise.
C'est
un
partenaire
tout trouvé.
On
a estimé
que
sur les
trois ans
145
entreprises
pouvaient
être
amenées
à nous
solliciter pour
des
difficultés.
On
propose
à ces
entreprises
un
diagnostic
très
complet
de
leur
activité,
qui
sera
fait
par
une
personne
recrutée
par
la
Maison
de
l'Économie.
Ce diagnostic
pourra
durer jusqu'à
trois heures,
et son
objectif est
de
leur donner
des
conseils,
des
outils,
et aussi
de
les orienter vers
les experts
de
l'accompagnement
de
l’entreprise
de
façon
privilégiée.
Les
« Experts
de
l’entreprise
» c’est:
la
Chambre
des
métiers,
la
CCI,
l'URSSAF,
Pôle emploi,
le Club
RH,
la
Banque
de
France,
etc.
Il y a beaucoup
de
dispositifs
pour
aider
les
entreprises,
c'est très compliqué,
il y a beaucoup
de
choses,
et quand
on
a besoin
de
rencontrer
quelqu'un
et qu'on
est en
difficulté
c'est compliqué
de s'y retrouver
dans
ce
magma
d'informations.
L'idée,
avec
ce groupe
d'experts,
et
ce
que
l’on
demande
à
la
Maison
de
l'Économie,
c’est
vraiment
de
les
mobiliser,
de
les
sensibiliser
au
fait qu’il va y avoir
pendant
trois ans
des
besoins
très
importants,
et même
d’aller jusqu’à
prendre
les
rendez-vous
avec
ces
experts
pour
les
entreprises
qui
seraient
en
grande
difficulté,
pour
qu'ils
soient
un
peu
les
VIP
de
l'accompagnement.
On
demande
donc
à
la
Maison
de
l'Économie
de
mettre
en
place
un COTECH
d'animation
de ce réseau
d'experts,
qui est déjà
lancé.
Parmi
les
aides
de
ce
dispositif,
Michel
en
parlait,
il y aura
également
des
formations.
On
prévoit
grosso
modo
trois formations
par an,
à la journée.
Les
premières
thématiques
qui
nous
semblent
un
peu
évidentes
c’est
l'accompagnement
avec
des
outils
de
pilotage
de
son
activité.
On
a
fait
beaucoup
d'échanges
avec
Annemasse
Agglo,
et
il
est
vrai
que
la
personne
qui
suivait
les
entreprises
à
l'époque
là-bas
avait
constaté
que
beaucoup
d'entreprises
n'avaient
pas
les outils basiques
pour
suivre
et piloter leur activité.
Ce
ne serait
donc
pas
du
luxe
de
proposer
ce type
de formation
avec
un
expert-comptable,
ou
un
autre
expert
des
outils de
pilotage
de
l’activité.
Le deuxième
atelier qui
nous
semble
aussi
évident,
même
si c’est encore
du
rabâchage,
mais
ce
n'est
encore
pas
acquis,
c’est
de
travailler
sur
le fichier
clients
et
sur
la
communication,
les
réseaux
sociaux,
son
site
Internet,
pour
pouvoir
fidéliser et capter
une
clientèle,
d’autant
plus
quand
il y
aura
les travaux.
Si
avec
tout
ça
on
n'arrive
pas
à
aider
les
entreprises,
le
troisième
niveau
est
la
Commission
d'indemnisation
du
Tram,
qui
est
mise
en
place
en
dernier
recours,
pour
pallier
des
difficultés
remarquables,
C’est bien
une
démarche
volontaire
initiée par la Communauté
de Communes,
qui
évite
le recours
à des
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif,
qui vient
compléter
le dispositif
que
je
vous
ai présenté,
et dont
le but est bien sûr d'éviter une
perte de rentabilité.
Cette
Commission
d'indemnisation
a pour
objectif
d’instruire
les dossiers
de
demande
d'indemnisation,
donc
de donner
un
avis favorable
ou
non
sur le montant
qui va
être
proposé,
ou
sur le
dossier
lui-même,
et de
se positionner
sur
l’éligibilité
dudit
dossier.
Les
membres
de
la
Commission
seront
le
Président
du
Tribunal
Administratif,
un
représentant
des
experts-comptables,
des
représentants
du
monde
économique,
les élus,
bien
sûr, de
la Communauté
de
Communes
et de
Saint-Julien-en-Genevois,
un
représentant
du
Trésor
Public
et un
représentant
des
commerçants.
L’idée
étant
de
se
réunir
en
moyenne
tous
les trois
mois,
sauf
s’il y a
beaucoup
de
dossiers,
on
se
réunira
plus
souvent.
C’est
un
quorum
à voix
délibératives,
à la majorité
absolue,
sachant
que
le président
a une voix prépondérante.
Le périmètre
et la période
d'éligibilité.
L'indemnisation
va
vraiment
concerner
uniquement
le
secteur
où
va
passer
le
Tram,
donc
les
rues
concernées
par
le tracé
du
Tram:
l'avenue
de
Genève,
la
rue
Berthollet,
la place
du
Crêt,
la rue de
la Gare.
Uniquement
ces
secteurs-là.
Vous
le savez
sûrement,
il y a
cinq
ou
six
phases
de
travaux,
il y a
des
aléas
dans
les
démarrages
et
les
arrêts
des
travaux.
Pour
pallier
à
cela
et
être
assez
transparent
vis-à-vis
des
entreprises,
notamment
quand
ils vont
faire
une
demande
d'indemnisation,
il a été
décidé
que
ce
serait
sur
décision
du
Président
de
la Communauté
de
Communes,
qui
va
décider
le démarrage
des
phases
des
différents
travaux,
et
les
entreprises
seront
éligibles
en
fonction
des
décisions
que
prendra
le
Président
au
fur et à mesure
des
travaux.
Il faut
donc
être sur le tracé,
il faut
bien
être
dans
la période
d'éligibilité
de
décision
qui
a été déterminée
par
le Président,
et bien
sûr
en
activité. Les
différents
éléments
pris
en
compte
pour
une
indemnisation
peuvent
être:
la
suppression
d'un
parking
privé,
des
accès
piétons
vraiment
gênés,
et
des
livraisons
entravées,
par
exemple.
On
va
voir
comment
ça
se
passe,
mais
s’il y a des
dossiers
à la limite
de
cette
zone,
ils seront
toujours
étudiés
à la Commission
d'indemnisation.
Les travaux
éligibles,
ce
n’était
pas
une
obligation,
mais
c'est
le cas
à Saint-Julien-en-
Genevois,
sont
bien
sûr
les
travaux
de
mise
en
œuvre
pour
le tramway,
mais
également
ceux
qui
ont
démarré
récemment :
les travaux
de
dévoiement
des
réseaux
d'eau
potable
et d'assainissement,
sous
maîtrise
d'ouvrage
Communauté
de
Communes,
donc
l'intégralité
des
travaux.
IL ya
une
jurisprudence
qui
précise
ce qu’est
un
préjudice
éligible.
Quoi qu'il en
soit c’est
au
requérant
d'apporter
la preuve
qu'il a vraiment
un préjudice,
il faut donc
que
le dommage soit
actuel
et
certain,
qu'il
soit
direct.
Une
perte
de
valeur
de
fonds
de
commerce
ne
pourra
pas
être
prise
en
compte,
par exemple.
Il doit être très spécial,
donc
vraiment
identifié.
On
doit vraiment
savoir de
quoiil
s'agit,
ce
qui
est
pénalisé.
Il
doit
être
vraiment
anormal
et
ne
pas
porter
atteinte
à
une
situation
juridiquement
protégée.
C’est sur cette
jurisprudence
que
vont
se baser
les analyses
externes.
On
va
exclure
de
l'éligibilité
certaines
entreprises,
notamment
les
professions
médicales
et
paramédicales
puisqu'elles
sont
sur
rendez-vous,
elles
ne
sont
pas
dans
le
même
fonctionnement
qu'un
commerce
qui
travaille
avec
une
vitrine,
les
associations,
les
établissements
publics
bien
sûr,
les
banques,
les
assurances,
comptables,
notaires,
agences
immobilières,
les
entreprises
ne faisant
pas
partie
du
périmètre,
les entreprises
qui
ont
une
occupation
temporaire,
et les
professionnels
qui
se sont
installés
après
le 1° août
2019,
date
à laquelle
une
délibération
portant
sur
le lancement
de
la procédure
d'enquête
parcellaire
était connue
du
fait de
son
affichage.
Pour que
la demande
soit recevable,
il faut également
que
le préjudice
soit supérieur
à
un
mois.
Il y a une
carence
d’un
mois,
en deçà
il ne pourra
pas
prétendre
à une
indemnisation.
Pour
cela
on
va
avoir
recours
à
des
experts
externes
d’analyse
financière,
pour
de
l'objectivité.
Ce
sera
une
analyse
complète
avec
des
données
chiffrées,
avec
prise
en
compte
des
congés,
prise
en
compte
de
la
saisonnalité
de
l’entreprise.
Il
sera
demandé
aussi
des
données
historiques,
et une
appréciation
sera faite par un
expert
indépendant.
Pour
le calcul
de
l'indemnisation,
elle se fait en
principe
sur
la perte
de
la marge
brute,
la
marge
commerciale
de
l'entreprise.
Elle
peut
être
aussi
sur
des
surcoûts
exceptionnels.
On
à
par
exemple
un
audio
optique
sur
le tracé
qui,
du
fait des
vibrations
des
travaux
risque
de
ne
pas
pouvoir
exercer
son
activité
d'analyse.
Il va
donc
devoir
faire
insonoriser
son
local,
ce
qui
peut
faire
partie
des
surcoûts
exceptionnels.
Cette
Commission
d'indemnisation
va être créée
au
prochain
Conseil
Communautaire
du
26 septembre,
et son
règlement
d'indemnisation
y sera
soumis
pour
approbation.
Le règlement
sera
bien
sûr disponible
au
public
sur
le site du
Tram
après
le Conseil
Communautaire.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Ghislaine,
avez-vous
des
questions
sur cette
présentation
?
Mme
Séline
AMIEZ.-
J'aimerais
savoir
si
les
salons
de
coiffure
et de
beauté
sont
aussi
indemnisés,
ou
font-ils
partie
des
mêmes
secteurs
que
les médecins
ou
autres
dans votre
présentation
?
Mme
Ghislaine
GACHET-PONNAZ.-
Oui,
les
salons
de
coiffure
et salons
de
beauté,
s'ils
sont
sur
le tracé,
sont
éligibles. M.
Daniel
JUTEAU.-
Quid
des
commerçants
du
marché
?
Mme
le
MAIRE.-
Pendant
les
travaux
du
Tram
le
marché
va
déménager,
il sera
vers
l'Hôtel
de Ville.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Le
marché
va
continuer,
il
va
être
déplacé.
Normalement
aujourd’hui
on
a les emplacements
pour
le mettre
autour
de
l'Hôtel
de Ville.
Il reste
encore
différents
problèmes
techniques
à
résoudre
mais
c’est
pareil,
avec
Laurent
on
travaille
dessus
et
on
devrait
pouvoir
vous
proposer
le déplacement
à partir de
février,
et avoir
le déplacement
pour
le prochain
été,
puisque
le Tram,
tout
au
moins
la
partie
canalisations
eau
potable,
devrait
passer
à
partir
de juin
au
niveau
de
la
rue
Berthollet.
À partir
de
là tout
sera
fermé
et il faudra
qu’on
déplace
le marché
bien
sûr.
Quant
à savoir si ce déplacement
sera
définitif ou
pas,
on
n’a
pas
encore
de
réponse.
Mme
le
MAIRE.-
Ne
t'inquiète
pas
Daniel,
nous
aurons
toujours
notre
barnum
pour
la
permanence
du
Maire
et des
élus.
Est-ce
qu'il y a d’autres
questions
? (Non)
Je
vous
remercie
encore,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ
du
Service
Commerce,
Service
mutualisé
avec
la Communauté
de
Communes.
Ghislaine travaille
à 50 %
pour
la Commune
et à 50 %
pour
la
CCG.
Et
comme
tu
l’as
très
bien
dit
Michel,
Laurent
MIVELLE
fait
aussi
partie
de
la
Délégation
commerce
et travaille
en
particulier
aussi
sur ce dossier.
-__
Association
Sportive
du
Genevois:
fusion
des
Clubs
de
football
de
Viry
et
de
Saint-Julien-en-Genevois
Mme
le
MAIRE.-
Pour
la
deuxième
présentation,
la fusion
de
l'Association
Sportive
du
Genevois,
fusion
des
Clubs
de
football
de
Saint-Julien
et de
Viry,
nous
accueillons
Serge
GARCIA,
ancien
président
du
club
de
Saint-Julien,
et Jean-Philippe
MOREL,
Président
du
club
de
football
de Viry.
Merci
d’être
présents.
On
vous
a
proposé
de
venir
au
Conseil
Municipal
ce
soir
parce
que
samedi,
à 11 h
30,
nous
inaugurerons
les vestiaires
de
foot
de
la Commune
de
Saint-Julien,
et notre
adjoint
au
sport
et sa
Délégation
trouvaient
pertinent que vous vous
présentiez devant
le Conseil
Municipal
en préambule
de
l'inauguration
tant
attendue
des
vestiaires.
Je
laisse
la parole
à Julien
pour
l'introduction.
M. Julien
CHEVALIER.
I! était important
pour
nous
de
présenter
en
Conseil
Municipal
ce
que
fait
le Club
aujourd’hui,
qui
va
vraiment
dans
l’idée
que
nous
avons,
c’est-à-dire
voir
le sport
non
plus uniquement
sur Saint-Julien
mais
bien
sur le territoire du
Genevois
et de
la CCG.
Je trouve
que
c’est
un
très
bon
exemple
de ce que
nous
souhaitons,
il était donc
important
que
cela
soit
présenté.
On
encourage
d’ailleurs
les
clubs
qui
le peuvent
et qui
en
ont
besoin,
puisque
souvent
c'est au départ
par besoin
que
l’on se rassemble
: manque
d'effectifs,
manque
de
bénévoles,
etc.
Nous
pourrons
répondre
à vos
questions
après
la présentation
si vous
en
avez.
Mme
le MAIRE.-
D'autant
plus avec
le projet de territoire qui
a été voté en
décembre
en
Conseil
Communautaire,
On
a déjà
deux
Communes
qui
travaillent
ensemble,
c’est
un
premier
pas
et on
continuera.
M.
Jean-Philippe
MOREL.-
Bonsoir
à tous,
merci
pour
l'invitation.
Pour
me
présenter
rapidement,
j'étais
l’ancien
Président
de
l'Étoile
Sportive
de Viry,
qui
a fusionné
avec
l'US
Saint-Julien
pour
devenir
l’Association
Sportive
du
Genevois.
Je
suis
maintenant
Président
de
cette
nouvelle
association
et Serge,
qui
aura
l'occasion
de se présenter,
en
est
le Vice-Président.
Au
départ
du
projet
nous
étions
tous
les deux,
et on
a réussi
à drainer
un
peu
tout
le monde
derrière
pour
ne former
plus
qu'une
seule
association.
L'Association
Sportive
du
Genevois
est
issue
de
cette
fusion
entre
l'Étoile
Sportive
de
Viry et
l'US
Saint-Julien.
Comme
le disait
Julien,
nous
en
sommes
arrivés
là simplement
en
faisant
un
constat
assez
simple,
la COVID
a aussi
sans
doute
joué
un
rôle
là-dedans,
c'est que
nous
avons
une
perte
flagrante
d'adhérents
des
deux
côtés,
et
il
faut
trouver
des
solutions
à
cela.
Si
on
a
un
manque
d'adhérents
on
a
du
mal
à
inscrire
des
équipes
dans
toutes
les
catégories,
et
de
plus
en
plus
difficilement
on
peut
répondre
à la demande
de tous
les enfants
du
territoire.
Je
parle
du
territoire,
pas
uniquement
de
Viry
et
de
Saint-Julien,
mais
vraiment
du
Genevois.
Vous
allez
comprendre
où
nous
voulons
en
venir.
Le constat s'explique
ici. On
a dressé
la courbe
et on
voit bien
la tendance
en
pointillé,
que
ce
soit
du
côté
de
Viry
ou
du
côté
de
Saint-Julien,
depuis
quatre
ou
cing
ans
où
la tendance
est
plutôt
négative.
Ça
rejoint ce que je disais, la difficulté à avoir des équipes
dans
toutes
les catégories.
Fusionner
nous
permet
plusieurs
mutualisations,
d’abord
la
mutualisation
des
infrastructures.
On
a voulu
se
projeter
un
peu,
à commencer
par
cette
saison
qui
a débuté,
2022-2023
où
on
a,
du
fait
de
la
mutualisation
du
complexe
de
Saint-Julien
et
du
complexe
de
Viry,
plusieurs
terrains
de
compétition,
qui
offrent
plus
de
possibilités.
Et si on
se
projette
davantage,
en
2023-2024,
et
avec
les travaux
prévus
à
la fois
sur
Saint-Julien
avec
la
réhabilitation
de
l'annexe,
si je
ne
me
trompe
pas,
et du
côté
de
Viry,
pour
ceux
qui
ne
savent
pas,
avec
la construction
d’un
terrain
synthétique
qui
devrait
débuter
cette
saison,
on
a la chance
d’avoir deux
complexes
qui vont
être
de très grande
qualité.
C'est
une
aubaine
pour
nous
et pour
les jeunes.
C'est
également
la
mutualisation
des
compétences,
bien
sûr
le
soutien
de
deux
Communes,
de
Viry,
de
Saint-Julien,
et
surtout
de
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois,
puisqu'on
a décidé
d’en
faire le siège
de
l'association.
C’est avant
tout
un
message
que
l’on veut
passer.
Certes,
on
commence
avec
Saint-Julien
et Viry,
mais
l’idée
est
très
claire,
c’est
de
grandir
davantage
et
que d’autres clubs aujourd’hui
voisins se joignent à nous
dans
les années
à venir. C’est pourquoi
il nous
semblait
important
d’avoir
le siège
social
à cet endroit.
Un
comité
élargi
d’une
trentaine
de
bénévoles
puisqu'on
a
bêtement
additionné
les
deux
comités.
On
a donc
aujourd’hui
un comité
qui est assez élargi avec
de
nombreuses
compétences.
On
a notamment
dès à présent une faculté à organiser des évènements,
et vous allez le voir cette saison
d’ailleurs,
qui
n’ont
peut-être
rien à voir avec
le football
et le côté sportif,
On
va
essayer d'organiser
un
vide-greniers,
comme
on
a eu
l'habitude
de
le faire
Les
années
précédentes
à Viry.
Mais
l’idée
de
cette
fusion
c'est
aussi
d'apporter
cet
aspect
évènementiel
autour
de
l’association,
et
qu’on
puisse
le
proposer
aux
alentours.
Des
éducateurs
certifiés
ou
en
cours
de
certification,
parce
qu’on a
la
volonté
de
faire
de
la
qualité,
on
ne
s'en
cache
pas,
c’est
aussi
l’idée
de
la fusion,
d'augmenter
le
niveau
de
pratique,
et
pour
cela
il faut
s'en
donner
les
moyens.
Pour
se
donner
les
moyens
c’est
inévitablement
avoir
des
éducateurs
certifiés.
C'est-à-dire
qu’on
ne
peut
pas
devenir
coach
à l'Association
Sportive
du
Genevois
si on
n'est
pas
certifié
ou
si on
refuse
de
devenir
certifié,
puisque
le club
finance
la certification
à toute
personne
qui
souhaite
coacher
une
équipe. C'est
l'occasion
de
former
un
nouveau
bureau
comme
on
le disait,
avec
Serge
et
moi-
même,
et deux
directeurs
techniques
diplômés
d’un
brevet
moniteur
de
football.
Ce
sont
des
diplômes
reconnus
au
niveau
national,
qui
reconnaissent
la capacité
de
gérer
sportivement
des
clubs
de
foot
et
des
associations
sportives. Les
ambitions
sportives
sont
réparties
en
trois
points.
Comme
je
le disais,
c’est
avant
tout
un
projet
de
territoire,
on
essaie
de voir
un
peu
plus
large
que
le simple
petit
club
de foot
du
coin,
avec
la volonté
de
développer
l'école
de
foot
pour
les jeunes,
et en
faisant
de
la qualité.
Comme
la
saison
a débuté
on
a déjà
beaucoup
de
succès,
si je puis
dire,
on
est obligé
de
refuser
des jeunes
parce
qu’on
a déjà
beaucoup
de demandes.
La
création
de
sections
sportives
avec
les
collèges
et
les
lycées.
C'est
plus
connu
avec
les collèges,
mais
on
a la volonté
de
les lancer avec
les lycées.
Un
partenariat,
mais là
je laisserai
Serge
prendre
la parole,
car Serge
est aussi
Président
de
l'association
Thonon
Evian
Grand
Genève,
avec
laquelle
on
a signé
un
partenariat
sportif.
Je te
laisse
développer
là-dessus
Serge.
M. Serge
GARCIA.-
Si on
devait
mettre
des
adjectifs
autour
de cette
fusion,
qui
est déjà
vieille
pour
nous
parce
qu'on
est
le
nez
dans
le
guidon,
c'est
un
puzzle
formidable,
c'est
une
vraie
expérience
humaine,
avec
des
gens
qui
ont
de
vraies
ambitions,
celles
de
faire
du
bon
boulot.
Du
bon
boulot
ça
veut
dire
travailler
avec
des
éducateurs
qualifiés,
qui
sont
bons,
qui
ont
envie,
et
assurer
une
stabilité
dans
la durée.
Dans
la vie on
s'associe
toujours
avec
des
gens
qui
vous
font
gagner,
quand
on
a envie
de
gagner.
C'est
ce
dont
nous
avons
envie,
et ça se
reflète sur
la première
ambition.
D'abord
pour
les
gamins,
pour
pouvoir
les
former
vers
des
sections
sportives
importantes,
au
niveau
collège
et au
niveau
lycée,
et on
ne
peut
pas
le faire tout seul.
C’est
plus facile si
on
le fait avec
un
club
qui
l'a déjà
fait et qui a l'expérience,
en
l'occurrence
Thonon
Evian
Grand
Genève.
La
deuxième
ambition
c'est
vraiment
d’être
un
acteur
du
territoire.
Quant
à
la vision,
c'est d’être
un club
inclusif et un club
mixte.
Ça
passe
aussi
par avoir une
assise
qui
n’est pas simplement
sur l'assise
historique
d’un
club
de football
qui
est les garçons.
Non,
ça c’est fini.
Un
vrai
club
de football
maintenant
est un
club
qui
donne
autant
d'importance
aux
féminines
qu'aux
garçons.
Historiquement
j'ai aussi
des féminines
d’Ambilly féminin,
qui
évoluent
en division
2. Ça
c’est important.
Ensemble
on
est
plus
fort.
Le
plus
bel
exemple
c’est
l'expérience
que
Viry a sur
l'aspect
entreprise
apprenante
et ce
label.
C’est
d’ailleurs
une
telle volonté
de
travailler
ensemble
que
c’est
un
des
axes
pour
Thonon
Evian
Grand
Genève
aussi,
de faire comme
Viry,
pouvoir
évoluer
vers
un
label
qui
est
celui
d'entreprise
apprenante.
Et
comme
Thonon
Evian
Grand
Genève,
on
apprend
les
uns
des
autres,
c'est
d'avoir
le gros
club
qui
aide
aussi
le partenaire
à aller vers
des
labels
structurants.
Qu'est-ce
qui
est important ?
Ce
n’est
pas
tant
le label
en
soi, c'est surtout
la démarche
de transformation
et de structuration
qui est sous-jacente
au
label.
Donc
deux
labels
qui se positionnent
aussi
bien
sur les féminines
que
sur les
jeunes
au
sens
large,
aussi
bien
garçons
que
filles.
M.
Jean-Philippe
MOREL.-
Les
ambitions
structurelles,
avec
la
consolidation
d’abord
financière,
puisqu'on
espère
tout de
même
un soutien
financier,
cette fois-ci, et c'est ce qui
change
pour
nous,
de
deux
Communes.
Donc
consolidation
des
subventions
entre
les
Mairies.
On
a inévitablement
une
force
de
frappe
qui
est plus
importante
par
notre
projet,
donc
normalement
plus de simplicité à aller chercher
des
nouveaux
partenaires,
C’est déjà
le cas aujourd’hui avec
des
entreprises
principalement
locales,
mais
on
se rend
compte
en
tout
cas
qu'il y a tout
de
même
un
intérêt qui est plus fort que
les années
précédentes
du fait du
projet.
Enfin,
les
ambitions
sur
le
plan
du
salariat.
On
en
a
rapidement
parlé
avec
le
label
entreprise
apprenante,
pour
le coup
c'était
association
apprenante.
À Vin,
je
remets
ma
casquette
de
Président
de
l'US Viry, ça fait sept années
qu'on
investissait dans
le salariat.
La
première
raison
c'est que
le bénévolat
se perd,
malheureusement,
c'est une
réalité, et comme
on
veut
aussi
performer,
donc
avoir
des éducateurs
qualifiés
et performants,
pour cela vous êtes obligés
d'investir dans
le salariat. On
avait
fait Le choix,
à l’époque,
de
les prendre
en
apprentissage,
avec
des
écoles
qui sont
bien
connues
dans
le
coin,
qui
forment
des
éducateurs,
des
directeurs
sportifs,
et on
a su
les faire
évoluer
jusqu’à
un
bac
+3,
et jusqu'à
leur proposer
un
CDI.
Aujourd'hui,
au
sein
de
l’Association
Sportive
du
Genevois,
on
a deux
personnes
en
CDI.
Ce
qui
est intéressant
là-dedans
c'est qu’on
a créé
un
partenariat
avec
la Mairie
de Viry
pour
mettre
à
disposition
ces
salariés,
qui
interviennent
pour
le
périscolaire,
par
exemple,
parce
qu'on
connaît
les
difficultés
pour
les
collectivités
de trouver
du
personnel,
et encore
plus
à l'heure
actuelle.
C'est
là où
le
partenariat
est
intéressant,
c’est
qu'ils
sont
à disposition.
Ils interviennent
actuellement
tous
les jours
de
la
semaine
à
l'école
primaire
et
maternelle
de
Viry,
sur
les
temps
de
cantine
le
midi,
sur
le temps
du
périscolaire
le soir.
Le but, c'est de trouver
un
arrangement
qui soit bénéfique
pour tout
le monde.
Nous,
même
s'ils sont
sur
des
contrats
de
35
heures,
on
ne
peut
pas
les
occuper
35
heures
toute
la journée,
les entraînements
sont
essentiellement
le soir,
ils ont
donc
du
temps
libre, si je puis
dire, où
on
peut
les
mettre
à disposition
des collectivités.
C'est là où
le partenariat
est assez
intéressant.
M.
Serge
GARCIA.-
Juste
pour
compléter
ce
que
dit Jean-Philippe,
c’est
là où
vraiment
on
veut
être
un
vrai
acteur
du
territoire
et pas
simplement
un
Club
de
Foot,
on
développe
un
certain
nombre
de
compétences
que
l’on
peut
mettre
à disposition
des
Communes,
de
la Communauté
de
Communes.
Et cette
approche
on
doit
pouvoir
la déployer
sur
tout
le territoire.
C’est
un
bel
exemple
d'illustration.
Si
on
regarde
le sport
au
pied
de
l’immeuble,
encore
aujourd’hui
je
pense
que
nous
sommes
les
seuls
à
pouvoir
intervenir.
Et
qui
intervient?
C’est
un
salarié
du
club,
qui
est
dans
les
Agorespace
pour
pouvoir
faire ces
animations.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
infiniment.
Vous
pourrez
revenir
car
vous
gérez
très
bien
vos
micros
! Est-ce
qu'il y a des
questions
par
rapport
à cette
fusion
?
M.
Pierre
DURET.-
Fort de 55 ans
d'engagement
dans
le milieu
sportif, je me
permets
de
vous
alerter
sur
deux
questions
qui
maintenant
font
mon
horizon
dans
le domaine
du
sport:
le sport-
santé,
et
le lien
avec
le sport
et
l'environnement.
Le sport santé
avec
son
versant
prévention,
j'ai été très
impliqué
au
niveau
de
la ligue
dans
ce
domaine.
J'aimerais
savoir si vous
avez
une
politique
par
rapport
à cela.
Et
également
sport-santé
en
tant
que
mise
à
disposition
du
grand
public
de
vos
compétences
pour
encourager
cette
initiative.
Le
Sport-environnement,
malheureusement,
il
est
illustré
par
la
question
des
déplacements
du
Paris-Saint-Germain,
mais
également
l’arrosage
des
terrains
de
foot
et
compagnie.
J'aimerais
donc
savoir si vous
avez
une
réflexion
sur ces
questions. M.
Jean-Philippe
MOREL.-
Il y a
plusieurs
choses
et
ce
sont
effectivement
des
points
importants.
Serge
en
parlait tout
à l'heure
au
détour
des
labels,
et notamment
le label jeunes,
qui
nous
forcent,
et c'est très
bien
puisqu'on
est
pour,
à nous
poser
ce genre
de
questions.
Ça
s'appelle
le Plan
Educatif
Fédéral,
qui
nous
oblige,
pour
obtenir
ce
label,
à mettre
en
place
tout
un
tas
d'actions
autour
des
questions
environnementales
et
sociétales.
L'année
dernière,
encore
une
fois
je me
permets
de
remettre
la casquette
de Viry mais
nous
avons
été
labellisés,
on
avait
créé,
pour
donner
des
exemples
très
concrets,
un
partenariat
avec
l'entreprise
SIDEFAGE
pour
sensibiliser
les jeunes
au
tri sélectif,
etc.
On
a fait le ramassage
des
déchets
dans
la Commune
avec
des
employés
de
la Mairie également.
Tout
ça
c'est
aussi
le rôle
que
nous
souhaitons
avoir,
d'abord
au
sein
de
la collectivité
et aussi
du territoire, de sensibiliser
les jeunes,
et qu'on
puisse
se dire aussi
être un
éducateur
des jeunes
pas
uniquement
sur
le
plan
sportif.
Donc
oui,
ça
fait
clairement
partie
des
volontés
du
projet.
Maintenant,
il faut que
tout se
mette
en
place
gentiment.
On
ne
pourra
pas
tout
faire tout
de suite,
c'est
certain,
mais
la volonté
d'obtenir le label
passe
par là, on
est bien
d'accord.
M.
Serge
GARCIA.-
Il y a
aussi
une
faculté
que
l’on
doit
développer,
et
là-dessus
les
partenariats
entre
clubs
sont
importants,
c'est
de
pouvoir
développer
des
modules
qui
permettent
d'intervenir
et d’être
planifiés
tout
au
long
de
l’année.
Des
modules
qui
peuvent
être
des
interventions
dans
les
écoles,
des
interventions
foot
au
pied
de
l'immeuble,
des
portes
ouvertes,
des
interventions
peut-être
dans
les clubs
aux
alentours,
mais
aussi
des
interventions
sur
la problématique
du
handicap
et de
l’environnement,
encore
un
exemple,
Ce sont des
choses
que
l’on fait déjà
à Thonon
Evian
Grand
Genève
avec
le support
des
joueuses
de
division
2. On
peut très
bien
imaginer
venir déporter
un
certain
nombre
d'actions
sur
la Communauté
de
Communes
et sur
la Commune
de
Saint-Julien.
Ces
dimensions
n’ont
pas
été oubliées,
elles sont
au
cœur
du
label
et au
cœur
de ce que
nous
avons
établi
comme
ambition,
d'être
un
acteur
incontournable
du
territoire.
Les
dimensions
de
la
santé,
de
la diététique,
du
handicap,
de
l'environnement,
sont
importantes.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Merci
pour
cette
présentation.
De
belles
perspectives
donc,
et une
structuration
pertinente
quitient compte
des différents acteurs,
dont
les Mairies.
Félicitations
pour
cette
approche.
Pour
bien
comprendre,
vous
avez dit que vous
aspiriez à ne pas
regrouper
uniquement
Viry et Saint-Julien.
Combien
y a-t-il de clubs
de foot sur le territoire de
la Communauté
de Communes
?
C'est juste
pour
savoir. Il y a quelque
chose
que
je
n'ai
pas
compris.
Vous
parlez
d'inscriptions
en
baisse,
et à
un
moment
vous
dites
que
vous
refusez
des jeunes.
Pour
le coup
je ne
comprends
pas.
Et
par
rapport
au
label
féminin,
ça
veut
dire
que
l'ambition,
peut-être
est-ce
le
cas
aujourd’hui,
c'est d’avoir
une
équipe
de
la même
manière
pour
les garçons
et pour
les filles ?
M. Jean-Philippe
MOREL.-
S'agissant
de
la première
question,
combien
y at-il de clubs
?
IL y
a
presque
autant
de
clubs
que
de
Communes.
Maintenant
un
peu
moins
puisque
la tendance
est
plutôt
à la fusion.
Il y a un
autre
club
qui
s'appelle
l’Union
Salève
Foot,
qui vient tout
juste
d’être
créé
et
qui
rassemble
les clubs
du
Châble,
de
Beaumont,
de
Collonges
et de
Neydens.
Il y a donc
tout
un tas
de
clubs.
Paradoxalement
ce
sont
tout
autant
de
clubs
qui
perdent
des
adhérents
d'année
en
année,
et
pour
autant
certains
refusent
encore
de
fusionner.
C’est
un
autre
débat,
mais
c’est assez
étonnant. Les clubs étant séparés,
à la fois du
côté de Viry et de Saint-Julien,
les adhérents
étaient
à la baisse.
Le fait de
fusionner,
logiquement
on
additionne
les adhérents
de chaque
côté et on
est limité
en
nombre
d'enfants,
tout
simplement
parce
qu’on
n’a
pas
assez
d’éducateurs.
Généralement
la
règle
c'est
un
éducateur
pour
12
enfants.
On
ne
veut
pas
être
une
usine
non
plus,
on
ne
peut
donc
pas
accepter
60 ou
70 enfants
les soirs d'entraînement
sur un
même
terrain,
ça
devient
ingérable
malgré
les
deux
sites.
C’est
pourquoi
je
dis
qu’on
plafonne
rapidement
en
termes
de
quantité
d'enfants
dans
chaque
catégorie.
Quant
à la
mixité,
oui,
très
clairement,
l'objectif
est
bien
d’avoir
une
équipe
de
filles
comme
une
équipe
de garçons
dans
chaque
catégorie.
Ça
commence
déjà
en équipe
U11,
c'est-à-dire
les 9, 10 ans, on
a une
équipe
complète
féminine
qui fonctionne
déjà
bien.
Mme
Théra
VAN
DOOREN.-
Si
je
comprends
bien,
à
Saint-Julien
par
exemple,
des
enfants
pourraient
avoir
un
entraînement
à Viry?
Du
coup
comment
font-ils
si les
parents
ne
peuvent
pas
amener
les enfants
? Comment
cela
se passe
-t-il ?
M.
Jean-Philippe
MOREL.-
Effectivement,
c'était
une
vraie
question.
Dans
la mesure
du
possible
on
a cherché
à limiter
les déplacements
des
parents,
en
tout
cas
chez
les plus jeunes.
C'est-à-
dire, de 5 à 11 ans
on
fait du
« chacun
chez
soi », si je puis dire. Ceux
qui
résident
à Viry, ou
qui
avaient
l'habitude
d’avoir
leur
enfant
licencié
à
Viry,
ont
des
entraînements
uniquement
à
Viry,
et
c'est
exactement
la même
chose
du
côté
de
Saint-Julien.
En
revanche,
à partir de
12 ans
il y a des
entraînements
à la fois à Saint-Julien
et à la
fois
à Viry.
Le
club
de
Saint-Julien
a deux
minibus.
On
cherche
encore
des
solutions
de
navettes,
c’est
sur le point d'être
réglé,
pour amener
les enfants
d’un
stade vers un
autre
à la fin des entraînements.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Quels
sont
les
arguments
des
clubs
qui
n’envisagent
pas
du
tout
la fusion
?
M. Jean-Philippe
MOREL.-
C’est que
leur priorité
n’est pas les
jeunes,
très
bêtement.
Ils
se contentent
d’avoir
une
équipe
séniors,
parce
qu'’effectivement
l’équipe
séniors
c’est un
peu
la vitrine
de
nos
clubs
de
foot,
c'est
une
vérité.
Nous
on a
fait
le choix
de
mettre
l'accent
sur
les jeunes
et sur
la
formation des
jeunes,
ce
serait
donc
se
tirer
une
balle
dans
le
pied
de
rencontrer
des
difficultés
pour
créer des équipes
de jeunes.
C'était ça l’idée première
de fusionner,
être sûr d’avoir une
école de foot et
suffisamment
de jeunes
pour
avoir
des
équipes
dans
toutes
les catégories,
ce qui
n’est
pas
le cas
dans
les autres
clubs.
M.
Julien
BOUCHET.-
Les
autres
équipes
sur
la
Communauté
de
Communes
c'est
Valleiry
et le FC Vuache
qui
est à Jonzier,
pour
te répondre
Sylvain.
Moi
j'ai joué
à
Saint-Julien,
on
faisait
des
derbys
le
dimanche
contre
Viry.
Ça
me
fait
bizarre
maintenant
que
nous
soyons
ensemble,
mais
ça
va
dans
le
sens
du
projet
de
territoire.
Effectivement,
d’autres
équipes
sont
peut-être
réticentes
aujourd’hui,
mais
on voit côté
Salève qu'il y a
des
fusions
et on
va
dans
le sens
de
l’histoire.
Vous
avez
parlé
d'accords
avec
les collèges
et les lycées.
On
avait
les classes
foot
avant
au
collège
Rousseau,
a-t-on
une temporalité
des
projets
réels qui vont
être mis
en
place ? Où
en
est-on
par
rapport
aux collèges
et lycées
? M.
Serge
GARCIA-
Il y a un
intérêt
qui
va
bien
au-delà
de
l'AS
du
Genevois
d’avoir
un
centre
de formation
ici, et je le dis clairement
aussi
pour
Thonon
Evian
Grand
Genève,
puisque
le Grand
Genève
va
d’Evian
jusqu’à
Saint-Julien.
On
a déjà
entrepris
un
certain
nombre
de
démarches
avec
les
collèges
publics,
puisqu'historiquement
la
plus
vieille
section
sportive
avait
été
créée
par
les
associations
du
Genevois.
Malheureusement,
elle
est
en
perte
de
vitesse
car
il
semblerait
que
ça
devienne
très
complexe
pour
les
collèges,
voire
les
lycées,
de
pouvoir
s'engager
sur
le fait
de
pouvoir
accepter
des
enfants
qui
ne
sont
pas
forcément
du
coin.
Donc
oui,
clairement,
la
démarche
que
l’on
a entrepris
la saison
dernière,
puisque
ça
devient
assez
critique,
il y a donc
une
urgence
pour
le Grand
Genève.
Quand
on
dit le « Grand
Genève
»
ça
ne
veut
pas
dire
que
ce
sont
des
gamins
qui
sont
uniquement
de
l'AS
du
Genevois
ou
de
Thonon-
Evian,
ils sont
de
n'importe
quel
club
du
coin,
donc
tout
le
monde
en
bénéficie,
On
avait
donc
pris
contact avec
les écoles privées, vu que sur les collèges
il y avait une vraie difficulté, un vrai coup
de frein.
Ce
sont
les lycées
privés
Saint-Vincent
de
Collonges,
la Présentation
de
Marie
à Saint-Julien,
et il y avait
une
vraie
volonté
de
s'engager.
Bien
sûr,
il y a un
aspect
logistique
qui
est sous-jacent.
Bien
souvent
il
faut
pouvoir
héberger
les
enfants.
Qui
dit
héberger
dit
internat,
et
c'est
une
chose
sur
laquelle
on
va
vouloir
travailler
très
rapidement.
M. Julien
CHEVALIER.-
J'ai juste
une
autre
question
par
rapport
à Thonon
Evian
Grand
Genève.
L'équipe féminine est première
de deuxième
division. IE n’y a eu qu’un
match
mais
pour l'instant
elle
est
leader.
Est-ce
que
les
filles
s'entraînent
toujours
et
intégralement
à
Saint-Julien
? Aura-t-on
quelques
matchs
amicaux
sur
la Commune
de
Saint-Julien
?
M. Serge
GARCIA.-
Non,
les filles ne s’entraînent
plus sur le Genevois.
Elles s'entraînent
maintenant
sur
le site
Publier,
Le site de
Blonay
à Thonon. Elles
jouent
à Thonon.
La
politique
en
termes
de
matchs
amicaux,
oui
au
mois
d'août
il y a déjà
eu
un
match
amical
contre
les
moins
de
20
ans
féminines
de
l'Olympique
Lyonnais,
et c’est
quelque
chose
que
l'on
veut
renouveler.
Le
coach
de
l'équipe
féminine,
Thierry
UVENARD,
pousse
aussi
pour
que
l’on
puisse
faire
des
matchs
amicaux
dans
les
clubs
des
environs
et
qu’on
se
déporte.
Donc
oui,
je
peux
vous
garantir
que
c’est
une
chose
pour
laquelle
je
pousse,
et je souhaite
aussi
que
l'équipe
Nationale
2 de
Thonon
Evian
Grand
Genève
puisse
venir faire des
matchs
sur le site. C'est
renforcé
par
la mise
à niveau
du
terrain,
qui
est vraiment
appréciable
aussi
bien
le terrain
en
herbe
que
le terrain
synthétique,
car ça
ouvre
un
champ
des
possibles
intéressant.
Etil n'y a pas
beaucoup
de terrains
homologués
dans
le coin
qui
puissent
supporter
des
matchs
de
ce
niveau.
M. Jean-Claude
GUILLON.-
Ce
n’est
pas
une
question
mais
une
remarque.
Comme
vous
le
savez
tous
je
suis
engagé
dans
le
sport
depuis
de
nombreuses
années,
et
notamment
à
l'Office
Municipal
des
Sports.
Je
ne
suis
pas
le
seul,
il
y
a
eu
Evelyne,
Cédric.
Pendant
longtemps
les
représentants
de
l'OMS,
qui
étaient
aussi
présidents
de
clubs,
où
vice-présidents
ou
trésoriers,
ont
eu
l'ambition
de
porter
cette
image
de
club
sportif
unique
dans
le canton.
En
2005
Gilbert
GALLAY,
qui
était
Président
du
Vélo
Club,
avait
fait
un
article
dans
Le
Messager
où
il expliquait
que
l'avenir des
clubs
sportifs
c'était
à l'échelle
du
territoire
et pas
forcément
à l'échelle
de
la Commune.
Deux
Vice-Présidents
au
sport
à la CCG
se sont
cassés
les dents
parce
qu'ils
ont
voulu
commencer
par
les fusions
des
clubs
de
foot.
Tu
l'as très
bien
expliqué,
les clubs
de
foot
des
petites
Communes
n’envisageaient
pas
que
leurs
adultes
puissent
fusionner
carils
étaient
bien
comme
ça,
il y avait
aussi
l'aspect
festif. Vous
avez
donc
pris
les
choses
par
le bon
bout,
l’école
des
jeunes.
C’est
à
l'échelle
de
ce
qui
s'est passé,
qui
se passe
encore
j'espère,
à l’échelle
du
pays
de
Gex.
Je
m'étais
promis
de
ne
pas
commencer
par
le
foot,
ni
par
le
tennis,
car
pour
moi
c'étaient
deux
obstacles
difficiles
à franchir.
Je
suis
content
de
m'être
trompé,
puisque
vous
prouvez
que
ça
peut
arriver,
et la fusion
des
trois autres
clubs
de foot
montre
aussi
que
de toute
façon
ça devient
inéluctable.
En
ma
qualité
de
Vice-Président,
j'ai
les
associations
sportives
et culturelles,
on
a fait
des
groupes
de travail
pour
étudier
les moyens
de subventionner
le sport
à l'échelle
de
la Communauté
de
Communes.
Bien
vite on
s’est
rendu
compte
que
le plus
facile était d'aider
les clubs
uniques
dans
le
Canton,
parce
qu'il y en
tout
de
même
une
douzaine
: le Vélo
Club,
Le rugby,
le basket,
etc.
Pour
le basket
j'aime
à raconter
l'anecdote
suivante.
Quand
la
Présidente
du
basket,
qui
habitait
à Valleiry,
a su
qu'il
y avait
un
gymnase
à Valleiry
elle
s’est
désespérée
de
la création
d’un
deuxième
club.
Or les anciens
qui
présidaient
l'Office
Municipal
des
Sports
lui ont dit : « Va voir le Maire
de
Valleiry et explique-lui
que
le Basket
Club
se déplacera
à Valleiry pour
s'occuper
des
enfants,
ce
n'est
pas
la peine
qu'il crée
un club
de
basket
à Valleiry qui concurrencera
directement
celui de Saint-Julien
».
Nous
sommes
donc
en
train
de
travailler
au
niveau
de
la CCG,
dans
le cadre
du
projet
de territoire,
puisqu'il
y a une
fiche
action
par
rapport
à cela
sur comment
faire
pour
subventionner
les
clubs
uniques
dans
le canton.
Il y a une
petite
particularité
pour
le foot
car
pour
le moment
ce
n’est
pas
tout
à fait un
club
unique.
Il faudra
donc
qu’on
y réfléchisse
en
lien
avec
les Communes,
Saint-Julien,
Viry,
et la CCG,
mais
je suis
satisfait
de voir que
tout
cela
va
dans
la bonne
direction.
Merci
à vous.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Je
voulais
juste
revenir
sur
les
classes
foot
pour
être
sûr
d’avoir
bien
compris, car j'ai
l'impression
qu’on
ne
parle
pas
de
la même
chose.
En tout cas
moi
je
ne
pense
pas
à la même
chose.
Quand
j'entends
«classe
foot»
je
pense
par
exemple
à
des
sixièmes
qui
vont
avoir
quatre
heures
banalisées
dans
l'emploi
du
temps
pour
pouvoir aller
jouer
au
foot.
Pour
moi
ce sont
des
jeunes
qui
sont
du
territoire.
J'avais
pu
voir
ça
à Rousseau,
je
ne
sais
pas
si cette
classe
existe
toujours.
Or,
comme
vous
la
décriviez,
j'avais
l'impression
que
vous
parliez
d’autre
chose,
de
jeunes
d’autres
territoires,
avec
un
peu
plus
de
niveau,
un
peu
plus
âgés.
M. Serge
GARCIA.-
Effectivement
il y a plusieurs variantes.
l'y a ce que
l’on
appelle
les ateliers foot.
C’est finalement
ce qu’est
devenue
l’ancienne
section
sportive
du
Genevois.
L'atelier foot c'est : si on
a de
la chance
le collège
accommode
les emplois
du
temps
pour
que
les enfants
puissent
finir vers
16h00
ou
17h00.
L'enfant
sort
du
collège,
il n’est
plus
sous
la responsabilité
du collège,
le club
le prend
en main
pour
faire un entraînement.
Un éducateur
est
là, qui
peut
être
financé
par
plusieurs
clubs.
C’est
le basique
que
l’on
a du
mal
à maintenir
aujourd’hui.
Ensuite
il y a ce que
l’on appelle
les classes
à horaires
aménagés
où, en
partenariat
avec
un
collège
qui va
libérer les enfants,
on va
essayer
d'aménager
une
classeà
options.
Ça
permet
de
libérer
les enfants
un
peu
plus
tôt.
Par
ailleurs
il y a la section
sportive.
Généralement
la section
sportive
est
associée
à la
volonté
du
territoire
et d’un
club
afin
de
dire
: on
peut
avoir
un
enfant
d'Annemasse,
par
exemple,
qui
intègre
le
collège,
voire
le
lycée.
La
section
sportive
est
labellisée
par
la
Fédération
Française
de
Football,
elle est
reconnue
par
l'Éducation
Nationale
et donne
droit
à des
dérogations.
Chaque
chose
en
son
temps,
on
essaie
déjà
de
pérenniser
les
ateliers
foot,
ce
que
l’on tientà
bout
de
bras.
Et oui,
clairement,
on
souhaite
aussi
pouvoir
évoluer vers
l’aspect
section
sportive.
M. Sylvain
DUBEAU.-
Pourquoi
le maintenez-vous
à bout de
bras, quelle est la difficulté ?
Le nombre
d'inscrits,
les problèmes
d'emploi
du temps,
on
n'arrive pas
à dégager
du temps
?
M.
Serge
GARCIA.-
Ce
sont
les
contraintes
que
cela
impose
aux
Proviseurs
où
aux
Principaux
pour
pouvoir
aménager
les emplois
du temps.
Ça
devient
problématique
maintenant,
même
au
niveau
lycée,
parce
qu'avec
la diversité
des
options
il est difficile
pour
un
proviseur
de
s'engager
en
disant
: «Je
récupère
les élèves
de
la classe
foot,
mais
ils peuvent
continuer
à choisir
un
certain
nombre
d'options
».
Sans
rentrer
dans
le
détail,
il y a
un
certain
nombre
de
contraintes
qui
se
posent
sur
les
proviseurs,
qui
font qu’ils sont
assez
réticents
pour
s'engager
dans
la direction
de
la section
sportive.
M.
Laurent
MIVELLE.-
Je
voulais
souligner
votre
belle
initiative.
Mais
si on
fait
un
peu
d'histoire,
c'est
comme
les effets
de
mode,
on
pense
toujours
qu’on
a inventé
quelque
chose.
Or,
dans
les
années
70
cela
s'appelait
l’'Entente
du
Genevois,
c'était
Saint-Julien
avec
Le
Châble.
Vous
ne
faites
que
continuer ou
réécrire une
page à
l’histoire.
Vous
avez
dit qu'il y avait
autant
de
clubs
que
de
Communes,
c’est
loin
d’être vrai.
Il y a
17
Communes
et, sauf
erreur,
il y
a quatre
clubs.
Ce
n'est
plus
comme
il y a 20
ans
en
arrière.
Le
fait
de
fusionner,
de
faire
un
grand
club,
c’est
louable,
c’est
ce
que
l’on
entend
partout : « On est
plus
forts ensemble,
on
va plus
loin.
».
Mais
au
niveau
des jeunes
surtout
vous
allez
perdre
de
la proximité,
parce
que
jusqu’à
présent
Neydens
jouait
contre
Le Châble,
Le Châble
jouait
contre
Vin,
et ainsi
de
suite,
donc
on
restait
dans
le territoire.
Aujourd’hui
l'adversaire
Le plus
proche
sera
Cruseilles,
la Vallée
de
l’Arve,
Seyssel
et
j'en
passe,
vous
ne dérogerez
pas
à cela,
plus
de déplacements,
alors qu'aujourd'hui
on
prône
peu
de
déplacements.
Mais
on
n’a
pas
le choix
puisque,
vous
l’avez
bien
dit, il n’y a plus
de
bénévoles,
plus
du
tout.
Vous
avez
parlé
de
salariat,
je
pense
que
c’est
une
bonne
chose.
Vous
aurez
besoin
des
soutiens
des
diverses
entités,
CCG
et Communes.
Mais
la
balle
est
dans
votre
camp car
je
pense,
en
tout
cas
la
Commune
de
Saint-Julien,
qu’on
a fait
de
sérieux
efforts
depuis
ces
vingt
dernières
années,
et
le
retour
sur
investissement
n’a
pas
toujours
été
à la
hauteur.
J'espère
que
ce
sera
un
meilleur
investissement,
j'en suis persuadé.
Mme
le
MAIRE.-
Je
vous
propose
de
terminer
cette
présentation,
vous
avez
posé
beaucoup
de
questions.
Je
vous
remercie
encore
infiniment
de
votre
participation
à
ce
Conseil
Municipal.
Ghislaine,
si vous
voulez
vous
en
aller vous
pouvez,
vous
n'êtes
pas
obligée
de rester
jusqu'à
la fin
du
Conseil.
Mais
si vous
voulez
rester vous
êtes
la bienvenue,
il n’y a pas
de souci.
Vous
voulez
rester? C'est
parfait.
M. Serge
GARCIA
et M. Jean-Philippe
MOREL.-
Merci
beaucoup.
Mme
le MAIRE.-
C'est
nous
qui
vous
remercions. Nous
allons
continuer
la séance
avec
le Point
Infos
- Point
Actus.
Avant
je
remercie
les
Services
pour
l'installation
de
la
salle,
je
remercie
la
Presse
qui
est
présente
avec
Le
Messager,
et je
remercie
Annick
GRAF,
notre
responsable
du
Service
Ressources
Humaines,
qui est présente
par rapport
à une
Délibération
qui va vous
être présentée
tout à l'heure. Et je remercie
le public.
1}
Point
infos
- Point Actus
Mme
le MAIRE.-
Je dois
vous
annoncer
la démission
de
Clément
PEROMET
pour
raisons
familiales.
Il a
démissionné
le
1°
août,
et
il est
remplacé
par
madame
Christine
GUITAUT,
qui
est
installée
en
tant
que
nouvelle
Conseillère
Municipale.
Je
te
remercie
infiniment,
Christine,
d’avoir
accepté
de siéger avec
nous. Veux-tu
prendre
la parole, te présenter ?
Mme
Christine
GUITAUT.-
Je m'appelle
Christine
GUITAUT.
J'ai
rencontré
Véronique
il y
a très
longtemps
au
Conseil
d'Administration
de
la
MJC.
On
ne s’est
jamais
complètement
perdues
de
vue,
et
c'est
en
ce
sens
que
j'ai
rejoint
la
liste.
Je
suis
contente
de
vous
retrouver
ce
soir.
J'ai
un
peu
d’appréhension
quand
même,
je
ne
pensais
pas
forcément
que
ça
viendrait,
et c’est
venu.
J'essaierai
d'apporter
quelque
chose
à ce Conseil
Municipal.
Mme
le MAIRE.-
Merci
Christine.
e
la
rentréescolaire
Une
nouvelle
classe
a été
ouverte
à
l'Étoile
Filante
et
les
écoles
de
Saint-Julien
ont
accueilli
au
1°
septembre
1315
élèves.
Il
est
évidemment
essentiel
d’équilibrer
les
effectifs
en
maternelle
à l'Étoile
Filante,
dans
la
perspective
de
l'ouverture
de
l’école
de
Cervonnex.
En
effet,
cette
école
a enregistré
cette année
40 demandes
d'inscription
supplémentaires
en
petite section,
contre
11
attendues.
IInous
faut donc
trouver le
juste
équilibre
pour
respecter
les capacités
de
la future
école
de
Cervonnex
qui,
comme
vous
le savez,
comportera
cinq
classes.
Pour
répondre
à cet objectif,
les Services
ont
sollicité
pour
cette
rentrée,
pendant
l'été,
juillet
et août,
les
parents
qui
dépendent
normalement
de
l'Étoile
Filante
pour
changer
leurs
enfants
d'établissement
dès
2022.
En
2023
la Carte
scolaire
sera
revue,
mais
dans
ce
cadre,
pour
pallier
cette
augmentation,
une
zone
tampon
a été créée
pour
les enfants
domiciliés
route
de
Lyon, jusqu’à
la voie
ferrée,
et ces
élèves
seront
orientés vers
les écoles
les
mieux
adaptées
selon
les effectifs et le nombre
de
logements
livrés.
Une
réunion
publique
est d’ailleurs
organisée
le 22 septembre,
la semaine
prochaine,
à
19h
à l’espace
Jules
Ferry,
pour
présenter
les grands
principes
de
cette
idée
de
zone
tampon,
et on
en
profitera
pour
parler
de
la
nouvelle
sectorisation
des
collèges
dans
la
perspective
de
l'ouverture
du
collège
à Vulbens
qui se fera en septembre
2023,
Autre
enjeu
de
taille
et
important.
Les
clubs
de
foot,
la fusion,
etc.
ont
des
problèmes
de
bénévoles,
de
ressources
humaines.
Nous,
nous
recherchons
des
vacataires
pour
le
temps
de
la
pause
méridienne
car
les
inscriptions
en
restauration
scolaire
sont
en
très
forte
augmentation
cette
année.
N'hésitez
pas
à en
parler autour
de
vous,
à dire
qu’on
recherche
des vacataires
pour
cette
pause.
e
leFilVert
Vous
savez
que
le fil vert est
l’un
des
fils importants
de
notre
projet,
et là c’est
un
fil vert dédié
aux enfants.
Une
Convention
d’un
an
a été conclue
avec
un
apiculteur
pour
l'installation
de
ruches
au
sein
des
écoles
Mandela
et
Puy
Saint-Martin,
afin
de
sensibiliser
les
enfants,
pendant
le
temps
scolaire,
sur
l’organisation
sociale
de
l’abeille
domestique
et
sa
contribution
à
la
pollinisation
des
plantes
à fleurs.
+
Nouveaux
horaires
de
la
Mairie
À
la
suite
d’un
travail
en
concertation
avec
les
Services,
les
horaires
de
la
Mairie
ont
changé
depuis
le 1°
septembre,
dans
l'objectif
d’avoir
une
meilleure
harmonisation
pour
l'usager.
La
Mairie
est
un
service
public.
Désormais
l’accueil
est
ouvert
du
lundi
au
vendredi
de
9h00
à 12h00
et de
13h30
à
17h00.
L'accueil
est
tout
le
temps
ouvert,
toute
la
semaine,
en
revanche
les
Services
seront
ouverts
que
les
lundis,
mercredis,
jeudis
et vendredis
de
9h00
à 12h00
et de
13h30
à 17h00,
et le mardi
uniquement
le matin
pour
que
l'après-midi
les Services
puissent
se concentrer
sur
certains
dossiers
et
organiser
leurs
réunions
entre
eux.
Ce
qui
a été
acté
au
1° septembre
a été fait en
lien
étroit avec
les
responsables
des
Services.
|| y a une
période
d’expérimentation
de
trois
mois
pour voir
si tout va
bien.
+
Les
nouveaux
locaux
de
la Sous-Préfecture
Vous
savez
que
l’ancienne
école
élémentaire
François
Buloz
a
fait
l'objet
de
travaux
pour
accueillir
les
Services
de
la
Sous-Préfecture
qui
sont
aujourd’hui
opérationnels.
Nous
devons
encore travailler
sur
la signalétique,
qui
évidemment
doit être changée,
mais
la Sous-Préfecture
est dans
ses
locaux
et les Services
sont
opérationnels.
Les
travaux
sont
toujours
en
cours
pour
l'Espace
France
Services
et
l'Inspection
de
l'Éducation
Nationale,
et
lorsque
l'ensemble
des
aménagements
sera
finalisé,
une
inauguration
sera
organisée.
S'agissant
du
Conseil
Municipal
du
mois
de
novembre
qui
était
prévu
le 17
novembre,
nous
le décalons
au
24
novembre,
tout
simplement
parce
que
le Pôle
Métropolitain
organise ce
jour à
Saint-Julien
les Assises
transfrontalières.
C’est
un
événement
important
pour
Saint-Julien,
et aura
lieu
à L'Arande.
C’est
pourquoi
nous
avons
demandé
de
décaler
le Conseil
Municipal.
e
Travaux
et grands
projets
Travaux
du
dévoiement
Louis
Armand.
Les
travaux
du
nouveau
barreau
sont
à présent
terminés
et le carrefour à feux a été mis
en service dans
sa configuration
définitive.
Travaux
préparatoires
du
tramway.
À
compter
du
mois
de
septembre
les
travaux
préparatoires,
puis ceux du dévoiement
de
réseaux, vont débuter
sur
le secteur douane,
à partir de Perly.
La date
du
13 octobre
a été
retenue
pour
un
lancement
officiel
des
travaux
du
tramway.
L’inauguration
aura
lieu
à 11 h 30
sur le parking
de
la douane
de
Perly.
Une
réunion
publique
sera
proposée
à 19h
à
l'espace
Jules
Ferry.
Il faut
noter
que
nous
avons
eu
l’accord
pour
la présence
de
M. Antonio
HODGERS*
et de
M. Serge
DAL
BUSCO*,
de
Genève,
qui
participeront
à ce
lancement
officiel
des
travaux.
Travaux
du
parvis de
la Mairie.
Les travaux
se déroulent
normalement
et conformément
au
planning.
Une
ouverture
partielle
du
parvis
est envisagée
avant
la fin du
mois
de
septembre.
Projet
de
l’école de
Cervonnex.
Les
offres
des
entreprises
aux
marchés
de travaux
ont
été
réceptionnées
et
les
Services
sont
désormais
dans
la
phase
d’analyse
et de
négociation
pour
une
attribution
des
marchés
en
octobre.
Tiers-lieu
Jeunesse
et
Mission
Locale.
Les
travaux
d'aménagement
du
Tiers-lieu
Jeunesse
dans
les locaux
de la Grande
Rue sont terminés.
La
Mission
Locale
a pris possession
également
des
lieux,
et
elle
sera
suivie
par
le
Service
Jeunesse
d'ici
la
fin
du
mois,
car
il
leur
manque
encore
du
mobilier.
Nous
essaierons
de faire une
inauguration
de ce lieu dédié
à la jeunesse
en
novembre.
Aile
arrière
de
Jules
Ferry.
Les
travaux
pour
les
deux
nouvelles
salles
de
l'École
de Musique
sont
presque
terminés.
L'organisation
de l'inauguration
de ces deux
salles est prévue,
ainsi que
la salle
de
danse
qui
avait
été
validée
et aménagée
dès
le début
de
notre
mandat
mais
pour
laquelle
nous
n'avions
rien
pu
faire
puisque
nous
étions
rentrés
dans
la
période
Covid.
L'objectif
est
de
faire
vraiment
un
focus
sur
l'École
Municipale
de
Musique
et de
Danse.
La
Maison
d’assistantes
Maternelles.
La
MAM
va
donc
ouvrir
rue
de
l'Industrie,
Les
travaux
sont
en
train
de
se
terminer,
elle
ouvrira
dès
que
les
autorisations
administratives
auront
été
données.
Réunions
publiques.
La
semaine
prochaine
est
très
chargée,
mais
chaque
sujet
est
important.
La
première
est le mardi
20 septembre
à Viry, organisée
par la Commune
de Viry mais
dans
le cadre
de
la Communauté
de
Communes,
à la salle
l’Ellipse
à 19h,
avec
pour
sujet
le SYANE.
Je
vous
demande
de
venir
nombreux,
que
nous
soyons
nombreux
dans
la salle,
pour
arriver
à
faire
passer
des
messages
au
SYANE,
particulièrement
sur la fibre.
C’est
pour
cela
qu’il faut venir
nombreux
parce
qu'il y
a tout de
même
de sérieux
problèmes.
Donc
mardi
20 septembre,
19h
à Viry, salle de
l’Ellipse.
Le
lendemain,
21
septembre,
nous
avons
lancé
une
étude
sur
les
aménagements
du
Centre-Ville,
l'HÔôt des
Cèdres
et un
peu
plus
largement
le Centre-Ville,
La
thématique
de
cette
réunion
est « Comment
aménager
le centre-ville
? ». Il y aura
un
retour
sur
le diagnostic
fait par
un
cabinet,
et il y
aura
une
suite
de
la concertation
avec
la
mise
en
place
d’ateliers
sur
des
thématiques
qui
auront
été
choisies
par
les habitants.
Enfin,
le jeudi
22
septembre,
c'est
la réunion
dont
je
vous
parlais
en
début
de
Conseil
au
sujet de
la rentrée
et de
la zone
tampon,
sur
la carte
scolaire
et la sectorisation
des
collèges.
e
Évènements
Ce
week-end
vous
ne
pourrez
pas
échapper
à
tous
les
évènements
qu'il
y
a
sur
la
Commune,
déjà
parce
qu'il y a la Journée
Européenne
du
Patrimoine,
On
a choisi
de
la faire le samedi
en
lien
avec
les
associations
du
patrimoine.
Ça
commencera
à
9h45
à Jules
Ferry,
avec
l'association
Mémoire
et Patrimoine
qui
propose
une
exposition
et une
conférence
sur
la Sous-Préfecture.
Je
pense
que
vous
comprenez
pourquoi,
par
rapportà
ce
qui
s’est
passé
le 19
mai.
Et dès
midi
un
rendez-vous
est
proposé
dans
les
jardins
de
l'Eglise
de
Thairy
pour,
entre
autres,
annoncer
le
lancement
de
la
campagne
de
financement
participatif,
expliquer
en
quoi
elle
consiste,
et
des
balades
connectées
organisées
par
l'association
Le
Thairoyr,
ces
balades
connectées
et
plein
d’autres
choses.
Ils
ont
un
programme
très
sympa. À 11h30
nous
inaugurerons
les vestiaires
de
foot.
L'après-midi
sera
une
demi-journée
d'animations
organisées
par
l’Association
Sportive
du
Genevois
issue,
comme
vous
l'avez
entendu,
des
deux
clubs
Saint-Julien
et Viry.
Le
lancement
de
la saison
culturelle,
qui
a
été
présentée
vendredi
dernier.
Et samedi
nous
avons
deux
spectacles
: Uzumaki,
à 20h
devant
la
Mairie,
et un
concert
de
musique
classique
sur
un
piano
à roulettes
et des
jongleurs
qui
chemineront
jusqu’à
L’Arande,
suivi
d’un
bal
participatif,
festif
et engageant,
dès 21h. Je vais
laisser la parole
à Sabine
pour
que
tu
parles
un
peu
de ce
bal
participatif,
et pour
que
tu expliques
un
peu
par
rapport
aux
ambassadeurs
du
bal.
Là
ce
ne sont
pas
des
ambassadeurs
de
l'Aire
Isabelle,
mais
des
ambassadeurs
du
bal.
Mme
Sabine
LOYAU.-
Le samedi
soir, étant
donné
qu'il y aura
ce fameux
bal
participatif,
nous
recherchons
toujours,
donc
si
vous
en
connaissez,
vous
pouvez
demander
autour
de
vous,
on
a
besoin
d'ambassadeurs
pour
justement,
de
14h
à 16h
environ
à L'Arande,
venir apprendre
quelques
pas
de
danse.
Cela
vous
permettra
ensuite
d’impressionner
votre
famille
et vos
amis
sur
le dancefloor.
Vous apprenez
quelques
pas,
et le soir vous
pourrez
inviter les personnes
qui seront
présentes
à venir
danser.
Alors
n'hésitez
pas
à faire tourner
autour
de vous.
C’est toutes
musiques
et tout
public.
Mme
le
MAIRE.-
Merci
Sabine.
Et
le
lendemain,
le
dimanche
18
septembre,
d’abord
on
nettoie
la salle,
et c'est
le World
Clean-up
Day,
porté
entre
autres
par
l'AMG,
l'Association
Musulmane
du
Genevois,
avec
un
premier
rendez-vous
à 9h
sur
la
Place
du
Marché,
avec
un
café
qui
sera
suivi
de
nombreuses
animations
dans
l’après-midi.
Mais
avant
de
participer
aux
animations
il faudra
nettoyer
la
Commun
|.
Le vendredi
30 septembre,
le Cinéma
Rouge
et Noir fête ses
15
ans
d'existence.
Et toujours
les permanences
du
Maire
et des
élus tous
les vendredi
matin,
sur le Marché,
et en
Mairie
le vendredi,
tous
les
quinze
jours,
de
18h
à 20h
sur
rendez-vous.
La parole
est à vous.
2) Questions/Réponses
de
la Minorité
M. Jean-Paul
SERVANT..-
J'ai
une
question
concernant
les travaux
du
Tram.
J'ai vu
qu'un
marquage
au
sol
avait
été
fait
pour
les
travaux,
mais
il ne
me
semble
pas
avoir
vu
de
signalisation
spécifique
de sécurité.
Cela
va-t-il être mis en
place ?
M.
Julien
BOUCHET.-
Au
niveau
de
la douane
?
M.
Jean-Paul
SERVANT.-
Oui.
M. Julien
BOUCHET.-
Les travaux
vont
vraiment
attaquer
lundi.
Donc
là c’est
la phase
préparatoire
des
travaux.
La
peinture
a été
faite,
effectivement,
entre
hier
et aujourd’hui,
il va
y avoir
une
signalisation.
De toute
manière
ce sera
une
voie de chaque
côté.
Il y aura
une
chicane,
on
aura
qu'un
accès de chaque
côté, donc
le bus sera
mélangé
avec les véhicules,
c'est pour cela aussi que
nous
avons
modifié
l'arrêt
de
bus.
L'accessibilité
sera
simple,
claire
et
nette,
et
on
va
mettre
des
panneaux.
On
est
allé sur le terrain, avec
mon
collègue
Gérard
OBERLI,
mardi
matin
encore
avec
les Services
pour voir où
on
met
les panneaux
pour
que
ce soit vraiment
clair.
Demain
seront
donc
mis
les derniers
panneaux
puisque
lundi
les travaux
vont
attaquer.
La
base
vie
qui
sera
sur
le parking
relais de
Perly sera
mise
en
place
à partir de
lundi.
M. Jean-Paul
SERVANT.-
J'ai une
deuxième
question,
mais
c’est dans
le domaine
privé.
Au
niveau
d’Intermarché
ils ont
mis
une
circulation
en
place.
Est-ce
qu'il y a moyen
de discuter
avec
eux
pour
faire
quelque
chose
de
plus
correct
?
Sabine
LOYAU..-
Ils sont
en
train
d'effectuer
des
travaux
et, effectivement,
ils ont
fait un
tracé
au
sol
qui
n’est
pas
très
pratique
mais
on
y arrive
quand
même.
Moi j'y suis
arrivée. M.
Jean-Paul
SERVANT.-
On
fait du
face-à-face.
Mme
le MAIRE.-
On
va
le
noter,
et on
va
voir
dès
demain
avec
les
Services
de
la
Police
Municipale,
on
va voir ce qu’il
en
est.
M.
Julien
BOUCHET.-
C'est
surtout
un
tracé
par
rapport
à la station
en
fait. À la station
il y a eu
beaucoup
de
problèmes,
et ils ont
fait un
tracé
pour
que
les gens
ne
fassent
pas
n'importe
quoi
pour
aller
à
la
station.
Il y
a
eu
des
conflits
entre
conducteurs
à
la
station
car
certains
coupaient
le
parking,
d’autres
faisaient
le tour,
etc.
Il y avait
du
monde,
et ils ont
essayé
de
faire
un
tracé.
M. Jean-Paul
SERVANT.-
Je
pense
que
si on
le laisse
comme
ça
il y en
aura
encore.
M.
Julien
BOUCHET.-
On
leur dira,
Effectivement,
aujourd’hui
il n’y a
plus
qu’un
seul
accès
parce
qu'avant
certains
coupaient
pour
aller
à
la
station-service,
entre
ceux
qui
venaient
du
supermarché
et ceux
qui
venaient
directement.
Aujourd’hui
il n’y a plus
qu’un
accès
mais
il y a d’autres
contraintes
effectivement,
mais
on
va
contacter
Intermarché,
oui.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Mais
disons-le
clairement,
c'est
l'arrivée
de
voitures
complémentaires
qui
venaient
chercher
de
l'essence
qui
a
causé
ce
problème
et
cette
obligation
d'essayer
de
mettre
sur une
seule
file ces voitures
de
manière
qu'elles
ne soient
pas
en
train
de
couper
l’Intermarché.
M.
Jean-Paul
SERVANT.-
C'était
déjà
le cas
dès
le mois
de juin
en
fait,
il y avait
déjà
beaucoup
de
monde
qui
venait
chercher
l'essence
chez
nous.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Oui,
tout
à
fait,
et
il
y
a
les
travaux
en
plus.
Mais
c'est
essentiellement
lié à la station
essence,
oui.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
On
va
changer
de
sujet,
on
va
revenir
aux
poubelles.
Sur
l'avenue
de Ternier,
vous
le savez,
il y a tout de
même
une
grosse
gêne
au
niveau
de
ces
containers
d’ordures
ménagères.
On
est
donc
interpellé
par
les
habitants
et
également
par
le
propriétaire
du
bar à vins. Ça c'était fin août. J'ai contacté
Philippe
CHAZOT,
le VP
au
Service
déchets.
Julien, je sais que
tu lui en
as
parlé
aussi.
J'ai
reçu
une
réponse
de
Christophe
CUBELLS,
le
responsable
du
Service
collecte
et
valorisation
des
déchets,
qui
est
: «oui,
on
le sait,
un
nettoyage
a été effectué
le 2 septembre,
il y a aussi
une
campagne
annuelle
qui
comprend
un
à deux
nettoyages.
On
se
rend
compte
aussi
qu'en
pratique
ce
n'est pas suffisant.
Un
camion
a été commandé,
qui sera livré seulement au deuxième
semestre 2023.
Ce
camion
sera
équipé
d'une
berce
de
nettoyage
pour
faire
plus
de
nettoyages,
mais
ça
on
ne
l'aura
pas
avant 2023,
voire 2024.
».
I n'empêche
que
malgré
le nettoyage
l'odeur
persiste.
Du
coup j'en
ai
rediscuté
lundi
soir en
Commission
Déchets,
et en
fait ce
n’est
pas
leur
problème,
c’est
le problème
de
la Commune. Peu
importe j'ai
envie
de dire, il y a un
problème.
Les habitants
sont excédés,
et à juste
titre
parce
que
qui
a envie
d’avoir
sous
ses
fenêtres
des
odeurs
nauséabondes?
Je
ne
sais
pas
si vous
êtes passés
dans
la rue, c’est une
infection. Je parle vraiment pour
tout
le monde,
mais le bar
à
vins perd
clairement
des
clients.
Il
prétend
perdre
30
%
de
son
chiffre
d’affaires
et
ne
pourra
pas
tenir
très
longtemps
ainsi.
Bar
et
usagers
méritent
d’être
entendus
afin
qu'une
solution
soit
trouvée,
car
les
réponses
apportées
par
le Service
Déchets,
à mon
sens,
si j'étais
habitante,
je
me
mets
à leur
place,
ne
sont
pas
entendables.
Je trouve
que
ça
amène
à deux
réflexions.
La première
c’est
qu'avec
le recul,
en tout
cas
dans
l'hypercentre,
le fait de vouloir
concentrer
la collecte
de déchets
déresponsabilise,
et on
est face
à
des
situations
comme
celle-ci,
ou
de
dépôts
sauvages,
il y en
a plusieurs.
La
deuxième
chose
c'est
qu'effectivement
les
containers
semi-enterrés
en
béton
ne
sont
pas
très
beaux,
les autres
non
plus vous
me
direz,
mais
au
moins
avec
ceux-ci
il n'y a pas
d'odeurs.
Je
ne
sais
pas
ce
que
l'on
peut
proposer
à
cette
copro,
parce
qu'en
plus
on
sait
que
l'avenue
de Ternier
est un
lieu
de
passage,
donc
en
plus
de
ça
il y a des
gens
qui jettent
leurs ordures
et
qui
ne
doivent
pas
les
déposer.
Christophe
CUBELLS
nous
dit:
«Oui,
mais
les
gens
jettent
sans
sac
poubelle,
ça génère
des odeurs.
». D'accord,
mais
que
fait-on
du
coup
? On
fait des
constats,
et derrière
il n'y a pas
de
solution.
Je vous
interpelle
là-dessus
pour
pouvoir
proposer
quelque
chose
à ces
habitants
qui
sont excédés ,et je ne voudrais
pas
être à leur place.
M. Julien
BOUCHET.-
On a
été sollicité par les commerçants
et par des
riverains, j'y suis
passé
aussi
au
mois
d’août,
les odeurs
sont
nauséabondes
et il y a une
perte
de clientèle.
Clairement,
on
n’a
pas
envie
d’être
en
terrasse, et
j'ai
beaucoup
échangé
avec
M.
PENSIER.
ILy a justement
eu
des
contacts
avec
CCG,
il y a eu
ce nettoyage
le 2 septembre,
qui
était
prévu
plus
tard
dans
l’année,
mais
du
fait des
odeurs
on
a pu
l’avancer
parce
qu'il y avait vraiment
une
nécessité
d'intervenir.
Il y a le court
terme
et le plus
long
terme.
Le long
terme,
tu
l’as dit, des
choses
vont
être
mises
en
place
par
la
Communauté
de
Communes.
C’est
trop
loin,
c’est
trop
long,
mais
l'achat
de
matériel
est
très
coûteux,
les
livraisons
sont
longues,
trop
longues.
Est-ce
qu’on
avait
assez
anticipé
avant?
Certainement
que
non.
Maintenant,
par rapport
à
ces
problèmes
on veut agir. La Communauté
de Communes
a agi,
M. CHAZOT
est bien
au
courant
de
ce fait.
Les
ordures
ménagères,
ils ont envie
que
ça se
passe
bien
et qu’au
contraire
on
dise
du
bien
de
leur travail,
ils n'ont
pas
envie
d’avoir
des
retours
négatifs.
Ils essaient
de
faire
leur
maximum.
Par endroits
parfois
c’est
insuffisant,
mais
des
choses
vont
être
mises
en
place
pour
2023.
En
attendant
on
a fait avancer
un
nettoyage
par
rapport
à ces odeurs.
Je
sais
que
cela
ne
suffit
pas
à
M.
PENSIER
que
je vois
ponctuellement
pour
avoir
ses
retours
justement,
mais
des
choses
sont
mises
en
place.
Il va
falloir être
un
peu
patient.
C’est toujours
trop
long,
mais
des
choses
sont
mises
en
place.
Mme
le MAIRE.-
Il faut tout de même
que
l'on voie
par rapport
à la Commune,
d'autant
plus
avec
la canicule
qui
a empiré
les
odeurs,
je
passe
tous
les jours
devant
Evelyne,
donc
je vois
très
bien
de
quoi
tu
parles,
on
va
regarder,
je
l’ai
noté.
Christophe
BONNAMOUR
est
en
vacances,
it rentre
lundi,
on
va
voir
pour
faire
quelque
chose.
Parce
que
de
dire
que
c’est
à
la
Commune
de
le
faire,
d'accord,
mais
on
n’a
peut-être
pas
le matériel
pour
nettoyer.
Il faudra
donc
quand
même
que
ce soit la
CCG
qui
le gère.
Et la CCG,
d'accord,
mais
elle a un
timing
pour
le nettoyage.
Donc
s’il faut
remettre
une
phase
nettoyage
entre
ce
planning,
on
demandera
que
le nettoyage
soit fait. M.
Michel
DE
SMEDT.-
Éventuellement,
compléter
le nettoyage
pour
avoir
un
troisième
passage,
Soit la Communauté
de Communes
avait décidé
de le faire elle-même,
donc
le matériel
arrive
mais
vous
savez
qu’il
y a des
problèmes
de
livraison
sur
les
camions,
et que
lorsqu'on
commande
un
camion
aujourd’hui
vous
l'avez dans
deux
ans
environ.
En
revanche
c’est
confié
à
une
entreprise
privée.
Ce
que
l’on
peut
discuter
avec
la
Communauté
de Communes
c’est demander
un troisième
passage.
Mme
le
MAIRE.-
C'est
exactement
ce
que
je
viens
de
dire
Michel,
mais
je
ne
l'ai
pas
exprimé
comme toi.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
C’est
pour
que
tout
le monde
comprenne.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Je voulais
poser
une
question
au
sujet de la sobriété
énergétique,
dont
on
parle
beaucoup
en
ce
moment,
du
pouvoir
d'achat.
En
tout
cas,
quel
que
soit
le
terme
choisi,
il va
falloir qu’on
fasse
des
économies
d'énergie.
Je voulais
donc
savoir
quel
était
Le plan
d'action
de
la
Municipalité
vis-à-vis
de
cette
problématique,
comment
réduire
notre
consommation
d'énergie
? Il faut effectivement
une
impulsion
forte
pour
que
les Services
Municipaux
puissent
se mettre
en
marche,
que
les
associations
puissent
faire
des
propositions,
que
les
commerçants,
également
donnent
des
pistes
d'actions
concrètes,
et peut-être
qu’on
se fasse
soutenir,
aider
par
les familles
qui
peuvent
aussi
nous
donner
des
idées,
etc. On
voulait
avoir votre
avis par
rapport
à
cela, ce qui
est prévu,
en
tout
cas
nous
éclairer,
merci.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Je dirais qu'il y a trois axes.
On
peut
rappeler
maintenant
quelle
importance
a cette
augmentation
d'énergie
sur
nos
budgets.
Grosso
modo,
tous
les ans
depuis
2019
c’est aux
alentours
de 430
000 €. Cette
année
on
a rentré 500
000
€ au
niveau
du
budget,
on
a rajouté 58
000
€ au
niveau
du
budget
supplémentaire,
c'est-
à-dire
qu'on
est
sur
558
000
€,
et
aujourd’hui
il nous
reste
à
dépenser
147
000
€.
C'est-à-dire
qu'on
a
dépensé
77
%
de
notre
budget
avant
de
rentrer
dans
la période
d'hiver.
Aujourd’hui
on
est à 22 %
sans
compter
558000€
d'augmentation,
et
on
risque
d'arriver
entre
30
et
35%,
globalement,
d'augmentation
de
notre énergie.
Trois
réflexions.
D'abord,
un
travail
sur
les
travaux
neufs,
où
on
intègre
bien
sûr
l'ensemble
des
technologies
qui
nous
permettent
aujourd’hui
d’être
non
seulement
dans
les
normes,
mais
de
pouvoir
consommer
peu
dans
nos
bâtiments.
On
n’est
pas
encore
sur des
bâtiments
positifs.
Une
deuxième
réflexion,
et c'est
notre
Directeur
Général
qui
l'a
lancée
au
niveau
des
Services,
c'est
de
travailler
sur
les
bâtiments.
Un
groupe
de
travail
s’est
formé
pour
essentiellement
trouver
des
éléments
d'économie
d'énergie
et
le
rentrer
au
niveau
de
notre
budget
2023
en
vous
présentant
un
Plan
Pluriannuel
d'investissement
sur
l'ensemble
des
travaux
à réaliser
pour
faire
des
économies
d'énergie.
Et le troisième,
je
laisserai
Madame
le Maire
ou
Pierre
en
parler,
qui
est
aussi
un
travail
extérieur
au
niveau
de
l'éclairage
public,
au
niveau
des
vitrines,
etc.
Mme
le
MAIRE.-
Le
groupe
de
travail
énergie
sera
piloté
par
Aurélien
PELTAN,
notre responsable
du
Développement
Durable,
et un
groupe
qu'on
à nommé
« éclairage
» ou
« lumière
», peu
importe,
l'important
c'est qu'il travaille sur la problématique
des éclairages
des
bâtiments
communaux,
mais
aussi
de
travailler
en
lien
avec
le
Service
Commerce
et
avec
les
commerçants,
et
d’arriver
à
les
sensibiliser sur le fait d'éteindre
leurs lumières
de telle heure
à telle heure.
C'est
un
travail
important
parce
qu'on
n’a
pas
attendu
d’avoir
les
problématiques
actuelles
pour
rentrer
en
contact
avec
les
commerçants,
d’autant
plus
avec
l'opération
« La
nuit
est
belle»
qui
a
eu
lieu
l'année
dernière,
où
le
Service
Commerce
et
la
Transition
Environnementale
Citoyenne
a
rencontré,
avec
le Service
Commerce,
les
différentes
grandes
enseignes,
puisque
ce
sont
elles qui
ont des
lumières
importantes.
On
doit aussi travailler avec
les plus
petites,
et il n’est pas évident
de faire
passer
le message. Apparemment
un
décret
va
sortir
du
Ministère
le
27
septembre.
On
attend
la
formalisation
du
décret,
mais
on
pourra
d'autant
plus
travailler
et faire
entendre
aux
commerçants
ce
sur quoi
on
doit travailler.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Parce
qu'effectivement,
on tirera
les bénéfices
ou
les
fruits
des
travaux
à
moyen
terme
ou
à long
terme.
À court
terme,
l'hiver est quasiment
à notre
porte,
il
va
donc
falloir
qu'on
agisse
vite
et
que
toutes
les
forces
se
mettent
en
action
pour
réduire
la
consommation.
Mme
Sabine
LOYAU.-
Je voulais
ajouter que
c'est aussi
à nous
d’agir,
personnellement,
en mangeant
moins
de viande,
en se déplaçant
à vélo, à pied, en utilisant moins
sa voiture, en chauffant
moins,
en
baissant
son
chauffage
en
dessous
de
19°
pendant
l'hiver.
Ça
demande
des
mesures
drastiques
aussi
pour
chacun
d’entre
nous,
maïs
il faut
le faire,
c'est
un
effort
collectif.
Il est
vrai
que
ce
n'est
pas
uniquement
une
affaire
de
la Ville.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Je
n'ai
pas
dit que
c'était une
affaire
que
de
la Ville,
mais
je
pense
qu'il
est
important
que
le
politique
donne
le tempo
et
le fil vert,
justement.
Il est
donc
important
que
nous
ayons
une
feuille
de
route
pour
pouvoir
suivre
tout
ce
qui
se
passe
et piloter,
avec
peut-être
des
indicateurs.
Et vous
l'avez
dit
à juste
titre,
il y a
un
décret,
le décret
tertiaire,
qui
annonce
qu’il
va
falloir diminuer
la consommation
d'énergie
de
40 %
sur tous
les
locaux
de
plus
de
1 000
m°,
et
c'est
à
l'horizon
2030 je
crois.
Donc
là il y a du
boulot,
on
a vraiment
beaucoup
à faire.
Mme
le
MAIRE.-
Avant
de
passer
la
parole
à
Pierre,
qui
est
impatient,
j'espère
que
la
journaliste
qui
est
là se fera
l'écho
auprès
du
grand
public
de
ce travail
sur lequel
on
s’est
penché,
et
que
le grand
public
aussi
agisse.
À toi
Pierre.
M.
Pierre
DURET.-
Effectivement,
la question
de
l'énergie
fait phosphorer
un
peu
tout
le
monde
par rapport
à
l'éclairage.
Je pense
en effet qu'on
doit l’aborder
d’une
façon
assez
globale.
Autant
dire
que
c'est
décliner
la stratégie
bas
carbone
qui
est
prescrite
au
niveau
national
et dont
tu
signales
les objectifs.
ILne s'agit
pas seulement
de s'orienter sur le court terme
de
l'économie,
Michel
en
a donné
les conséquences
budgétaires,
et les choses
ont
également
été
prises
en
main
par
ce
groupe
de travail
qui
va
s'orienter
sur cette
question
de court
terme.
On
réfléchit également
à long terme
pour s'occuper des trois secteurs
qu'il faut prendre
en considération
: L'évitement,
où
là je
me
permets
de
vous
dire
que
par
rapport
à
un
budget
il n’y
a pas
de
retentissement,
puisque
par
définition
on
n’a
pas
réalisé
certaines
opérations.
Donc
notre
politique
de sobriété
dans
le domaine
des
projets
répond
en
partie
à cette
question.
La
réduction,
c'est
un
peu
ce
que
l’on
dit,
s'occuper
de
maximiser
l'efficience
de
l’utilisation
énergétique.
Et
surtout,
ce
qu'a
peut-être
introduit
la
TEC
dans
la
politique
actuelle,
préserver
la
biodiversité.
En
d’autres
termes,
compenser
de
façon
que
mère
nature
nous
apporte
des
éléments
d'amélioration,
pas
seulement
dans
le cadre
de
la consommation
d'énergie,
mais
également
dans
le
cadre
climatique
qu'on
a connu
pendant
l'été, d’excès
de chaleur.
M.
Michel
DE
SMEDT.-
En
l'absence
de
Christophe
BONNAMOUR,
il
est
vrai
que
Christophe
va
suivre,
principalement
avec
les
Services
des
bâtiments,
le travail
sur
la
régulation,
et
là
c’est du
court terme
et du
très court
terme,
de
manière
à pouvoir
d’abord
appliquer
les demandes
de
l'État.
J'avais
d’ailleurs
souri car j'ai
connu
cela
dans
les
années
80,
revenir
à
19°,
revenir
à
18°
dans
les
gymnases,
et essayer
de
suivre
mieux
toutes
ces
températures.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Ces
objectifs
seront
communiqués,
on
pourra
les
trouver
pour voir
le détail? M. Michel
DE
SMEDT.-
On
va
préparer tout ça, et je pense
qu'à
ce moment-là
le groupe
de
travail
devra
fournir
un
document,
tant
sur
Le
Plan
Pluriannuel
d'investissement
que,
peut-être,
sur
le travail quotidien
qui est à réaliser.
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Juste
une
question
un
peu
plus
précise
parce
que
là
on
parle
d'objectifs
de
diminution,
on
parle
d’aspects
budgétaires,
on
parle
du
coup
de
transition
écologique.
En
revanche
c’est
quelque
chose
de
beaucoup
plus
concret
pour
les
foyers
qui
va
arriver
bientôt,
ça va être potentiellement
des coupures
en alimentation,
donc
de chauffage,
qui vont
perturber
les
personnes
qui
potentiellement
travaillent
chez
elles,
où
qui
sont
en
télétravail
ponctuellement.
Certaines
situations
sociales
vont
devenir
compliquées,
parce
que
les
factures
vont
être
pour
certains,
qu’ils soient
propriétaires
ou
locataires,
compliquées
à payer.
J'ai
bien
entendu
qu'un
groupe
de
travail
sera
piloté
et
qu’il
commence
à
travailler,
mais
on
est déjà
mi-septembre.
Concrètement,
des
choses
ont-elles
déjà
été travaillées,
peut-être
en
lien avec
l’État, sur les coupures
qui vont
arriver très
rapidement
en
fait ? Avez-vous
déjà
un
planning,
des choses
qui
ont déjà
été explorées
ou
qui
commencent
à être explorées
?
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Je dirais,
sur
les coupures,
qu'aujourd'hui
on
parle
des
coupures
en termes
de
risque.
On
ne
peut
pas
annoncer
à tout
le monde
qu’il va y avoir des
coupures
de
manière
obligatoire.
S'il
y
a
des
coupures
au
niveau
du
service
public,
il faudra
qu’on
les
fasse
dans
les
bâtiments
où
on
peut
les faire sans
couper
l’ensemble
des services.
Mais
ne disons
pas
aujourd’hui
qu'il
va
y avoir
des
coupures
de façon
certaine,
c’est
un
risque
que
l’on
a devant
nous.
Mme
le MAIRE.-
Et dans
« groupe
de travail
» il y a « travail
». [| faut
donc
peut-être
aussi laisser
les agents
travailler,
et la période
d'été
ne facilite
pas
des
rencontres
à plusieurs.
Mais
ça y est,
le
groupe
de travail
est lancé,
il faut
le laisser travailler.
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Je
vous
remercie
pour
ces
précisions
qui
malheureusement
ne
répondent
toujours
pas
à ma
question,
donc
je vais
continuer.
J'entends,
c'est
un
risque
Mais
justement,
les
autorités
publiques,
les
pouvoirs
publics,
sont
là pour
anticiper
les risques, et je suppose
que
le Préfet a demandé
que
des travaux
soient
conduits
sur des
plans
et sur
une
anticipation.
C’est
ce
qui
se fait à côté
et en
ce
moment
dans
tous
les services
publics,
de
pouvoir
anticiper
les
risques
et prévoir.
Ce
que
j'entends
là c'est: « C'est
un
risque,
il n’y aura
pas
de
coupures,
on
verra
quand
ça arrivera
». La
question
que je pose
c'est juste
: avez-vous
commencé
à travailler sur
ce
risque
?
Parce
que
oui,
c’est
un
risque,
mais
un
risque
se traite.
M. Michel
DE SMEDT.-
Tu
as raison
sur le risque qui setraite,
mais
je reprends
tes propos,
tu
disais
que
c'était
une
assurance
d’avoir
ces
coupures.
Or,
ce
n’est
pas
une
assurance,
c’est
un
risque
que
l'on
a devant
nous.
Cela
étant,
notre
travail
c’est d'anticiper
ce
risque.
Si
on
a
provoqué
cette
réflexion
sur
le
groupe
de
travail
c'est
aussi
pour
montrer
et
anticiper
ce
risque,
c'est ce qu'a
dit Véronique,
et ils vont
travailler sur ces
éléments.
Certaines
collectivités,
pour
des
problèmes
d'économie
et des
problèmes
budgétaires
directement,
ont
minimisé
leur
éclairage,
leur
centre
nautique,
etc.
Il est
possible
que
l’on
se
mette
à
minimiser
les
soirées
au
niveau
des
gymnases
ou
autres,
mais
laissons
le groupe
de
travail
faire
son
travail
et déterminer
quels
éléments
sont
intéressants
et sur quels
horaires
on
va
pouvoir
les couper.
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Je vais
encore
une
fois
repréciser.
J'ai
bien
compris
et je ne vous
demande
pas
des
solutions
ce soir, je
ne suis
pas
en train
de vous
dire que
vous
n'avez
rien
fait,
où
en
êtes-vous
?
Ce
que
je vous
demande,
et je
n'ai
pas
utilisé
le terme
« assurance
», on
pourra
vérifier
mais
je
ne
pense
pas
l'avoir
utilisé,
c'est: OK,
vous
nous
annoncez
un
groupe
de
travail,
nous
expliquer
quelles
sont
les
temporalités,
c'est
tout.
On
ne
vous
demande
pas
des
solutions
ce
soir,
ce
n'était pas
le sens de ma
question.
Mme
le MAIRE.-
On
vous
expliquera
la temporalité
quand
on
aura
un
retour
du
groupe
de travail
qui
aura
travaillé
sur différentes
pistes.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Juste
pour
terminer
là-dessus.
Je
pense
que
ce
que
demandait
Marie-Laure c'était justement
: quand
ce groupe
de travail
aura-t-il terminé
de travailler
?
Moi
j'ai
levé
la main
à la suite
de
l'intervention
d’Évelyne
sur
les
poubelles,
je suis
donc
un
peu
en décalé,
j'en
suis
désolé.
On
a
une
situation
qui
est
symptomatique
avec
l'avenue
de
Ternier.
On
parle
de
nettoyage
mais
je ne suis
pas
sûr que
cela
suffise.
Je fais
partie
de
l’équipe
qui
avait
suivi,
dans
le cadre
de
la Communauté
de
Communes,
et qui
pensait
que
c'était une
bonne
idée
de
réunir
les points.
J'en
suis
revenu,
je
pense
que
ce
n’est
pas
une
bonne
idée.
Je
pense
que
cela
ne fonctionne
pas
en
fait, car
comme
l’a dit Évelyne,
lorsqu'on
est dans
l'hypercentre
et qu’à
partir du
moment
où
on
ne
connaît
plus
ses voisins,
ou
tous
ses voisins,
peut-être
que
l’on
ne
fait plus vraiment
attention
et du
coup
il y a cette déresponsabilisation
qui
opère.
Ça
fonctionne
quand
on
est dans
des
hameaux,
dans
des
villages,
où
on
voit
que
ces
points
d'apport
semblent
fonctionner,
alors
que
dans
l’hypercentre
je suis
convaincu
que
cela
ne
fonctionne
pas.
Lorsque
nous
étions
en
Conseil
Communautaire
différents
territoires
avaient
été
évoqués,
et des
territoires
où
on
pouvait
constater
une
dissociation
du
traitement
des
ordures
selon
les
zones
du
territoire.
Du
coup
on
pouvait
avoir
de
la
collecte
en
porte-à-porte,
sur
l’hypercentre
notamment.
Je
pense
que
nous
devrions
aller dans
ce sens
car chacun
gère
son
container,
et personne
n'a envie
que
ce soit le bazar
chez
soi.
En
revanche,
si c’est
le bazar
de tout
le monde,
c'est
le bazar.
Mme
le
MAIRE.-
OK,
on
a
noté.
De
toute
façon,
ce
sera
dans
le
compte-rendu
et
on
pourra
très
bien
le rapporter
en
Commission
Déchets.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
En fait
j'aurais
voulu
avoir votre
avis.
Évelyne
a déjà
contacté
la
Commission
Déchets,
on
a pu
voir
la réaction,
le retour
qu'il y avait.
C’est
aussi
avoir votre
point
de vue
à vous.
|| me
semblait
avoir vu
Julien
acquiescer,
donc
j'aimerais
savoir,
vous,
ce que
vous
en
pensez.
M.
Julien
BOUCHET.-
Avoir
ces
odeurs
en
ville
n’est
clairement
pas
satisfaisant.
On
cherche
des
solutions.
Ce
problème
avenue
de
Ternier
date
depuis
des
années.
Vous
l’avez
vécu
et tu
as
été
sollicité,
Sylvain,
par
rapport
à ces
problèmes.
S'il y avait
une
solution
miracle
facile
à mettre
en
œuvre
vous
l’auriez déjà fait il y a quelques
années.
L'idée
est donc
bien
d'avancer.
On
essaye
de
prendre
des
mesures
un
peu
palliatives
à
court
terme.
Faut-il
avoir
une
réflexion
un
peu
plus
globale
pour
essayer
de
scinder
? C'est
une
piste
de
réflexion.
Il faut
qu’on
essaie
de
limiter
ces
contraintes,
qui
sont
réelles,
mais
ce
ne sera
pas
du jour
au
lendemain,
Ça
fait malheureusement
des
années
que
ce
problème
dure,
mais
on
est
preneur
de
toute
bonne
idée.
Effectivement,
avoir
des
rues
en
Centre-Ville
avec
des
odeurs
pareilles
ce
n'est
pas
concevable,
et
on
veut
trouver
des
solutions.
Si tu
as
des
pistes,
au
contraire,
on
est
tout
ouïe.
Mme
Le MAIRE.-
Et si je
peux
me
permettre,
il ne
faut
pas
oublier
que
les
déchets
sont
une
compétence
de
la CCG,
et que
les solutions
on
devra
les trouver
avec
la CCG.
M.
Sylvain
DUBEAU.-
Juste
pour
résumer
en
trois
mots.
Je
pense
qu'il
faut
tirer
des
leçons
de
cette
situation,
et ma
proposition
c'est
du
porte-à-porte
en
hypercentre.
3) Ouverture
du
Conseil
Municipal
Mme
le MAIRE.-
On
continue
le Conseil.
Je
pensais
que
vous
alliez
nous
évoquer
l'audit,
vous
ne
l'avez
pas
fait,
mais
le rapport
d'audit
est
là. Je
vous
remets
donc
le rapport
d’audit
que
nous
avons
lancé
sur
la Commune
de
Saint-Julien.
J'ouvre
donc
le Conseil
Municipal.
Nous
devons
désigner un secrétaire de séance, selon
le règlement
intérieur, c’est le plus
jeune
de
la
minorité,
est-ce
que
Sylvain,
tu
acceptes
de
l'être
? M. Sylvain
DUBEAU.-
Oui, j'accepte.
M, Sylvain
DUBEAU
est désigné
secrétaire
de séance.
Mme
le MAIRE.-
Par
rapport
à
cela,
je
ne sais pas si tu
as su
ou
lu le fait que
nous
devons
signer
à
la fin du
Conseil...
tu es au
courant
?
M. Sylvain
DUBEAU.-
Je l’ai bien vu
cet été.
Mme
le MAIRE.-
C'est parfait.
4) Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
21/07/22
Mme
le
MAIRE.-
Vous
avez
reçu
avec
la
convocation,
le
Procès-Verbal
du
Conseil
qui
a
eu
lieu
le 21
juillet. Avez-vous
des
commentaires,
des
corrections,
des
ajustements
à demander?
M.
Sylvain
DUBEAU.-
J'avais
juste
une
question
par
rapport
au
fait que
je
ne vois
pas
la
dactylo.
Mme
le
MAIRE.-
On
n’a
pas
réussi
à
la joindre,
mais
de
toute
façon
le
Conseil
est
enregistré.
Le Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du 21 juillet 2022
est approuvé
à l'unanimité.
l/ Délibérations : 1° Accès
Ouest
- Mise
à jour de
l'autorisation
de
Programme
- Crédits
de
paiement
Rapporteur :
M.
DE
SMEDT
(Délibération
N°1,
annexée
au procès-verbal)
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Oui,
l'Accès
Ouest
est un
chantier
qui
s’est terminé
en
2018,
mais
on
continue
d’avoir
des
factures
liées
à ces travaux.
Simplement
rappeler
que
l'autorisation
de
programme
c'est
le Conseil
Municipal
qui
accepte
un
montant
maximum
pour
ces
travaux,
et
en
même
temps
on
vote
des
crédits
de
paiement
annuels.
ILs’agit donc
là de
mettre
en
place
un
crédit
de
paiement
annuel
pour
l'année
2022
qui correspond
à
une
facture
du
SYANE
de
90 000
€,
le
SYANE
est
intervenu
pour
la
dissimulation
des
réseaux
aériens,
et pour tout ce qui
est éclairage
public.
Ne
pas
oublier
que
lorsqu'on
travaille
avec
le
SYANE,
on
travaille
à
partir
d’une
Convention,
que
selon
cette
Convention
on
paie
50
%
au
début
des
travaux
et 50 %
à la fin
des
travaux
lorsque
le
SYANE
émet
sa
facture.
Aujourd’hui
on
a
une
difficulté
avec
le
SYANE
parce
que
cette
deuxième
partie
il ne
la sollicite
pas,
ou
il la sollicite
avec
beaucoup
de
retard.
C'est
comme
ça
qu’au
niveau
du
Budget
Supplémentaire
on
vous
a
demandé
des
lignes
sur
plusieurs
chantiers
qui
étaient
largement
terminés.
On
vous
sollicite
donc
pour
mettre
en
place
un
crédit
de
paiement
de
90 000
€
sur
l'année
2022,
d'arrêter
le
total
de
l'autorisation
de
programme
à
22
794
802,32
€,
qui
est
le
coût
normalement
final
de
ce dossier.
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal:
D’APPROUVER
la mise
à jour
de
l’Autorisation
de
Programme
pour
le paiement
des
frais
SYANE
relatifs
au
Projet
d'Aménagement
de
l'accès
Ouest
et des
jardins
suspendus
et les
Crédits
de
Paiement
à hauteur
de
90 000
€ pour
l'année
2022,
DE
DIRE
que
les crédits sont
prévus
au
Budget
Supplémentaire.
(Il est procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°1
est adoptée
à l'unanimité.
2°
Subvention
complémentaire
2022
au
profit
de
l'Association
Alliance
Genevois
Judo
74
Rapporteur : M.
CHEVALIER
(Délibération
N°2,
annexée
au procès-verbal)
M. Julien
CHEVALIER.
C'est toujours dans l'objectif d'aider les associations
qui animent
le territoire,
Est-ce
qu'il y a des
questions
?
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
L'association
a fait
la
demande
avant
le
projet
où
après
?
M. Julien
CHEVALIER.-
Oui,
la demande a
été faite avant, et
je ne sais
pour
quelle
raison
elle
a
été
oubliée
dans
les
discussions
et
on
s’est
rendu
compte
en
faisant
le
bilan
des
dépenses
de
subventions
qu'il
en
manquait
une.
C'est
pourquoi
on
ne vous
l’a
pas
présentée
avant
et qu'on
vous
la
présente
aujourd’hui.
La demande
avait été
faite en
octobre,
pendant
la campagne
de subventions. Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Ah
oui,
ça
date.
On
va juste
vous
demander
un
petit
instant du
coup
s’il vous
plaît.
M. Julien
CHEVALIER.-
Est-ce
pour
donner votre
vote
? (Oui)
Je termine
la lecture
de
la Délibération,
ainsi
ça vous
laisse
le temps
de
réfléchir,
s’il
n'y a pas
d'autre
question
bien
sûr.
ilest proposé
au Conseil
Municipal :
D'ATTRIBUER
une
subvention
complémentaire
de
1 500
€ pour
l'Association
ALLIANCE
GENEVOIS
JUDO
74 DE
DIRE
que
les crédits
sont
prévus
au
budget
principal
2022
M. Julien
CHEVALIER.-
Dans
la Délibération
vous
retrouverez
aussi
le récapitulatif des
subventions
de
l’année
pour
l'association.
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Une
petite
précision
pour
vous
expliquer
pourquoi
on vous
demande
un
certain temps.
Effectivement,
une
demande
de subvention
qui
est faite a posteriori
parce
qu'on
se
rend
compte
qu’il
y a un
trou
dans
la trésorerie,
ou
une
demande
qui
a été
oubliée,
ce
n’est
pas
la même
chose
en termes
de
gestion
des
fonds
publics.
C’est
pourquoi
nous
avions
besoin
de
discuter.
M.
Julien
CHEVALIER.
Je
peux
vous
dire
que
le
club
est
content
car,
si
vous
vous
souvenez,
l’année
dernière,
ou
l’année
précédente,
ils
avaient
des
problèmes
financiers.
On
avait
d’ailleurs
donné
une
subvention
à ce
moment-là.
Or,
aujourd’hui
ils ont
beaucoup
d’adhérents,
donc
beaucoup
de
cotisations.
Ils
ont
participé à de nombreux
évènements
où
ils tenaient des buvettes,
etc. ce qui leur a permis
de récupérer
de
la trésorerie.
Ce
n’est
donc
pas
un
complément
de
subvention,
c'est
vraiment
participer
à cette
manifestation
qui a animé
le site de la Paguette
sur cette journée.
(Il est procédé
au
vote.)
La Délibération
N°2 est adoptée
à la majorité
(1 abstention
: Valérie
ROBERT-FRANÇOIS)
3° Subvention
2022
au
profit de
l'Association
Antibrouillard
Rapporteur
: Mme
LOYAU
(Délibération
N°3,
annexée
au procès-verbal) Mme
Sabine
LOYAU.-
Antibrouillard
nous
a contactés
au
mois
de
juin.
L'an
passé
ils
avaient fait leur Festival
au
mois
de
novembre.
Malheureusement,
avec
la Covid
les derniers
évènements
n’ont
pas
pu
faire
le
plein
au
niveau
de
la
billetterie
et
de
la
restauration,
ce
qui
fait
qu'ils
se
sont
retrouvés
en
difficulté
financière.
D'autre
part,
le Comité
des
Festivités
qui
les
soutenait
va juste
être
partenaire
et
non
plus
parrain,
En
conséquence
Antibrouillard
va voler
de
ses
propres
ailes.
Cette
demande
de
subvention
est
exceptionnelle
pour
cette
année.
Ils
avaient
demandé
8 500
€.
Vous
savez
qu’on
a
des
critères
de
subvention,
en
fonction
de
si
c’est
une
jeune
association,
ce
qui
est
le cas.
Ça
peut
être
un
coup
de
pouce,
ça
peut
être
aussi
en
fonction
du
nombre
de
personnes
qui vont
participer,
etc.
Donc,
au
regard
de
ces
critères
la
subvention
est
de
4 500
€.
C'est
ce
que
nous
vous
proposons
ce soir.
Ce
que
l’on
veut
aussi
c'est
que
toutes
les
associations
soient
sur
le
même
pied
d'égalité, c'est pourquoi
nous
tenons
que
ces critères soient
mis
en
place.
Notre
souhait
politique
effectivement
c’est
d’animer
la Commune,
de
soutenir
Le tissu
associatif,
C'est aussi
un opérateur
local.
Il y aura
16 spectacles
dont
8 professionnels.
On
n’a
pas encore
toute
la programmation
de
leur part.
Ils vont
notamment
participer
au
Téléthon,
donc
la Commune
y participera
de
ce
fait.
Et la Commune
ne
fera
pas
d’évènement
durant
tout
le mois
de
novembre
pour
justement
leur
laisser
la place.
Cette
saison
Antibrouillard
rentrera
donc
dans
notre
saison
culturelle.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Juste
une
remarque
que
j'ai
déjà
faite
à
la
Commission
l'autre
jour.
Il s'agit
là
d'anticiper
sur
une
décision,
nous
y
sommes
donc
favorables.
Et
ce
que
j'apprécie
personnellement,
et que
tout
le monde
apprécie,
c'est
effectivement
qu'il
y ait des
critères
objectifs.
Du
coup
cela
n’appelle
pas
discussion
et tout
le monde
est traité de
la même
manière,
c’est
la
raison
pour
laquelle
on
va voter
pour.
ILest proposé
au Conseil
Municipal :
- D'ATTRIBUER
une
subvention
de 4 500
€ en
faveur
de
l'Association
Antibrouillard
pour
l’organisation
de son
Festival
2022
- DE
DIRE
que
les crédits
sont
prévus
au
budget
(Il est procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°3
est adoptée
à l'unanimité
des
présents.
4°
Convention
pluriannuelle
et
Subvention
au
profit
de
l'Association
Athlé
Saint-
Julien
74
Rapporteur : M.
CHEVALIER (Délibération
N°4,
annexée
au procès-verbal)
M.
Pierre
DURET.-
En
tant
que
membre
de
l'association,
je ne
participerai
pas
au vote.
ilest
proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'ADOPTER
les
termes
de
la
Convention
pluriannuelle
d'objectifs
et
de
moyens
de
l'Association
ASJ
74 - D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
la Convention pluriannuelle
jointe
- D'ATTRIBUER
une subvention
supplémentaire
de 500
euros
annuellement,
durantune
période
de 5 ans,
au
profit de
l'Association
ASJ
74,
pour
la réalisation
de
cours
de
marche
nordique
- DE
DIRE
que
les crédits
sont
prévus
au
budget
(Il est procédé
au vote.)
La Délibération
N°4 est adoptée
à
la majorité (Ne prend
pas part au vote : Pierre DURET)
5° Protocole transactionnel
avec
la Société
COLAS
dans
le cadre
des travaux
de
la voirie
de
la Route
d'Annemasse
(opération
« Louis Armand
- Phase 1
»)
Rapporteur: M.
BOUCHET
M.
Julien
BOUCHET.-
Cette
Délibération
va
aussi
être
présentée
au
Conseil
Communautaire
du
26 septembre.
(Délibération
N°5,
annexée
au procès-verbal)
M.
Julien
BOUCHET.-
Je
dirais
de
cet
aléas
que
« l'avantage
» c’est
que
comme
COLAS
sait qu'il était en tort,
maintenant
dès
qu’on
a des
discussions
ils sont très réactifs
à nos
demandes,
ce
qui
est agréable.
Ce
n’est
pas
le cas
de
toutes
les
entreprises.
C’est
« bien
» que
ce
soit arrivé
au
début,
car
maintenant
on
travaille vraiment
ensemble
sur le suivi
des travaux
qui
vont
être
encore
longs.
Donc
finalement
il y a du
positif,
Avez-vous
des
questions
?
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Vous
y
aviez
répondu
en
partie
en
Commission
Aménagement,
mais
on
voulait
juste
attirer votre
attention
sur
deux
choses.
En
Commission
Aménagement
il
nous
a
été
dit
qu'un
délai
de
trois
ans
allait
être
appliqué,
il ne figure
pas
sur
la Délibération.
l'est
marqué
qu'il va y avoir
une
discussion.
Non,
je suis
désolée,
il est
marqué
que
cela
va
être
discuté
en
fonction
des
travaux
qui
sont
en
cours. M.
Julien
BOUCHET.-
Le
protocole
est
en
pièce
jointe
en
dessous,
sur
de
nombreuses
pages,
et précise
spécifiquement
ces trois années
et ces
deux
contrôles
annuels
pendant
trois
ans.
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Il est
dommage
que
la
Délibération
ne
le prévoie
pas.
M.
Michel
de
SMEDT.-
Si
vous
nous
y
autorisez
on
peut
compléter
la
Délibération
maintenant
en
amenant
cet élément.
Il n’y a aucun
souci.
M.
Julien
BOUCHET.-
Au
contraire,
on
clarifie: « deux
contrôles
annuels
pendant
trois
ans
», pour être vraiment
précis.
J'ajouterai
ce
complément
au
Conseil
Communautaire
dans
dix
jours.
On
aura
la
précision
également
pour
la Communauté
de
Communes.
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD.-
Merci
pour
cette
modification,
nous
vous
remercions
tous,
collectivement. La deuxième
partie
qui
n’est pas vraiment
une
question,
c’est plus
un
point
d'attention,
on
l'avait soulevé
aussi
en
Commission,
le fait de
s'assurer
que
l'entreprise
qui
va
faire
les tests va
être
payée
par
COLAS,
mais
superviser
les opérations.
M.
Julien
BOUCHET.-
Effectivement
on
l’avait
précisé
en
Commission,
mais
c’est
très
bien
de le dire devant tout le monde.
Comme
les premiers
contrôles qui ont été effectués,
ce n’était pas
COLAS
qui
se contrôlait
eux-mêmes,
parce
qu'ils
pourraient
très
bien
dire
que
tout
est conforme.
C'est
bien
eux
qui
vont
payer,
il n'y
a
aucun
coût
pour
la
collectivité,
et
il y
aura
des
contrôles
neutres.
Au
moins
les
résultats
seront
clairs
et
nets,
et
s'ils
ne
sont
pas
conformes
COLAS
paiera
l'intégralité des travaux de
rénovation
du tronçon.
C’est très bien de le préciser.
l'est
proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'APPROUVER
le protocole
transactionnel
entre
la Communauté
de
Communes
du
Genevois
et
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois,
et
la
Société
COLAS
pour
les
lots
1A
et
2
du
marché
de
travaux
d'aménagements
structurants
en
faveur
des
transports
publics
et l'accessibilité
au
centre-ville
de
Saint-Julien-en-Genevois,
et ses
annexes,
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer le protocole
et tout document
y afférent.
(Ilest procédé
au
vote.
La
Délibération
N°5
est adoptée
à l'unanimité.
6° Ressources
Humaines
- Régime
indemnitaire
Rapporteur:
M.
GUILLON Mme
le MAIRE.-
Pour
ces
deux
délibérations,
une
sur
le Régime
Indemnitaire
et une
sur
l'Action
Sociale,
on a
réalisé
un
diaporama.
On
vous
propose
de
le regarder jusqu’à
la fin, car travailler
sur le Régime
Indemnitaire
et l'Action
Sociale,
mais
surtout
le Régime
Indemnitaire,
c'est très complexe.
Et on
trouvait
important
de vous
présenter
un
diaporama
qui
explicite
la proposition
de
Délibération.
Ce
diaporama
va
être
présenté
à
deux
voix,
avec
Jean-Claude
évidemment,
qui
est
adjoint
aux
Ressources
Humaines,
et moi-même.
À la fin de
ce diaporama
un
tableau
sera
projeté
pour
vous
présenter
les
différents
groupes
de
la
Maison
Mairie
et
après,
bien
évidemment,
les
questions
pourront
être posées.
(Monsieur Jean-Claude
GUILLON
donne
lecture
du
diaporama.)
M. Jean-Claude
GUILLON.-
Comme
l’a dit Madame
le Maire il y a deux délibérations,
une
qui
concerne
le
RIFSEEP,
l'autre
l’action
sociale.
Pour
placer
un
peu
les
choses
dans
leur
contexte,
si
vous
vous
rappelez,
en
2021,
on
avait
prévu
35
000
€ pour
améliorer
le régime
indemnitaire
des
agents,
qu'on
n’a
pas
eu
le temps
de
mettre
en
œuvre.
Cela
a été transformé
en
chèques-cadeaux.
Cette
année
on
s'y est pris en
début
d'année,
dans
un
contexte
particulier
puisqu'on
ne
savait
pas
si le point d'indice
allait être
augmenté,
et s’il allait l’être, encore
moins
la date.
Après
il y a eu
une
campagne
électorale
où
des
candidats
ont
promis
que
le point
d’indice
serait
revu,
mais
ni la date,
ni le montant
n'étaient
prévus.
En
conséquence
les
élus
de
la
majorité,
ont
validé
à
l'unanimité
de
travailler
sur
le
RIFSEEP,
qui
représente
un complément
de rémunération,
qui s'ajoute au salaire de base, et sur l'Action
Sociale.
Le
schéma
que
l’on
va
montrer
c’est
un
peu
le RIFSEEP
pour
les
nuls,
c’est-à-dire
qu’un
agent
touche
un traitement
qui
est défini
par l’État, auquel
est ajouté
un
RIFSEEP
et une Action
Sociale.
Par
rapport
à ce
schéma,
on
voit
qu’en
ce
qui
concerne
le traitement,
il est
défini
par
l'État,
que
les agents
soient
contractuels
ou
fonctionnaires,
et que
les seuls
leviers sur
lesquels
on
peut
avoir une
action
c’est
le RIFSEEP
et l'Action
Sociale.
Les objectifs
poursuivis
par ce travail
étaient: intégrer
la dimension
du
pouvoir
d'achat,
créer
les
conditions
d’une
attractivité
de
la
collectivité,
essayer
de
faire
converger
les
pratiques
ressources
humaines
avec
la CCG,
notamment
les Services
mutualisés.
Les
moyens
mis
en
œuvre
: une
enveloppe
financière
dédiée
et votée
au
budget
2022,
40
000
€ par an
au
niveau
des
indemnités,
et 35
000
€ par an
au
niveau
de
l’Action
Sociale,
et pour
2023,
120
000
€ au
niveau
des
indemnités
et 105
000
€ au
niveau
de
l'Action
Sociale.
Je tiens
à ajouter,
on
en
reparlera
juste
après,
que
vis-à-vis
du
personnel
on
a toujours
parlé
de
120
000
€ et de
105
000
€, on
n’a
pas
essayé
de
biaiser sur l'importance
des sommes
qui étaient
en
jeu.
Mme
le
MAIRE.-
En
revanche,
Jean-Claude,
si je
peux
me
permettre,
tu
peux
préciser
pourquoi
40 000
€ et 35 000
€ en
2022,
puisque
c’est
à partir du
1* septembre.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Oui,
pardon,
c'était
à
partir
du
1
septembre
jusqu’au
31
décembre.
Par rapport
à
la méthode,
il y a eu
quatre
réunions
du
groupe
de travail
dédié,
il y avait des
cadres,
des
agents,
les
représentants
du
personnel,
la
directrice
des
Ressources
Humaines,
le
Directeur
Général
des
Services
et
l’adjoint
aux
RH.
Ensuite,
il y a
eu
des
rencontres
avec
la
CCG
pour
essayer
de
converger
vers
des
pratiques
communes.
C'est
quelque
chose
que
j'entends
depuis
très
longtemps
et qui
devenait
urgent
vu
que
des
agents
sont
mutualisés
et qu'ils
se
posent
des
questions
selon
qu'ils appartiennent
à une
collectivité ou
l'autre.
Qu'est-ce
que
le RIFSEEP
? C'est
un
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et de
l'Engagement
Professionnel.
Il est décomposé
en
deux
parties,
une
partie
fixe,
l'IFSE,
Indemnité
de
Fonctions,
de
Sujétions
et d’Expertise
payé
tous
les mois,
et il y a une
partie
qu'on
appelle
le
CIA,
c’est
un
Complément
Indemnitaire
Annuel,
payé
en
une
fois,
qui
lui,
est
variable.
il serait trop
simple
que
ce régime
s'applique
à tout
le monde
dans
la fonction
publique
territoriale.
La
filière culturelle
a un
régime
spécifique
fait de
primes
de
responsabilité
de
service;
et
comme
vous
le savez
puisqu'on
a travaillé
dessus
en
2021,
pour
la
Police
Municipale,
il y a
aussi
un
régime
spécifique.
Donc
comme
rien
n’est
simple,
encore
une
fois,
à
Saint-Julien
comme
dans
d'autres
Communes,
s'y ajoute
le treizième
mois,
qui
est l'équivalent
au traitement
indiciaire
brut,
c'est-à-dire
salaire
de
base
hors
primes,
si vous
vous
rappelez
la
première
diapositive,
ce
qui
dépend
directement
de
l’État,
et
donc
pour
faire
un
Régime
Indemnitaire
complet,
il y a
à
Saint-Julien
l'IFSE,
le
CIA
et
le
treizième
mois.
Donc
on
vous
propose
cette
évolution
du
Régime
Indemnitaire
pour
adapter
la
structure
du
RIFSEEP;
la
dernière
mise
à jour
et
l'installation
a
été
faite
en
2016,
pour
l’adapter
aux
évolutions
internes
de
l'organisation.
Il y a trois
éléments,
on
a créé
trois
nouveaux
groupes
de
fonctions: un
groupe
par
rapport
à
la création
d’un Directeur
Général
Adjoint,
un
deuxième
groupe
valorisant
les fonctions
à forte
expertise,
ingénierie
sans
encadrement,
et
un
troisième
groupe,
valorisation
des
fonctions
d'encadrement
d'équipes
avec
portage
de
projets
transversaux.
En
revalorisant
les montants
de
l'IFSE
de
30 € par
mois,
sauf
pour
le dernier
groupe à
40 €,
là, vous
comprendrez
Un
peu
mieux
quand
on
présentera
le tableau
concernant
l'IFSE,
je
vous
préciserai
un
peu
les
choses.
Ensuite,
en
appliquant
les
majorations
occasionnelles
de
l'IFSE
à
l’occasion
de
certaines
missions:
mission
de
tutorat,
un
tuteur
est
un
agent
qui
accompagne
un
apprenti,
quand
ilest fonctionnaire,
on
peut
lui donner
les points
d'indice,
qui
comptent
pour
laretraite,
entre
parenthèses,
et quand
il n’était
pas fonctionnaire,
rien
n'était
prévu,
ce qui
était tout
de
même
un
peu
injuste,
donc
on
a rajouté
ce
niveau-là
et on
a rajouté
aussi
Une
enveloppe
concernant
les missions
temporaires
de
remplacement. Il ne
s'agit
pas
de
remplacement
quand
il manque
un
agent
qui
part
en
vacances,
il
s’agit surtout,
quand
il y a un
manque
significatif d'agents,
la charge
de
travail
est
répartie
sur
ceux
qui
restent,
il nous
semblait
important,
outre
les
remerciements,
d’avoir
un
petit
geste
au
niveau
du
budget.
Et c’est
valable
aussi
pour
un
agent
qui
occupe
momentanément
un
remplacement
de
son
N+1,
donc
là aussi,
on
trouvait
normal
de
rémunérer
cet effort.
Et,
en
intégrant
le
treizième
mois
dans
le
RIFSEEP,
parce
qu’on
sait,
il
y
a
eu
des
contrôles
de
la
part
de
la
Cour
des
Comptes,
que
l'État
veut
interdire
le
treizième
mois
dans
les
collectivités
territoriales
au
prétexte
que
cela
n'existe
pas
dans
les
deux
autres
fonctions
publiques,
c'est-à-dire
celle de
l’État et la fonction
hospitalière.
Donc
ce volume
d'argent
existe
quand
même,
mais
cela
ne s'appelle
pas treizième
mois,
c'est dans
le Régime
Indemnitaire.
Donc
le
travail
qui
reste
pour
parachever
l'œuvre,
et
ça
va
se
faire
dans
le
dernier
trimestre
de
cette
année,
c'est d'examiner
dans
un
deuxième
temps
la prise
en
compte
de
l’expérience professionnelle
et de sujétions
particulières,
les critères
et les montants
suivant
le solde
de
l'enveloppe,
évalué
à 50 000 € seront
à déterminer.
Je vous
expliquerai
un
peu
d’où
viennent
ces 50 000 € dans
un
deuxième
temps.
Mme
le MAIRE.-
Je me
permets
de
repréciser quand
même,
par rapport
à la diapositive
précédente,
que
c’est vraiment
une
volonté
du
groupe
de
travail
d'aller
plus
loin
dans
la réflexion
et
éventuellement,
d'amener
de
nouveaux
critères
qui
prendraient
en
compte
et
l'expérience
professionnelle
et
d’autres
sujétions
sur
lesquelles
le
groupe
de
travail
doit
plancher
d’ici
la
fin
de
l'année.
Je
garde
la
parole
pour
parler
de
l’évolution
de
l'Action
Sociale.
Pourquoi
cette
évolution
?
Comme
Jean-Claude
l’a dit au
début,
c’est
une
autre
entrée
par
rapport
au
traitement
de
l'agent,
booster
notre
activité,
redonner
du
pouvoir
d'achat
aux
agents
et converger
par
rapport
à la
CCG,
ce qui
nous
semble
indispensable
par rapport
à la cohérence
des différents Services
mutualisés.
Comment
faire évoluer
cette Action
Sociale? Déjà
avec
les tickets
restaurant,
qui
sont
aujourd'hui
payés
3 € par
l'agent
et 3 € par
l'employeur,
donc
on
passerait
à 3,20 € au
lieu
de
3€,
mais
pour
qu’à
la
fin
son
ticket
restaurant,
payé
par
l'employeur
soit
de
4,80 €,
en
sachant
qu'aujourd'hui,
c'est dix titres
par
mois
sur dix
mois,
donc
le gain
par agent,
net
d'impôt,
est de
180
€.
Comment
continuer
à
faire
évoluer
cette
action
sociale
? Une
autre
entrée
est
l’Amicale
du
personnel,
en
actant
une
subvention
augmentée
de
2 000
€, donc
qui
passerait
à 14 000
€.
Toujours
une
autre
porte
d'entrée
pour
cette
évolution
de
l'Action
Sociale,
les
mutuelles
santé.
L'augmentation
donc
de
la participation
employeur
aux dépenses
liées aux
mutuelles,
plus
8 € par
mois,
soit 26 € par
mois
pour
un
agent
seul,
et 31 € si conjoint
et/ou
enfant
couvert.
Une
autre
piste
: la mutuelle
complémentaire,
donc
l'augmentation
de
la participation
employeur
pour
la
mutuelle
complémentaire
en
cas
de
perte
de
salaire,
qui
passerait
donc
de
13 € à
17 €, en
sachant
que
c’est un
contrat
groupe
de
la collectivité
avec
l’aide
du
Centre
de
Gestion
74.
Le
bilan
de
cette
évolution
de
l'Action
Sociale:
sur
l'enveloppe
dédiée
de
105
000
€,
45
000
€ seraient
utilisés
et le groupe
de travail
a proposé
que
le solde
de
cette
somme
soit
reversé
sur
le RIFSEEP.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Pourquoi
reversée
? Parce
que
tous
les
agents
ne
profitent
pas
au
même
niveau
de
l'Action
Sociale,
et on
était
allé
un
peu
jusqu'au
bout
du
système,
on
aurait
peut-être
pu
augmenter
un
peu
le ticket
restaurant,
mais
c'était
prendre
le
risque
de
se
faire
un
peu
contester
la validité
des
tickets
restaurant,
donc
à l'unanimité,
on
a décidé
de
reverser
cette
somme
au
niveau
du
Régime
Indemnitaire
sur
un
futur
travail,
comme
je
l'ai
dit
tout
à
l'heure,
pour
prendre
en
compte
l'ancienneté
et la technicité.
Donc
le
bilan
au
niveau
du
Régime
Indemnitaire,
les
dépenses
2021
étaient
de
1 100
000
€, soit 12
%
de
la masse
salariale,
et en 2022,
c’est 1 220
000
€, plus 50
000 €, je
viens
d'évoquer
1270
000
€ donc
ça
fait un
pourcentage
de
masse
salariale
de
13,95
%,
donc
1,95
%
de
plus
de
masse
salariale.
Et ça fait un
gain
annuel
moyen
par
agent
de
360
€.
Pour
l'Action
Sociale,
les
dépenses
en
2021
étaient
de
110
000€
par
an,
en
2022,
155
000
€,
en
2021,
c'était
1,2
%
de
la
masse
salariale,
et
en
2022
ce
sera
1,70
%
de
la
masse
salariale
sachant
qu'on
est
plutôt
dans
la
moyenne
haute
parce
que
le
maximum,
la
moyenne
générale
en
France,
c'est
plutôt
3 %.
Et ça
fait un
gain
annuel
par agent
de
334
€. Donc
l'engagement
pris
par
les
élus
de
la
Majorité
d’octroyer
cette
somme
globale
malgré
la revalorisation
de 3,5 %, je vous
avais
expliqué
qu'on
avait
plus
tôt travaillé
sans
savoir
ni la
date
ni
le montant
de
cette
revalorisation.
On
a voulu
quand
même
maintenir
cet
effort
financier.
On
pense
que
ce coup
de
pouce
n’équilibre
tout
de
même
pas
la perte
de
pouvoir
d'achat
liée à l'inflation
et c'est
surtout
une
démarche
pour
booster
l'attractivité
puisque,
comme
vous
le savez
peut-être,
il est
de
plus
en
plus
compliqué
de
recruter
des
agents
à Saint-Julien,
à la CCG,
c’est
un
peu
la même
chose.
Et l'effort ne suffira
peut-être
pas,
mais
on
est en
train
de
réfléchir à travers
les tables
rondes
qui
sont
organisées
sur
la
partie
logement,
demain,
c’est
la partie
formation,
Madame
le Maire
en
dira
un
mot
et il y a une
troisième
partie
rémunération
et marque
du
territoire
pour
essayer
d'attirer
vers
Saint-Julien
des
talents
mais
aussi
essayer
de
garder
ceux
que
l’on
a.
Parce
que,
comme
dirait
le
Maire
de
Valleiry,
c’est
bien
beau
de
vouloir
embaucher,
il faut
aussi
essayer
de
garder
ceux
que
nous
avons.
Mme
le MAIRE.-
Et pour
rajouter,
puisque
tu
me
tends
la perche
par
rapport
aux
tables
rondes
qui
sont
organisées
dans
le
cadre
des
Assises
de
l’Attractivité,
dans
ces
tables
rondes
on
n’est
pas tout seul.
Par rapport
à chaque
thématique
on
invite différents
partenaires
pour
réfléchir ensemble.
Comme
l'ont dit les responsables
des clubs de foot, plus on
est nombreux
pour réfléchir ensemble,
plus
on
espère
trouver
des
solutions
et des
propositions
à présenter
au
Ministère
de
la Fonction
publique.
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Je
voudrais
dire
que
ce
diaporama
a été
facile
à faire
pour
Madame
le Maire
et moi,
ainsi
que
la Directrice
de
Cabinet
parce
qu'il
est issu
d’un
important
travail
de
fond
réalisé
par
Annick,
mais
ça
nous
semblait
compliqué
de
le
présenter
à
des
élus
qui
n’ont
pas
forcément
la connaissance
pour
pouvoir
comprendre
et assimiler,
donc
on a
fait un
peu
un
Power Point
pour
les
nuls.
Quant
au
tableau,
les trois groupes
de
fonctions,
bleu, jaune,
vert,
au
moins
vous
voyez
les couleurs.
En
bleu,
ce
sont
les
postes
de
direction,
on
a rajouté
D2,
emplois
fonctionnels
et emplois
Direction
Adjoint,
DGA,
ça
concerne
les
cadres
d'emploi
DGA,
attachés
territoriaux,
ingénieurs
territoriaux,
après
il y a une
colonne
avec
le montant,
c’est
l'IFSE
et c'est dans
cette
colonne
qu'ont
été
rajoutés
30 € et 40 € pour
le dernier
groupe.
Pour
le
deuxième
groupe,
en
jaune,
on
a
rajouté
E2,
qui
concerne
les
responsables
d'équipement,
adjoint
d’un
chef de
service,
responsable
de sites et projets
périscolaires,
qui concernent
les
catégories
À,
B,
C.
Donc
vous
y
retrouvez
les
assistants
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques,
techniciens
territoriaux,
les
rédacteurs
territoriaux,
les
animateurs
territoriaux,
les
éducateurs
territoriaux
aux
activités
physiques
et
sportives,
les
agents
de
maîtrise
territoriaux,
les
animateurs
territoriaux,
adjoints
d'animation
territoriaux
et ATSEM.
En
jaune,
c'était
le
groupe
des
encadrants,
et
enfin,
en
dessous,
il
y
a
le
troisième
groupe,
c'est les postes
de
non-encadrants
où
on
a rajouté
le groupe
NE1
qui
correspond
aux chargés
de
mission
avec
ingénierie
et
chargés
de
projet.
Ça
concerne
le
cadre
d'emploi
des
ingénieurs
territoriaux,
des
techniciens
territoriaux,
des
attachés
territoriaux
et des
rédacteurs
territoriaux.
Ensuite,
dans
votre
Délibération,
il
y
avait
un
tableau
des
montants
maximum
susceptibles
d’être
versés
par
cadre
d'emploi,
parce
que
l’État
nous
laisse
la liberté
de
nous
organiser,
mais
il nous
met
tout de
même
des
limites, qu'il ne s'accorde
pas forcément
à lui-même,
d’ailleurs.
C’est
un tableau
qui
était bleu, vert, et qui
présente
par grade
et par filière administrative,
vous
avez
le détail
des
arrêtés
ministériels
de
référence
et suivant
les
groupes
de
fonctions,
il y a les
montants
maximum
bruts
annuels
de
l'IFSE
et pour
le CIA.
Donc
vous
retrouvez
les
filières
administratives,
les
filières
techniques,
la
filière d'animation,
filière
médico-sociale,
les
filières
culturelles,
et
à
chaque
fois,
le
DRH
doit
vérifier
si
on
respecte
les montants
plafond
par rapportà
ce barème.
Avez-vous
des
questions
?
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Tout
d’abord,
Jean-Claude,
je
voulais
te
remercier
pour
cette
présentation
très claire,
parce
que
je
crois
que j'ai
compris.
Parce
que
quand
on
voit
les tableaux
on
se demande
comment
on
à pu
imaginer tout
ça.
Il nous
faut
des
dizaines,
des
centaines
de
fonctionnaires,
pour
connaître
tout
ça,
pour
organiser
tout
ça,
pour
répondre
à toutes
ces
questions,
vraiment
merci.
C'était
une
petite
remarque
parce
que
vraiment
j'apprécie.
L'autre
remarque,
on
voulait
vous
dire
qu’on
était
forcément
d'accord
avec
l'augmentation
car
il
est
important
d'augmenter
nos
fonctionnaires,
qui
sont
en
difficulté
comme
beaucoup
de
gens.
C’est
donc
important
et on
votera
pour.
Maintenant,
on
voulait
forcément
vous
demander
comment
on
fait
pour
faire
face
à
cette
augmentation
des
charges
salariales?
Quelles
sont
les
pistes,
cette
année
et dans
les
années
à
venir,
pour
pouvoir
compenser
toutes
ces
augmentations
progressives
et successives
? Merci.
M.
Michel
de
SMEDT.-
Simplement
pour
ce qu'on
vous
a proposé
au
niveau
du
RIFSEEP
et du
montant
social, c'était prévu
dans
la prospective
qu'on
vous
a présentée
en
2022.
Ça, c’est prévu
automatiquement.
Ensuite
il y a les
3,5 %
qui
viennent
d'arriver,
on
devra
les
intégrer,
et en
particulier
dans
le budget
2023.
Il faudra,
comme
d'habitude,
qu'on
les
intègre
et qu’on
voie
les
recettes
qu’on
a
en face et les recettes supplémentaires
que
l’on peut
développer.
Mme
Valérie
ROBERT-FRANÇOIS.-
Ou
les
économies.
Les
recettes
ou
les
économies,
mais
il n'y a pas
encore
de
piste ?
M.
Michel
de
SMEDT.-
Quand
je
parle
des
recettes
ce
sont
automatiquement
des
économies
ou
des
recettes
complémentaires
liées à la Taxe
Foncière
ou
des
choses
comme
ça. Mais je
te
rassure,
on
ne
touchera
pas
au
taux.
(Délibération
N°6,
annexée
au procès-verbal)
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'APPROUVER
les
évolutions
décrites
ci-dessus
relatives
au
Régime
Indemnitaire
du
personnel
communal
- DE
DIRE
que
les crédits sont
prévus
au
budget
(Il est procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°6
est
adoptée
à
la
majorité
(1
abstention:
Marie-Laure
THOMAS-
BARD) 7°
Ressources
Humaines
- Action
Sociale
Rapporteur
: M.
GUILLON
{Délibération
N°7 annexée
au procès-verbal)
Ilest
proposé
au
Conseil
Municipal :
- D'APPROUVER
les propositions
décrites
ci-dessus
- DE
DIRE
que
les crédits
nécessaires
à ces
participations
financières
sont
inscrits
au
budget
(Il est procédé
au vote.)
La
Délibération
N°7
est adoptée
à l'unanimité.
Mme
le MAIRE.-
Je vous
remercie
pour
les agents.
8° Ressources
Humaines
- Promotions
internes
- Ouverture
et fermeture
de
poste
Rapporteur
: M.
GUILEON
(Délibération
N°8
annexée
au procès-verbal)
M.
Jean-Claude
GUILLON.-
Pour
le
poste
au
Centre
Technique
Municipal,
l'année
prochaine,
si on
arrive
à le faire
passer
technicien,
on
fermera
le poste
d'agent
de
maîtrise
et on
rouvrira
le poste
de technicien,
si vous
avez
bien
compris
la mécanique.
Avez-vous
des
questions
? (Non)
l'est proposé
au Conseil
Municipal :
D'APPROUVER
les ouvertures
et fermetures
de
postes
ci-dessus
indiquées,
DE
DIRE
que
les crédits sont
prévus
au
budget.
(Ilest procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°8
est adoptée
à l'unanimité.
M. Jean-Claude
GUILLON.- Et
je voulais
remercier Annick
de sa
présence,
elle m’a
aidé moralement.
9° Acquisition
des
parcelles
BA7
- BA8 - BA
- BA1O
- Piste cyclable
Route
de Feigères
Rapporteur
: M.
BOUCHET
(Délibération
N°9
annexée
au procès-verbal)
M. Julien
BOUCHET.-
Le 7 mai
2022,
nous
avons
inauguré
la Voie verte de la Commune
de
Feigères
en
lien
aussi
avec
notre
Commune
puisqu'il
y a la passerelle
qui
relie
nos
deux
Communes
et donc
cette voie
cyclable
qui vient de
Feigères jusqu’à
Saint-Julien.
IL y
avait des
travaux
à faire
en
bas
de
la passerelle
et nous
avons
donc
dû
acquérir
des
parcelles
pour
pouvoir faire
les travaux.
Nous
avons
eu
une
autorisation
de
réaliser les travaux
pour
être
prêts
pour
le 7 mai
et donc
on
régularise
ce jour
l’acquisition
des
différentes
parcelles
au
prix
de
1 €
le
m?,
comme
l'ensemble
du
tracé,
du
côté
Feigères
comme
du
côté
Saint-Julien,
il y
a
juste
eu
une
indemnité
en
plus
pour
des
consorts,
du
fait de travaux
anticipés.
Et on
se réjouit que
cette traversée
soit très fréquentée,
on
en
est fier, que
cela
relie
nos
Communes.
lest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
D'APPROUVER
l'acquisition
des
parcelles
cadastrées
BA
n°7,
BA
n°8,
BA
n°9,
BA
n°10
par
la Commune
au
prix d’un
euro
par
m?,
pour
un
prix total
de
1960
€,
D'APPROUVER
le versement
d’une
indemnité
de 972
€ aux consorts
DELEAZ,
DUVERNAY
et
GALLISSARD,
D'AUTORISER
Madame
Le
Maire
à
signer
les
actes
d'acquisition
en
la
forme
administrative,
ainsi
que
tout
document
afférent,
DE
DIRE
que
ces
parcelles
seront
ultérieurement
incorporées
dans
le domaine
public
communal,
DE
DIRE
que
les frais de
géomètres
et d'actes
seront
pris en
charge
par
la Commune,
DE
DIRE
que
les crédits sont
prévus
au
budget.
(Il est procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°9
est adoptée
à l'unanimité.
10° Acquisition
à l'euro
symbolique
de
la parcelle
section
AD
n°102
située
lieu-dit
les
Champs
d’Aire sur la route de Thérens
- Propriété
Compagnon
Rapporteur
: M.
BOUCHET
(Délibération
N°10
annexée
au procès-verbal) M. Julien
BOUCHET.-
Suite
au
décès
de
M. André
COMPAGNON,
la succession
était en
cours
et le notaire
a découvert
une
parcelle
de 5 m’
située
au
milieu
de
la route
communale,
doncil
est
proposé
de
régulariser
et
que
ces
5 m°
reviennent
bien
à
la
Commune
puisque
c’est
déjà
le
cas
physiquement.
Nous
avons
donc
une
proposition
de
vente
à l'euro
symbolique,
et
les frais
seront
à
la
charge
de
la Commune.
Avez-vous
des
questions
? (Non)
J'ai juste
une
modification,
puisqu'on
dit en
première
ligne qu'on
acquiert
pour
un
euro
symbolique
et à la troisième
ligne
que
la cession
ne
donne
lieu
à aucun
versement,
donc
on
va
enlever
cette
troisième
ligne
et on
paiera
bien
un
euro
symbolique.
iLest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
D’APPROUVER
l'acquisition
par
la Commune
à l’euro
symbolique
de
la parcelle
section
AD
n°102,
D'AUTORISER
Madame
le Maire à signer l'acte notarié, ainsi que tout document
afférent,
DE
DIRE
que
cette
cession
ne
donne
lieu
à aucun
versement,
DE
DIRE
que
les frais d'actes
seront
pris en
charge
par
la Commune,
DE
DIRE
que
les crédits
sont
prévus
au
budget.
(ILest procédé
au
vote.)
La
Délibération
N°10
est adoptée
à l'unanimité.
11°
Travaux
d'extension
et de
renouvellement
des
réseaux
humides
: Convention
de
groupement
de commandes
pour un
accord-cadre
à marchés
subséquents
Rapporteur
: M.
DE
SMEDT
(Délibération
N°10
annexée
au procès-verbal)
M.
Michel
DE
SMEDT.-
Par
rapport
à la consultation,
on
nomme
trois
entreprises
et on
reconsulte
directement
ces
trois entreprises
sur un
bordereau
prédéfini.
Pour
l'appel
d'offre,
il y aura
un
représentant
de
la Commune
et un
représentant
de
la
Communauté
de Communes. La
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
propose
en
tant
que:
- Titulaire
de
la CAO
du
groupement
de
commandes
: M.
Michel
DE
SMEDT
- Suppléant
de
la
CAO
du
groupement
de
commandes
: Mme
Marie-Laure
THOMAS-
BARD
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal :
-
D'ADOPTER
la
Convention
de
groupement
de
commandes
comme
joint(e)
à
la
présente
Délibération
relative au « Groupement
de commandes : Accord-cadre
à marchés
subséquents
multi-attributaires
concernant
des travaux
d'extension
et de
renouvellement
des
réseaux
humides
(eau potable,
eaux
usées
et eaux
pluviales)
»
- DE
DESIGNER
M.
Michel
DE
SMEDT,
représentant
titulaire
de
la
Commune
au
sein
de
la Commission
du
groupement,
ainsi
que
Mme
Marie-Laure
THOMAS-BARD
son
suppléant.
- D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
ladite
Convention
et tous
les actes
futurs
s’y
rapportant.
(ILest procédé
au
vote.
La
Délibération
N°11
est adoptée
à l'unanimité.
l°/ Décisions
du
Maire.
(Lecture
du
tableau
synthétique
des
décisions
du
Maire,
annexé
au procès-verbal.)
Mme
le MAIRE.-
Nous
arrivons
donc
au terme
de ce Conseil
Municipal.
Évelyne
demande
la parole.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
Juste
pour
avoir
confirmation,
je
pense
que
c’est
une
petite
coquille
dans
la décision
N°43,
on
parle
bien
d’un
T3
? Parce
que
sur
l’article
1, il est
marqué
T2.
Mme
le MAIRE.-
Tu
as
raison,
c'est
un
T3.
Merci
de
ta
vigilance.
Mme
Evelyne
BATTISTELLA.-
|| n’y avait
pas
une
décision
N°44,
concernant
les
ruches
?
Mme
le MAIRE.-
Elle vous
a été
présentée
dans
le Point
Infos - Point Actus
et elle sera
intégrée dans
les décisions
au
mois
d'octobre.
Donc
ce
Conseil
se
termine,
je
vous
remercie
encore
infiniment
d’avoir
validé
les
délibérations
concernant
le
RIFSEEP,
avec
une
abstention,
mais
en
tout
cas
l'Action
Sociale
à
la
majorité,
infiniment
merci
pour
les agents.
Je
remercie
encore
les agents,
Mme
GRAF,
Ghislaine
qui
est
restée
avec
nous
jusqu’au
bout.
Vous
reviendrez
au
mois
d'octobre,
Ghislaine
?
Merci
aux
Services,
bien
sûr,
pour
l'installation.
Vous
avez
remarqué
que
vous
aviez sur votre
table
une
brochure
de
la nouvelle
saison
culturelle
et
un
dépliant
par
rapport
aux
travaux
du
Tram,
et
le prochain
Conseil
aura
lieu
le jeudi
20
octobre,
et n'oubliez
pas
tous
les évènements
ce week-end.
Bonne
soirée.
L'ordre du jour étant épuisé,
la séance
est levée à 21 heures 40.
Fait à Saint-Julien-en-Genevois,
le 10
octobre
2022
Le Maire
Le Secrétaire de séance, Sylvain
DUBFAU SOUSISF9I SP S9TPULT 8P HHSNI
IMO[UA PJ JUEAIMS oQuur onbeuo 1940[ NP UOISIAII
oun 9948 &20&/60/10 np 191du109 8 jonsuour
3 SIT I 9P 1940] un Inod (feunuuo»s 3098) JO 9P ULUOUN np oi € opedound souspisaz op s8esn e 2118890 [ONOL [ 294 SUR £ SP AU.MU0N NESANON SL uowuoyreddy uonesol] 9p J82nu09 nu JUow980T | EP CN
SOUS 9P SOTPULI 9P HASNI
INO[RA E] AURAS oouue onbeuo 1940J NP UOISIAYI
eun 9948 zcO&/60/10 np x9,dw09 8 fponsuour
à L09 9p 1940] un mod (peunwuuwuos qu93Y) Jo 9p UIWUO np on | opedrourid souspisai sp s8vesn e 21187290] [OO ] 2948 SUE £ 9P APIJUON) NESANON &L iUoweyreddy uone90] ap 187u09 nu JUU9807T | ZPN
stou ed 3 00S 5p S98I849 SIOU JUEJUOUI UN uoru.p MELL
Anmod SUQNH S9P SN & S9MIS UOHRIO'T [P90T UN. P UOHISOdSIP 8 9SIUI SP UOTUSAUO,) UOTHIOSUI P UOHBI90SSY | Iÿ N
SIOUI ed 5 0g‘92S I op juequou un mod Sod[V-SuQux su$19AnV z£oz/g0/1£ ne zc0z/60/10 np on1 opueio siq 9 SIOASU92) np
‘ossounaf nor] SISIL NP UISS ne 99NJIS UONCIO'T [90] Un.,p uonisodsip 8 9SIUI 9p UOTU2AUO) 9[U90"T UOISSIN UONEIOSSY | ON
LH 3 000 LOT 9p unmurxeur
39 LH 3 000 Sa 9p UNUIIUIU JUEJUON
“ossa1dxs uotonpuosoi 164
Sue XN9P SIOJ SUN JINPUO0991 219 pnod mb 3e
sue XN9P 9XI 21PP9 p10998 un Inod 9nu9Jel uOU9EP91I J0 uondoouo) UOTC9IUNUUO) YVNII9Vd 219008 EI 9P 21JO nfs”TOTZ0Z ,U AUSIEIN SP UOHNALOIV epus3y 1 pdprmin ourzesSen | 6€ CN
LAP40 ANTHONON oN
&c/60/ST AG'TVdIOINAN TIASNO)O - HIIVN ANG SNOISIOHA ANNEXES
Délibérations
n°
83
à 93
Conseil
Municipal
du
15 septembre
2022
Le
Maire,
Le
(la)
Secrétaire
de
séance,
À
REAU “aiequouaddns 38$png ne snAgid qu0s sjp219 sa] anb 4Iq 44
‘7Z0T sauue,] nod 3 000 06 2P 1nsJneu 8 JUauoleg SP SUP)
say 1e snpuodsns sujpJef s8p 19 J52n0 52028,] 8p uauoñeuauuy,p 39/014 ne sJ1Je181 ANYAS sie1] sap juetueled 2] .inod auteJB0id 2p UONeSLOMNY,] 2p Jnof e SIL e] HAIANOWddY.Q
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Sap SHSANO 9j9 E JUOWEIEA 2P SHPPJD SP S11OSSe SUIUPISOId 2P UONESLO NY SUN ‘STILA e] ap pns o21jue,) 1988105 9p jueyJouuod 2plA-2IjU9 2] 18 9J07I Qu e1 24US snpusdsns suipsef sep j2 j50n0 5222.) 2p SiuolisBeuaue p xneael}; sep jofoid 23] osheat juo
aueAs 3} 2 SeUNULOT) Sp 2NPUNWUOT e] 2948 ‘SIOASUSD-US-USHNf-JUIES 8p SUNLUIOT 27
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‘nayoddei ‘sa91eWi0D xne Je aJieJUoS]8a1 Jo jouuoljei2d0 auisiueqin] R ‘SOS S3P HOIP ne ‘snqnd-saduo Xxne ‘ssoueuty xne on$e12p AUIOfpe-SJieW ‘LOIWS 1Q JOUIW ANSISUOW
N3W31Vd
34 SLIGRI - AWWVHDOUd 10 NOHLVSIHOLNVY.1 3G ANOF Y ASIW - LSANO S399V
SJILULUBUN,) R 2DUR9S 2P 211839199S M9 239 E NYAANG ANSISUOW
MANTVAIHD AN9ISUOW 8 JLOANOd SUUOP NOYAO ANSISUOW
ANODIN eWepew 8 JioAnOd aUUOP FNODNIW SLUEPEW
SIOHDNVI31 auiepeW 8 110AN0d SUUOP [THAEO NISUOW
LOddYH) aWepeW 8 110AnOd aUUOp YNNYH 2LUEPEW LINNG AINBISUOW 11OANOG SUUOP TONY -NSISUOW
NVAO7 SLepeW 8 .LoAnOd SUUOP SygA1 LUEPEW
13H9109 -NSISUOW e JLOANOd SUUOP YNOWYNNOZ ANSISUOW
: SIN3S9V INIIVLS
ANVAY3S JNSISUOW ‘NYAANQ INSISUOW SIODONVUA-LHIION SUIPPEW “XAYW ANSISUOWY
VTILSLLIVE StepeW ‘GUYI-SYWOHL aWepeW “INYLIN9 eluepeW ‘ZAIWY SUEPEW ‘NO938 auepeW ‘QUVavHD JNSISUOW ‘NIYOOQ NYA SULUPPEW ‘HONY ANSISUOW ATIIAIW ANSISUOW YAONOZYS ouepewW ‘NYaiNT JNelsUOW ‘L3und ANeISUOW “NOSSI elUePEW ‘NOTIND
ANSISUOW ‘ANODIN SWEPEW “YITIVAIHD JANSISUOW ‘LOddYHD SWepeW ‘GONOIW-LYSSON
awepeW ‘LOIWS 2Q JNSISUOW NYAOT eWepeW ‘LIHDNOS JNSISUOW “‘SIOHINVIA1 2LEPEW
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