Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AFFICHE CM
Procès Verbal - affiche conseil 1
Procès Verbal - AFFICHE CONSEIL 1
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 10122024
Conseil Municipal - AFFICHE REUNION CM
Procès Verbal - AFFICHE CONSEIL
Procès Verbal - affiche conseil
Procès Verbal - AFFICHE REUNION
Procès Verbal - AFFICHE CONSEIL
Procès Verbal - AFFICHE CONSEIL
Conseil Municipal - affiche cm 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontaine-Étoupefour.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Mairie | Allée du stade Jules Quesnel, 14790 FONTAINE ETOUPEFOUR
Tél : 02.31.26.73.40 / Fax : 02.31.26.07.83 / email : secretariat@fontaine-etoupefour.fr
AFFICHE DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie (salle des mariages) le mardi 7 janvier 2025 à
19h30 en session ordinaire.
- Election d’un ou d’une secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 10 et 17 décembre 2024
1. Installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques 2. Transfert actif terrains parcelles B390-393 au profit du budget annexe « Lotissement rue des Daims »
3. Lotissement rue des Daims : prix de vente d’un lot
Questions et informations diverses
Fait à FONTAINE ETOUPEFOUR, le 02/01/2025