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Conseil Municipal - convoc CM 11.04.2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM 11.04.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Tourisme,
ges
RS è
{ | } Briollay, le 05 avril 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
BRIOLLA ticle L.2121.10 Du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipal se réunira
à la salle des Tilleuls le :
le jeudi 11 avril 2024 à 19H30 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/briollay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d’agréer l'expression de ma considération distinguée.
PRESENTATION SAISON TOURISTIQUE ET CULTURELLE 2024
ORDRE DU JOUR :
COMMANDE PUBLIQUE
1. Commission de concession de service public : délibération sur l'élection des membres
DOMAINE ET PATRIMOINE
2. Baux civils pour les distributeurs automatiques
FONCTION PUBLIQUE
3. Concession de service public : mise à disposition de agents du service animation
FINANCES LOCALES
4. Fiscalité locale : vote des taux d’impositions 2024
5. Indemnité de gardiennage d'église 2024
Autres domaines de compétence
6. Installation de la borne marché rue Monet : Avant-Projet Détaillé
7. Budget participatif — édition 2024/2026 : règlement
8. Animations estivales : conventions 2024
9, Contrat de cession de droits avec la compagnie Gaïa
10. Enfance : tarification des camps d'été 2024
11. Enfance : partage des coûts formation BL-Enfance avec la Possonnière
12. Cantine : avenant à la convention avec l'Agence de services et de paiement pour la tarification sociale
Questions diverses
Mairie de Briollay - Place O’Kelly - 49125 - 02 41 42 50 28-