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Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 11 2023
Ordre du Jour - ODJ Conseil 9 12 2023
Document publié le Samedi 9 décembre 2023 par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil 9 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAMEDI 9 DECEMBRE 2023
à 9h30 - Salle du conseil
Ordre du jour :
1) Approbation du procès-verbal du 28 octobre 2023
2) Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’eau
potable 2022.
3) Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public
d’assainissement 2022.
4) Recensement des zones d'accélération de production d'énergie renouvelable
5) Choix de l'entreprise pour travaux de réfection murs de soutènement - voirie
communale
6) Choix de l'entreprise pour travaux de réalisation d'un parking au Viala
7) Bilan saison 2023 activité de la Maison Multi Services
8) Attribution de la prime de « pouvoir d’achat » exceptionnelle
9) Attribution d’une Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise aux
agents responsables d’une régie
10) Autorisation de dépenses anticipées sur budget 2024
11) Décisions modificatives du budget
12) Questions diverses