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Ordre du Jour - 05 conseil municipal du 08 decembre 2021 ordre du jour
Document publié le Mercredi 8 décembre 2021 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 05 conseil municipal du 08 decembre 2021 ordre du jour)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Consommateurs,
Saint-Marcellin, le 08 décembre 2021.
Mesdames, Messieurs, Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le CONSEIL MUNICIPAL, dont vous faites partie, se réunira, en l’Hôtel de Ville le :
Mardi 14 décembre 2021 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
01) Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021
• Ressources - Intercommunalité - Mutualisation - Démocratie Participative
02) Budget Ville – Exercice 2022 – Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du vote primitif 2022
03) Budget Primitif Ville 2021 - Décision modificative n°2
04) Fixation des tarifs communaux
05) Redevance d’occupation de locaux communaux - avenue du Collège et boulevard du champ de mars par le CCAS
06) Mandat Spécial - Prise en charge de frais – Journée nationale d’échanges et de formation dédiée aux parcours et à la coordination le 16 décembre 2021 à Paris
07) Signature de la convention financière dans le cadre de la démarche «Atlas de la Biodiversité Communale» avec le Parc Naturel Régional du Vercors.
08) Autorisation de signature pour l’acquisition des parcelles AM52 et AM633 09) Désignation des représentants au Conseil d’Administration du collège « Le Savouret »
10) Dérogation au principe du repos dominical – Dimanches 2022 – Avis du Conseil Municipal
11) Modification du tableau des effectifs
12) Création d’un poste d’agent de restauration en Parcours Emplois Compétences
13) Evolution des modalités de temps de travail pour le personnel municipal 14) Instauration du télétravail à compter du 1er janvier 2022
15) Modification du Compte Epargne-Temps (CET)
16) Mise en œuvre d’une participation aux dépenses de protection sociale complémentaire des agents à compter du 1er janvier 2022
17) Adhésion au contrat groupe du Centre de gestion de l’Isère – Fourniture de titres restaurant • Régie Saint-Marcellin Energie Bois
18) Régie Energie Bois – Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du vote primitif 2022
19) Régie Energie Bois - Budget Primitif 2021 - Décision modificative n°1
• Modernisation du Centre Hospitalier
20) Modernisation du Centre Hospitalier – Vote du Budget Primitif 2021
• Aménagement Durable - Mobilités - Développement Economique
21) Avenant n°1 à la convention d’opération de revitalisation du centre bourg et de développement du territoire (ORCB-DT valant OPAH-RU) et approbation du règlement des aides OPAH-RU
22) Dénomination rues
23) Délibération rectificative – dénomination de voies privées
24) Opération de réhabilitation de voiries communales 2022
25) Dossier d’Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH)
26) Opération de réalisation du Skate-Park – Mise à jour du plan de financement
27) Adhésion au groupement achat électricité TE38
• Education et Jeunesse
28) Signature de la Convention Territoriale Globale (CGT)
29) Révision du coût des frais de participation financière par les communes concernées au fonctionnement du Centre Médico Scolaire situé à Saint- Marcellin
30) Approbation de la tarification relative à l’accueil de loisirs « Activ’ Jeunes », P’tits Loups et Grands Loups pour les enfants hors SMVIC. 31) Désignation des bénéficiaires 2021 (session 2) de la bourse aux permis de conduire
32) Versement du forfait communal en faveur de l’école maternelle privée Le Dauphin à Saint-Marcellin
• Sport – Vie Associative - Animation
33) Subventions 2021 - Aide aux déplacements des clubs sportifs
34) Vote d’une subvention d’action en faveur de l’association Boule du Veymont de Saint Marcellin • Culture
35) Modifications de la tarification de la saison culturelle 2021/2022
• Autres Affaires
36) Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
37) Questions orales
Le respect des gestes barrières devra être appliqué durant cette séance avec une distanciation physique entre élus ainsi que le port du masque obligatoire.
Agréez, Mesdames, Messieurs, Chers Collègues, l’assurance de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Raphaël MOCELLIN.