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Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 77 tarifs spectacles 1 1 24 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2023/77
DATE DE . . . CONVOCATION L’an deux mille vingt trois
Le dix-neuf décembre à vingt heures trente, 09/12/2023
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 9 décembre 2023 s'est réuni à la Mairie en
séance publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire. DATE D’AFFICHAGE
09/12/2023 PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Olivier ROBERT, Christèle COLOMBIER,
Achille CHOAY, Émilie DELAS, Éric FRANÇOIS, Sandrine MARCHAND, Claudette DOS
SANTOS, Jean-Claude GUEHENNEC, Pascal CRINCKET, Janick CHEVALIER, Suzy EE DE MAYNE, Cyriac MILLOT, Élisabeth GANDY, Céline BRUISSON, Bruno PAUL-DAUPHIN,
DÉLIBÉRATIONS Michel MONTFERME, Patrick SCHMITT, Anne-Lise AUFFRET, Stéphane LEDOUX,
112/2023 Marc LAUG.
CONSEILLERS ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Didier KENISBERG donne pouvoir à Bruno PAUL-DAUPHIN, Martine POYER donne pouvoir à Serge CASERIS, Laure MERY-
BOSSARD donne pouvoir à Aline BILLET, Françoise HALOT donne pouvoir à Anne-Lise
AUFFRET, Sylviane COLLES donne pouvoir à SUZY MAYNE
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 22
ABSENT : Monique CARUSO, Paul BITAUD
VOTANTS : 27
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Achille CHOAY
OBJET : TARIF DES SPECTACLES AU 1Ff JANVIER 2024
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n°2022/67 du 15 décembre 2022 fixant les tarifs des spectacles au 1° janvier 2023 ;
CONSIDÉRANT la nécessité de fixer les tarifs à compter du 1* janvier 2024 ;
VU l'avis favorable de la commission des Finances — Équipements publics - Voirie en date du 30 novembre 2023;
ENTENDU l'exposé du rapporteur;
Après en avoir délibéré à l'unanimité ;
DÉCIDE de fixer à compter du 1° janvier 2024 les tarifs des billets des spectacles comme suit:
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20231222-DE202377-DE
Date de réception préfecture : 22/12/2023 COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2023/77
CATÉGORIE DE SPECTACLE ENFANTS ENFANTS (EN FONCTION DU COUT DU ADULTES |pe 11 à 18 ans Jusqu’à 10 ans SPECTACLE) inclus
CATÉGORIE 1 11€ 6€ GRATUIT
CATÉGORIE 2 16 € 8,5 € GRATUIT
Pour extrait conforme,
Le Mai
"7 cAGERIS
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20231222-DE202377-DE
Date de réception préfecture : 22/12/2023