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Arrêté - arrete 59 2022
Arrêté - arrete 14 2024
Arrêté - arrete 06 2022
Arrêté - arrete 17 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belleau.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 17 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Transports,
Tittages de Belleau - Éixières Manencourt/Scite
- Mtorey - Servières
L
ARRETE
DU
MAIRE
N°
17/2026
E
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2212-1,
L.
2212-9
et
L.
2213-1
et
suivants,
Vu
la
demande
présentée
par
l’Association
MUSIC’
ART
-
12
rue
du
Château
- 54610
Manoncourt-sur-Seille,
représentée
par
Monsieur
Guy
BOURGEY,
Président
de
l’Association,
pour
l’organisation
du
Festival
Art
et
Musique
les
samedi
05
septembre
2026
et
dimanche
06
septembre
2026
dans
le
parc
privé
du
Château
de
Morey
et
à l'Eglise
communale
de Morey,
Le
Maire
de
la Commune
de
BELLEAU,
ARRETE
Article
1er.
À
partir
du
samedi
05
septembre
2026
de
13h00
à
23h00
et
dimanche
06
septembre
2026
de
10h00
à
19h00
:
Toute
circulation
est
interdite
sur
la
RD
N°
D44A
du
PR
0+0
au
PR
2+470
sauf
exclusivement
dans
le
cadre
du
festival,
pour
les
festivaliers,
les
organisateurs,
les
intervenants,
le
gestionnaire
de
la
voirie
départementale
et
les
services
publics
de
sécurité.
Le
public
accueilli
aura
la
possibilité
de
stationner
sur
l’accotement
de
la
RD
N°
D44A
du
PR
0+0
au
PR
2+470.
Les
usagers
devront
emprunter
les
déviations
suivantes
:
Venant
de
Custines,
les
usagers
sont
invités
à
prendre
la
direction
de
Belleau
par
route
Communale
de
l’ancienne
course
de
côte
de
Belleau,
Venant
de
Nomeny,
les
usagers
rejoindront
Custines
par
la
RD
44
en
direction
de
Millery
puis
la
RD
40
en
direction
de
Custines, L’entrée
dans
le
village
se
fera
par
la
route
départementale
44A
dans
le
sens
Nomeny
/ Custines.
Les
rues
de
la
Roité,
rue
Saint-Pierre
et
rue
du
Buzion
seront
en
sens
unique.
(du
N°
2
rue
de
la
Roité
vers
le
N°
17
rue
du
Buzion).
La
sortie
du
village
se
fera
par
la
rue
du
Buzion
qui
redonne
sur
la
route
départementale
44A.
Article
2.
La
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
sera
posée,
entretenue
et
déposée
par
l’Association
MUSIC
ART,
chargée
de
l’organisation
de
cette
manifestation,
afin
d’assurer
la
sécurité
des
personnes
et
des
biens
pendant
la
durée
de
ce
festival
dans
le
village
de
Morey.
Article
3.
Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
constatée
par
procès-verbal
et
poursuivie
conformément
à la
loi.
Article
4.
La
Gendarmerie
de
Nomeny
est
chargée
de
faire
respecter
le
présent
arrêté.
Article
5.
Le
présent
arrêté
sera
affiché
à la
Mairie
de
Morey
dans
l’espace
prévu
à cet
effet.
Article
6.
Ampliation
sera
adressée à
:
Préfecture
de
Meurthe-et-Moselle
- 1 rue
Préfet
Claude
Erignac
- 54038
NANCY
Cedex,
Gendarmerie
Nationale
- 7
rue
de
Lorraine
- 54610
NOMENY,
STAM
Val
de
Lorraine
—
500
avenue
de
Champagne
—
54700
Pont-à-Mousson,
Association
MUSIC
ART
- 12
rue
du
Château
- 54610
Manoncourt-sur-Seille,
Diffusion
par
mail
aux
administrés
des
5 villages
de
la Commune
de
Belleau,
et sur
panneau
SKKKK
Information
importante
:En
raison
de
la
protection
des
données
personnelles
(RGPD
du
Parlement
Européen
et
du
Conseil
en
date
du
27
avril
2016
entré
en
applicatibn
en
date
du
25
mai
2018,
ce
courrier
ne
doit
faire
l'objet
d'aucune
publication
sur
les
réseaux
sociaux
sous
peine
de
poursuites.
|
{74
rue
des
Ailleux
54610
Belleau
-
©
03
83
31
50
96
-
mairie.belleau@wanadoo.fr Sortie
27
Atton Nomeny
Sortie
24
Custines
NOMENY
-
id
Millery
"À
‘
Da
|
Qi
+
lulu
Je
| NANCY
À
Route Coupée
En
venant
de
Custines,
les
usagers
descendent
par
le
buzion
pour
rejoindre
Belleau
pour
reprendre
la
direction
de
Nomeny
ou
Atton
En
venant
de
Nomeny,
les
usagers
prennent
la direction
de
Millery
pour
rejoindre
Custines