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Conseil Municipal - CM 09 09
Document publié le Lundi 21 septembre 2009 par la commune de Vebret.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 09 09)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE 21 SEPTEMBRE 2009
Le conseil municipal s’est réuni le lundi 21 septembre 2009 à dix-huit heures, salle de la mairie.
Absents excusés : GERAUD J-Marc, SALESSE Bernard, JOUVE Marc
Procuration de SALESSE Bernard à TOURAILLE Huguette
Procuration de JOUVE Marc à DAUPHIN Guy
Secrétaire de séance : VAN DIJK Jean
RESEAU CHALEUR BOIS
Afin de réaliser une étude de faisabilité et d’approvisionnement pour la création d’un réseau de chaleur bois pour le chauffage des bâtiments communaux, Madame le Maire demande au conseil municipal l’autorisation de lancer une consultation de plusieurs bureaux d’études pour une proposition d’honoraires. Le conseil municipal, à l’unanimité accepte cette proposition.
ARTISTES EN RESIDENCE ET ATTRIBUTION D’UNE BOURSE DE CREATION
Madame le Maire informe le conseil municipal que dans le cadre du projet fédérateur de territoire « l’Animal dans l’Art » qui réunit les artistes locaux, les médiathèques, les établissements scolaires, la commune de VEBRET souhaite accueillir en résidence les artistes locaux durant une semaine du lundi 19 octobre au samedi 24 octobre 2009 et attribuer une bourse de création de 500 € à Mlle Audrey PAJANI, peintre et résidente sur la commune de Vebret.
Le conseil municipal, à l’unanimité, s’est montré favorable à cette action.
TRANSFERT DE LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC AU SYNDICAT D’ENERGIES DU CANTAL
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de transférer la compétence « Éclairage Public comprenant la maîtrise d’ouvrage des installations nouvelles et la maintenance relative à ces installations au Syndicat Départemental d’énergies du Cantal avec prise d’effet au 1er janvier 2010.
CREATION D’UN POSTE DANS LE CADRE D’UN CONTRAT AVENIR
Madame le Maire informe le conseil municipal que pour aider le personnel communal à la cantine scolaire, à la surveillance des enfants en dehors du temps scolaire et à l’entretien des bâtiments scolaires et communaux, il convient d’embaucher une personne dans le cadre d’un contrat aidé, soit un contrat avenir à raison de 26 heures hebdomadaires, rémunérées sur la base du smic horaire en vigueur à compter du 1er septembre 2009 pour une période de 10 mois. Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte de créer cet emploi. FORMATION PIERRES SECHES
Madame le Maire informe le conseil municipal que la communauté de communes Sumène Artense met en place une formation sur les techniques de restauration des murs en pierres sèches, formation organisée sur la commune de Vebret à destination des employés communaux. Six stagiaires seront encadrés par un formateur et restaureront le mur situé en face de l’église de Vebret.
Le conseil municipal, à l’unanimité, valide la participation de l’employé communal et autorise Madame le Maire à rembourser la communauté de communes à hauteur de 312 € pour son stagiaire.
CHOIX DE L’ARCHITECTE POUR LA CONSTRUCTION DU PROJET DE REGROUPEMENT DES DEUX ECOLES
Après consultation de plusieurs cabinets d’architectes pour le projet de construction de regroupement de deux écoles, c’est l’offre de Mr BARTHELEMY Jean-Claude qui a été retenue par la commission des travaux. Madame le Maire demande au conseil municipal d’entériner cette décision. Le conseil municipal, par 9 POUR et CINQ Abstentions, retient l’offre de Mr BARTHELEMY, architecte DPLG à Mauriac (15).
RECENSEMENT DE LA POPULATION
Il se déroulera du 21 janvier 2010 au 20 février 2010. Un agent recenseur sera recruté pour effectuer le recensement ultérieurement. Dans l’immédiat, il convient de nommer un coordonnateur communal. Madame BHAUD Yvonne a été désignée.
RECENSEMENT DE L’AGRICULTURE
Le recensement agricole se déroulera sur le terrain du 1er septembre 2010 au 30 avril 2011 sur l’ensemble du territoire. Une commission consultative communale doit être organisée afin de vérifier, compléter et valider les listes des exploitations agricoles. Pour ce faire, des personnes doivent être désignées pour faire partie de cette commission. Mr DAUPHIN Guy et Mr FRESQUET Alain seront membres de cette commission.
PROGRAMME AUVERGNE + 2EME GENERATION DE 2010 à 2012
Des fiches d’intention des projets, pour d’éventuelles subventions, sur les trois années 2010,2011 et 2012 devront être soumises à la communauté de communes Sumène Artense et porteront sur des projets liés à des logements locatifs, de création de lotissements, d’économie d’énergie, de réalisation de missions d’expertises touristiques.
Madame le Maire invite le conseil municipal à réfléchir à d’éventuels projets communaux qui pourraient être présentés.
Le secrétaire de séance,
Jean VAN DIJK.