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Procès Verbal - 2 Proces Verbal du 09.03.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Yvoine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 Proces Verbal du 09.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune
de
Saint-Yvoine
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9
mars
2026
KEKEEKRERERERERERIS
Date
: Lundi
9 mars
2026
à la Salle
du
Conseil
Municipal,
en
Mairie,
Commune
de
Saint-
Yvoine,
à
18h30.
Date
de
la
Convocation
: 2
mars
2026
Ordre
du
Jour
:
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente
-
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025
-
Rectification
pour
erreur
matériel
de
la DB
2026
02
02
concernant
M.
RIVRON
Liste
des
membres
présents
: Nathalie
DUTHEIL,
Corinne
CUBIZOLLES,
Thierry
DUPOUX,
Delphine
DURIF,
Cédric
JOVIN,
Véronique
SABRE,
Régis
ESTORGUES,
Dominique
ROUGIER,
Philippe
BOUDET.
Liste
des
membres
représentés
:
Liste
des
membres
absents
: Marie-Pierre
GUILLAUME,
Mélanie
GERARD),
Sébastien
FAUGERAS,
Joffrey
BLANC,
Jean-Yves
DEBITON.
Nom
du
Président
de
la
séance
: Nathalie
DUTHEIL.
Nomination
du
secrétaire
de
séance
: Delphine
DURIF
La
séance
débute
à
19h.
1.
DB2026
05
01
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Après
lecture
du
procès-verbal
de
la séance
précédente,
par
Nathalie
DUTHEIL.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal :
°
Approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
du
Conseil
Municipal
du
5 février
2026.
ADOPTE
la délibération
des
membres
présents
comme
suit
:
Nombre
de
Votants
: 9
Nombre
de
Contre
: 0
Nombre
de
Pour
: 9
Nombre
d’Abstentions
: 0
2.
DB
2026
06
02
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2025.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
et notamment
l’article L.
2222-
3; Vu
le
rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2025
de
la
Commune
de
Saint-Yvoine
;
Vu
le Compte
Financier
Unique
2025
de
la Commune
de
Saint-Yvoine
;
Considérant
que
le
CFU
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
régissant
ces
documents
;
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
Page
1
sur
2 financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le compte
de
résultat
synthétiques
et des
taux
des
contributions
et produits
afférents
;
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la production
du
CFU
;
Considérant
les
éléments
susvisés
;
Madame
le Maire
se retire
pour
laisse
place
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
‘e
Approuve
le Compte
Financier
Unique
2025
de
la Commune
de
Saint-Yvoine.
e
Donne
pouvoir
à
Madame
le
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l’exécution
de
la présente
délibération.
ADOPTE
la délibération
des
membres
présents
comme
suit
:
Nombre
de
Votants
: 8
Nombre
de
Contre
: 0
Nombre
de
Pour
: 8
Nombre
d’Abstentions
: 0
3.
DB
2026
07
03
Rectification
pour
erreur
matériel
de
la
DB
2026-02-02
concernant
M.
RIVRON.
Suite
à la transmission
des
éléments
au
clerc
de
notaire
du
cabinet
NOT’ISS63,
elle
a remarqué
que
la délibération
avait
repris
les
éléments
des
conclusions
de
l’enquête
publique.
Suivant
le projet
de
division
établi
par
le géomètre,
il s’avère
que
le nombre
de
mètre
carré
pour
l’acquisition
par
M.
Tony
RIVRON,
Rue
des
Veignauds
est
de
34
m°
soit
368.56
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
e
Valide
la vente
de
ce
terrain,
comme
indiqué
ci-dessus.
°__Corrige
le nombre
de
mètre
carré
de
M.
Tony
RIVRON
à 34
m°
ce
qui
représente
un
montant
de
368.56
€ pour
l’acquisition
de
la voirie
auprès
de
la Commune
de
Saint-Yvoine.
+
Autorise
Madame
le Maire
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
ADOPTE
la délibération
des
membres
présents
comme
suit :
Nombre
de
Votants
: 9
Nombre
de
Contre
: 0
Nombre
de
Pour
: 9
Nombre
d’Abstentions
: 0
La
séance
est
levée
à
18h50.
Le
Procès-Verbal
est
arrêté
le (date
de
la
séance
suivante)
: 20
mars
2026
Le
Maire.
Le
Secrétaire
de
Séance
du
20
mars
2026.