Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - 18.03.25
Document publié le Mardi 18 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - 18.03.25)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
C.C.V.UV.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 18 mars 2025 – 18H
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 18 mars 2025 – 18H
MOYENS GENERAUX - ADMINISTRATION GENERALE
1. Désignation du président de séance pour le vote des Comptes Financiers Uniques 2024
MOYENS GENERAUX - FINANCES
2. Vote du compte financier unique 2024 budget annexe ZAE Le Pont Long
3. Vote du compte financier unique 2024 budget annexe HÙtel Entreprises
4. Vote du compte financier unique 2024 budget annexe Maison de SantÈ
5. Vote du compte financier unique 2024 budget annexe PÙle Eco Bois
6. Vote du compte financier unique 2024 budget annexe RÈgie Assainissement
7. Vote du compte financier unique 2024 budget annexe assainissement DSP
8. Vote du compte financier unique 2024 budget annexe SPANC
9. Vote du compte financier unique 2024 budget annexe RÈgie Ubaye Ski
10. Vote du compte financier unique 2024 budget principal de la CCVUSP C.C.V.UV.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 18 mars 2025 – 19H
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 18 mars 2025 – 19H
MOYENS GENERAUX - ADMINISTRATION GENERALE
1. Compte rendu des décisions prises par la présidente en vertu des délégations qui lui ont été données par le conseil de communauté du 16 novembre 2023 et du 28 mai 2024.
2. Rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes formulées dans le rapport des observations définitives du 8 novembre 2023.
3. Délégations de pouvoir du Conseil communautaire vers la Présidente et le Bureau de la communauté - Complément aux délibérations n°2023/176 du 16 novembre 2023 et 2024/71 du 28 mai 2024.
MOYENS GENERAUX - RESSOURCES HUMAINES
4. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps complet dans le cadre du contrat de projet Pat Aliment’R Lab Ubaye.
5. Protection sociale complémentaire – mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes de Haute Provence (CDG04) afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation et de son contrat collectif associé pour les risques santé.
AMENAGEMENT
6. Convention de location temporaire de 1000 m≤ sur la parcelle intercommunale AB35 (commune de Jausiers) contre loyer pour l’installation d’une base logistique pendant une période définie
7. Contractualisation pour la collecte du mobilier (CTCM) avec un Èco-organisme agrÈe pour la collecte des déchets d’éléments d’ameublement (DEA).
ENVIRONNEMENT
8. Modification du règlement du service public d’assainissement non collectif (SPANC).
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
9. Renouvellement de l’adhésion à l’association départementale des communes forestières des Alpes de Haute-Provence.
10. Approbation de la convention de mise à disposition d’échantillons de ressources forestières des communes de Méolans-Revel et Val d’Oronaye en faveur de la CCVUSP.
11. Marché à procédure adaptée de fabrication et installation des panneaux signalétiques entrées de vallée et entrées de communes sur le territoire de la CCVUSP - Autorisation à la présidente pour la signature du marché.
12. Opportunité d’acquisition de parcelles situées sur la commune du Lauzet Ubaye dans le cadre de la création d’une réserve foncière d’intérêt économique
13. Approbation de l’adhésion 2025 à l’offre socle de la Mission Opérationnelle Transfrontalière.
14. Approbation de la convention constitutive du groupement de commande pour la passation du marché de contrôle de premier niveau dans le cadre du programme européen ALCOTRA INTERREG 2021-2027 PITER+ TERRES MONVISO. C.C.V.UV.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 18 mars 2025 – 19H
CADRE DE VIE – PATRIMOINE
15. Convention de partenariat multipartite pour l’accueil d’une exposition au Centre d’art de Jausiers.
16. Convention de partenariat multipartite pour l’accueil d’artistes en résidence au Centre d’art de Jausiers.
17. Mise en place d’espaces muséographiques avec équipements numériques - Demandes de subventions.
18. Fortifications – Demandes de subventions pour la rénovation de la toiture de l’écurie Pellegrin – Modification du plan de financement.
CADRE DE VIE - SOLIDARITES
19. Relogement des locataires et compensation des préjudices subis pendant la durée des travaux de réalisation de la Maison des services et des solidarités dans le bâtiment de l’ancien centre de secours situé 9 avenue de Nice à Barcelonnette.
20. Service public de rénovation de l’habitat – Convention avec le conseil départemental 04.
21. Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité.
ATTRACTIVITE 4 SAISONS – REGIE UBAYE SKI
22. Régie Ubaye Ski – Remplacement du télésiège du Sauze – Signature d’une demande d’autorisation de défrichement.
23. Régie Ubaye Ski – Remplacement du télésiège du Sauze – Sollicitation de Monsieur le Préfet pour l’ouverture d’une enquête publique.
24. Régie Ubaye ski – Le Sauze : convention d’objectifs avec le ski club du GSSB.
25. Régie Ubaye Ski – Sainte Anne : Convention d’objectifs avec le ski club de Sainte-Anne / Jausiers.