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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du conseil communautaire du 09.12.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du conseil communautaire du 09.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
C.C.V.U.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 11 décembre 2025
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 11 décembre 2025
MOYENS GENERAUX - ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 4 novembre 2025.
2. Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le Bureau en vertu des délégations qui leur ont été données par le Conseil de communauté en dates du 16 novembre 2023, du 28 mai 2024 et du 18 mars 2025.
3. Convention d’entente Aire de Grand passage des gens du voyage – Modification des dispositions de la convention
MOYENS GENERAUX - FINANCES
4. Approbation de la décision modificative n°2 du budget annexe assainissement DSP 2025
5. Approbation de la décision modificative n°2 du budget annexe Régie Ubaye Ski 2025
6. Approbation de la décision modificative n°3 du budget principal 2025
7. Attribution de subventions 2025 – 4e tranche – Budget principal 2025
8. EPIC « École Artistique de l'Ubaye » - Approbation du BP 2026
9. EPIC « École Artistique de l'Ubaye » - Versement d’un acompte à la subvention 2026
10. EPIC « École Artistique de l'Ubaye » - Remboursement des interventions en milieu scolaire
11. Attribution d’une avance sur subvention à Ubaye Tourisme au titre de l’année 2026
12. Approbation du montant définitif des attributions de compensation 2025.
13. Adhésion au dispositif de la centrale d’achat public territoriale de l’Agence Départementale Ingénierie et Territoires 04 (IT04)
MOYENS GENERAUX – RESSOURCES HUMAINES
14. Attribution du marché « Assurance du personnel pour les risques statutaires » 2026-2027
15. Fixation de la participation employeur accordée aux adhérents du contrat collectif santé
AMENAGEMENT
16. Avenant n°1 au marché de travaux du lot « Menuiseries extérieures » afférent au bâtiment de la Maison des Services et des Solidarités.
17. Finalisation du maillage territorial en Points d’Apport Volontaire (PAV) pour la collecte séparée des ordures ménagères résiduelles, emballages multi-matériaux et verre – Demande de subventions
18. Quai de transfert - Attribution du marché de réalisation des travaux de mise en conformité et sécurisation
ENVIRONNEMENT
19. Travaux de renouvellement des réseaux d’eaux usées du hameau des Prats, commune de Saint-Paul sur Ubaye – Modification du plan de financement, demande de subvention
1 C.C.V.U.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 11 décembre 2025
20. Rapport annuel du délégataire (RAD) – Veolia eau – Assainissement collectif CCVUSP – Exercice 2024
21. Médiation pastorale – Demandes de subventions auprès de la Région Sud et de la Région Auvergne- Rhône-Alpes
CADRE DE VIE – JEUNESSE ET SERVICES AU PUBLIC
22. Chargé de Coopération territoriale - Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales 04
CADRE DE VIE - PATRIMOINE
23. Service Culture et Patrimoine - Convention annuelle de partenariat 2026 avec le Théâtre Durance
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
24. Approbation de la Convention « Nos Territoires d’Abord » avec la Région SUD-Provence-Alpes-Côte d’Azur
25. Projet d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) et d’études pour la requalification de l’aérodrome de Saint-Pons - Modification du plan de financement
26. Implantation du Centre de Transformation et d’Étude du Bois (CTEB) : Assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) et études préalables – Modification du plan de financement
27. Projet de développement d’une application mobile et backoffice « Ubaye » avec acquisition de bornes hybrides RFD-BLE – Modification du plan de financement et demande de subvention
ATTRACTIVITE 4 SAISONS
28. Régie Ubaye Ski – Le Sauze – Approbation de la convention de distribution des secours avec la commune d’Enchastrayes (pistes et évacuation par ambulance) – saison 2025/2026
29. Régie Ubaye Ski – Le Sauze Conventions tripartites relatives au PIDA à partir d’hélicoptère dans la commune d’Enchastrayes – Saison 2025/2026
30. Régie Ubaye Ski – Sainte-Anne – Approbation de la convention de distribution des secours sur pistes et évacuation par ambulance avec la commune de La Condamine Châtelard – Hiver 2025/2026
31. Régie Ubaye Ski – Site Nordique de Larche – Approbation de la convention de distribution des secours sur pistes et évacuation par ambulance avec la Commune de Val d’Oronaye – Hiver 2025/2026
32. Régie Ubaye Ski – Site nordique de Val d’Oronaye – Convention de partenariat pour l’utilisation des itinéraires nordiques de la commune de Val d’Oronaye – lieu-dit « le Col de Larche »
33. Régie Ubaye Ski – Marché de remplacement des compresseurs de la salle des machines du Sauze Super-Sauze et de réaménagement du bâtiment – Avenant n° 1 pour la société TECHNO ALPIN.
34. Régie Ubaye Ski - Site du Sauze - Convention d’objectifs et de moyens avec le ski club Groupe Skieurs Sauze Barcelonnette pour la période de décembre 2025 à novembre 2026
35. Régie Ubaye Ski – Sites Nordiques – Evénements Saison 2025/2026 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
36. Régie Ubaye Ski, site Nordique de Saint-Paul sur Ubaye – Approbation de la convention de distribution des secours sur pistes et évacuation par ambulance avec la commune de Saint-Paul sur Ubaye – Hiver 2025/2026
37. Renouvellement de la dénomination « Commune touristique » pour les communes du territoire de la CCVUSP
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