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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du conseil communautaire du 23.09.2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - du conseil communautaire du 23.09.2025)
Thèmes du document : Tourisme, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
C.C.V.U.S.P . – ODJ Conseil communautaire du 23 septembre 2025
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 23 septembre 2025
MOYENS GENERAUX - ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 1er juillet 2025.
2. Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le Bureau en vertu des délégations qui leur ont été données par le Conseil de communauté en dates du 16 novembre 2023, du 28 mai 2024 et du 18 mars 2025.
MOYENS GENERAUX - FINANCES
3. Approbation de la décision modificative du budget principal 2025
4. Approbation de la décision modificative du budget annexe Régie Ubaye Ski 2025
5. Approbation de la décision modificative du budget annexe Maison de Santé 2025
6. Approbation de la décision modificative du budget annexe assainissement DSP 2025
7. Approbation de la décision modificative du budget annexe régie assainissement 2025
8. Approbation de la décision modificative du budget annexe hôtel d’entreprises 2025
MOYENS GENERAUX – RESSOURCES HUMAINES
9. Régie Ubaye Ski – Désignation du directeur
10. EPIC « école artistique de la vallée de l’Ubaye » – Désignation du directeur
AMENAGEMENT
11. Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (RPQS)
ENVIRONNEMENT
12. Installation de sanitaires autonomes sur sites touristiques – Approbation et demandes de financements
13. Travaux de renouvellement des systèmes d’assainissement de Larche et Maison-Méane – Val d’Oronaye – Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre
14. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Assainissement collectif CCVUSP – Secteur en DSP - Exercice 2024
15. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Assainissement collectif CCVUSP – Secteur régie - Exercice 2024
16. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Assainissement non collectif CCVUSP - Exercice 2024
17. Réalisation des études de dangers des digues du Parpaillon et du Bachelard – Diagnostic de la digue du Riou Versant – Attribution des marchés
18. Etude pour le cadrage de la compétence GEMAPI sur le territoire de la CCVUSP – Modification du plan de financement C.C.V.U.S.P . – ODJ Conseil communautaire du 23 septembre 2025
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
19. Approbation des conventions multipartites et tripartites FNCCR / CCVUSP / SDE04 dans le cadre du programme ACTEE+ / Fonds CHÊNE 4 et 5
20. Accompagnement à l’élaboration d’un projet de territoire par le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement - Approbation du projet et demande de subventions
21. Approbation de la convention de partenariat entre la CCVUSP et la Société du Canal de Provence et d’aménagement de la région provençale (SCP)
22. Implantation du Centre de Transformation et d’Étude du Bois (CTEB) : assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) et études préalables - Approbation du projet et demandes de subventions
CADRE DE VIE - PATRIMOINE
23. Etudes préliminaires et maîtrise d’œuvre relatives au téléphérique de Tournoux – Modification de la délibération n°2021/72 du 15/04/2021 - Approbation du projet modifié et demande de subventions
ATTRACTIVITE 4 SAISONS
24. Régie Ubaye Ski – Acquisition d’une parcelle dans le cadre de la construction du télésiège du Sauze
25. Régie Ubaye Ski – Pérennisation de la neige et des pistes avec la réhabilitation de passerelles et la
création de barrières à neige, site nordique de Larche - Modification de la délibération n°2024/93 du
25 juin 2024
26. Régie Ubaye Ski - Convention fixant la répartition des ventes du forfait Saison Ubaye – Article 2 - Avenant n°1
27. Régie Ubaye Ski - Remplacement du télésiège à pinces fixes du Sauze – Avenant n° 1 au lot n° 5 ENERSOM