Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre P
unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - CC 20260602
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon - CC 20260602)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
C.C.V.U.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 26 février 2026
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 2 juin 2026
MOYENS GENERAUX - ADMINISTRATION GENERALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 28 avril 2026
2. Compte rendu des décisions prises par la Présidente et le Bureau en vertu des délégations qui leur ont été données par le conseil communautaire
3. Désignation des membres siégeant dans les commissions thématiques intercommunales
4. Désignation des membres siégeant dans la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
5. Désignation des membres non élus, dits « personnalités qualifiées », siégeant au conseil d’exploitation de la Régie Ubaye Ski
6. Proposition de commissaires titulaires et commissaires suppléants siégeant à la Commission Intercommunale des Impôts Directs
MOYENS GENERAUX – RESSOURCES HUMAINES
7. Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires
8. Abrogation et remplacement de la délibération n°DC2025-11-168 portant instauration d’un complément indemnitaire annuel
9. Composition et fonctionnement du Comité Social Territorial pour le mandat 2026-2030
MOYENS GENERAUX – FINANCES
10. Attribution de subventions 2026 – Budget principal
ENVIRONNEMENT
11. Travaux de renouvellement des systèmes d’assainissement de Larche et de Maison-Méane sur la Commune de Val d’Oronaye – Attribution du marché de travaux
AMENAGEMENT
12. Fourniture et livraison de colonnes aériennes et semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères, emballages et verre – Attribution du marché
13. Demande de retrait de la CCVUSP du syndicat de collecte et de traitement des déchets SYDEVOM
04 (syndicat mixte départemental d’élimination et de valorisation des ordures ménagères des Alpes
de Haute-Provence)
ATTRACTIVITE
14. Approbation de l’avenant n°2 au Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2024-2026
15. Attribution du marché à procédure adaptée « Assistance à Maitrise d’Ouvrage du Centre de Transformation et d’Etude du Bois »
16. Régie Ubaye Ski – Convention de groupement de commandes de carburants entre la Communauté de Communes Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon, le Syndicat Mixte de l’Espace Lumière et le Syndicat Mixte du Seignus d’Allos C.C.V.U.S.P. – ODJ Conseil communautaire du 26 février 2026
17. Régie Ubaye Ski – Convention de groupement de commandes de pièces de dameuses entre la Communauté de Communes Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon, le Syndicat Mixte de l’Espace Lumière et le Syndicat Mixte du Seignus d’Allos
18. Régie Ubaye Ski – Le Sauze - Fixation des tarifs été 2026
19. Régie Ubaye Ski – Le Sauze - Fixation des Gratuités été 2026
20. Régie Ubaye Ski – Fixation des tarifs saison été 2026 et saison hiver 2026/2027
21. Régie Ubaye Ski – Site du Sauze - Avenant n°2 à la convention de location d’un espace de stockage des explosifs de la station du Sauze dans le dépôt de Pra Loup
CADRE DE VIE – SOLIDARITES
22. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps complet dans le cadre du contrat de projet Mobilité fine en Ubaye – Conducteur médiateur
23. Transport à la demande : fixation des tarifs des titres de transports
24. Mobilité Fine en Ubaye - convention de cofinancement avec la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur relative à l’acquisition d’un véhicule
25. Accueil de Loisirs Lou Riouclar – Signature d’une convention avec l’association des Maisons familiales de Seyne-les-Alpes et fixation du montant de la prise en charge par la CCVUSP
26. Convention de partenariat 2026 entre la CCVUSP et l’association Présence Verte Services (PVS) et Laser
CADRE DE VIE - PATRIMOINE
27. Service Culture et Patrimoine – Fixation et modifications de tarifs et de leurs conditions d’application – Musées, fortifications et visites de territoire
28. Service Culture et Patrimoine - Convention de partenariat avec l’association Art et Cadrans Solaires en Ubaye
QUESTIONS DIVERSES