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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 68 2024 Subvention Tulle Cyclisme Competition
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 68 2024 Subvention Tulle Cyclisme Competition)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
019-200066645-20240513-68-2024-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet : 23/05/2024]
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
19260
Treignac
Lundi
13
mai
2024
|Feuillet
5 2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
33
.
.
.
.
en
.
Suppléants
avec
vote
0
Le
treize
mai
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
Pouvoirs
2)
:
:
Lors
à
je
:
Nôribré
de
votants
35
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Treignac,
sur
la
Date
de la convocation
06/05/2024
convocation
qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
21/05/2024
.
Date
d'affichage
22/05/2024
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2024
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
LELIEVRE
Carla,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: GAGE
Pascal,
LONGUET
Jean-François,
VERGNE
Patrick.
EXCUSES: CHASSEING
Daniel,
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à JANICOT
Véronique),
DEGERY
Sylvie,
MEUNIER
Colette
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice),
TAVERT
Gérard,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
68-2024
: Subvention
à
l’association
Tulle
Cyclisme
Compétition.
Suite
à
la
demande
de
l'association
Tulle
Cyclisme
Compétition,
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
à
35
voix
pour,
0
voix
contre
et
0
abstention,
décide
:
- De
verser
une
subvention
de
200
€ à
l'association
Tulle
Cyclisme
Compétition.
Fait
à
Treignac
le
21/05/2024
Le
Président,
Philippe
JENTY