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Déliberation - qw%3D%3D
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - qw%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
le 18/10/2024
18102024
Pubiié le
1 : 069-215900176-20241017-DE24188-DE
ARMENTIÈRES L'audacs des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 17 octobre 2024
Convocation du : 11 octobre 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 24
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le dix-sept octobre à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de
Ville.
PRÉSENTS : Jean-Michel MONPAYS, Laurent DERONNE, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Hugues QUESTE, Catherine DE PARIS, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Philippe CATTOIRE, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Valérie PRINGUEZ, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Carole CASIER, Sophie TANGHE, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON- BEERNAERT, Méianie DEZEURE.
EXCUSES _ AYANT DONNE POUVOIR: Céline LEROUX, Bernard HAËESEBROECK, Ibtissam MARZAK-AFFAOUI, Lahcem AIT EL HAJ, Rut LERNER- BERTRAND, Grégory PICKEU, Véronique NAËYE, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Désiré BAILLON, Mylène MERAD ont délégué respectivement pour les représenter, Sylvie GUSTIN, Jean-Michel MONPAYS, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Martine DUBREU, Philémon BRUNET, Laurent DERONNE, Arnaud MARIE, Hugues QUESTE, Michel PLOUY, Catherine DE PARIS, conformément à l'article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Philémon BRUNET le 18/10/2024
18102024
Pubiié le
1 : 069-215900176-20241017-DE24188-DE
DE24.138
ADMINISTRATION MUXICIPALE
COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES
TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC)
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Autorisation - Approbation
CEE
Par délibération DE20.104 du 27 août 2020, le Conseil Municipal a désigné Jean-
Michel MONPAYS, Carole CASIER et Michel PLOUY en tant que représentants pour siéger au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges
(CLETC).
Suite à la démission de Monsieur Bernard HAESEBROECK de son mandat de Maire
et à l'élection de Monsieur Jean-Michel MONPAYS en tant que Maire, il y a lieu de
revoir ces désignations.
L'élection se déroule dans les conditions fixées par l’article L.2121-21 du Code
Général des Collectivités Territoriales, à bulletin secret. Comme l'indique le
paragraphe 2 de ce même article, le Conseil Municipal peut décider, à l’unanimité, de
ne pas procéder au vote à bulletin secret mais à main levée.
Il est proposé au Conseil Municipal d'utiliser cette possibilité.
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
ILest demandé aux Présidents de Groupe de proposer leurs candidats.
Candidatures :
Liste Aimer Armentières et Agir pour l’Humain : Catherine DE PARIS, Bernard
HAESEBROECK
Liste Armentières avec Fidélité et Bon Sens: Michel PLOUY
ADOPTÉE A L’'UNANIMITÉ
Par conséquent, sont désignés pour siéger au sein de la CLETC : Catherine DE
PARIS, Bernard HAESEBROECK, Michel PLOUY
Ainsi fait et délibéré
comme ci-dessus,
Pour expédition conforme,
Le Maire,
Jean-Miche
Conseiller Municipal
Secrétaire de Séance