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Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 05 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Sport,
1
Bayeux, le 28 juin 2023
Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se
réunira le :
MERCREDI 5 JUILLET 2023 à 18 heures 30
Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom
4 place Gauquelin Despallières à Bayeux
ORDRE DU JOUR
----
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
----
BORDEREAU N° 1 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET
OUVERTURE INTERNATIONALE
N° 01 – Affaires générales – Plan de Déplacement d’Administration.
N° 02 – Affaires Générales – Rapport d’activité 2022 de Bayeux Intercom.
N° 03 – Affaires Générales – Désignation d’un référent déontologue pour les élus.
N° 04 – Personnel – Tableau des effectifs permanents.
N° 05 – Personnel – Emplois non permanents.
N° 06 – Personnel – Emplois non permanents : Création de postes et recrutement en contrat
d’engagement éducatif (CEE).
N° 07 – Personnel – Délibération autorisant le recours à l’apprentissage.
N° 08 – Personnel – Délibération portant sur le règlement de formation.
N° 09 – Personnel – Délibération portant instauration de l’Activité Physique et Sportive au
travail – Projet relatif à la qualité de vie au travail.
N° 10 – PRIX BAYEUX CALVADOS-NORMANDIE DES CORRESPONDANTS DE GUERRE
2023 – Fixation des sommes allouées dans le cadre des prestations.
BORDEREAU N° 2 : ENVIRONNEMENT, SPORT, LOISIRS, JEUNESSE
N° 11 – Environnement – Aide à l'acquisition de récupérateurs d'eau de pluie. 2
N° 12 – 3 DIX-HUIT – Sport et Jeunesse – Remboursement inscriptions.
N° 13 –Sport et Jeunesse – Sport pour tous – Conventionnement avec Planeth patient.
BORDEREAU N° 3 : TOURISME, MUSÉES, ATTRACTIVITÉ ET VALORISATION DU
PATRIMOINE
N° 14 – BAYEUX MUSEUM – Acceptation du legs de Madame ELIE, veuve PAOLINI.
BORDEREAU N° 4 : ACTION CULTURELLE ET VIE ASSOCIATIVE
N° 15 – Action Culturelle et Vie Associative – Demandes de subventions publiques et
recherches de partenariats privés pour la programmation culturelle (saison et festivals), les
actions culturelles, et les résidences de création 2024.
BORDEREAU N° 5 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ
N° 16 – Travaux – SDEC ENERGIE – Eclairage public d’investissement : extension d’éclairage sur le parking situé entre la rue de Normandie et le boulevard d’Eindhoven.
N° 17 – Travaux – Cession d’une partie de la parcelle AO 115p à Bayeux au profit de Bayeux Intercom correspondant au bassin de rétention des eaux pluviales de la ZAC de Bellefontaine.
N° 18 – Travaux – Convention de partenariat pour le déploiement de l’adressage en lien avec le
Département.
BORDEREAU N° 6 : URBANISME
N° 19 – Urbanisme – Constitution d’une servitude de vue.
N° 20 – Urbanisme – Convention avec l’Établissement Public Foncier de Normandie (EPFN)
relative aux travaux de désamiantage et de déconstruction sur le site des anciens abattoirs
et cession de l’emprise foncière dans le cadre du portage foncier.
BORDEREAU N° 7 : FINANCES, BUDGET, ACHATS
N° 21 – Finances – Tourisme – « Rendez-vous à la Cathédrale » – Subvention au profit de
l’Office de tourisme de Bayeux Intercom – Année 2023.
N° 22 – Finances – Tourisme – La Cathédrale de Guillaume – Subvention au profit de l’Office
de tourisme de Bayeux Intercom – Année 2023.
N° 23 – Finances – Signature d’un contrat de territoire 2022-2026 avec le Département du
Calvados.
N° 24 – Commande Publique – Groupement de commandes pour la prestation d’audit
d’assurances.
N° 25 – Commande Publique – Groupement de commandes pour la prestation d’impression de
multiples supports, du magazine municipal, son supplément et du magazine intercommunal.
N° 26 – Commande Publique – Groupement de commandes relatif à la mission de Maîtrise
d’œuvre concernant le projet de réhabilitation de la cour d’école du Groupe Scolaire 3
d’Argouges et l’opération de réaménagement et désimperméabilisation du parking et terrain
de de sport d’Argouges.
N° 27 – Commande Publique– Attribution du marché relatif à l’aménagement et l’extension
d’une ancienne école en Maison de la Vie Associative.
N° 28 – Commande Publique– Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relative au
redéploiement du Musée de la Tapisserie de Bayeux.
Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal
en vertu de la délégation du Maire selon l’article L 2122-22 du CGCT
Questions diverses
DESTINATAIRES :
- Affichage – Presse