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Déliberation - liste deliberations cm 02 07 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 02 07 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Investissement et développement économique,
1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 JUILLET A 18H30
N° 01 – Personnel – Tableau des effectifs permanents / Adoptée à l’unanimité
N° 02 – Personnel – Emplois non permanents / Adoptée à l’unanimité
N° 03 – Personnel – Emplois non permanents : tarification des postes en contrat d’engagement éducatif (CEE) pour les séjours / Adoptée à l’unanimité
N° 04 – Personnel – Mise à jour du règlement de formation / Adoptée à l’unanimité
N° 05 – Personnel – Délibération portant sur le conventionnement de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires entre la Ville de Bayeux et le SDIS du Calvados / Adoptée à l’unanimité
N° 06 – Personnel – Convention de mise à disposition individuelle de deux agents de la Ville de Bayeux (service : Bayeux Museum) vers Bayeux Intercom / Adoptée à l’unanimité
N° 07 – Personnel – Harmonisation et organisation du temps de travail – Création d’un régime de 35h15 sans RTT / Adoptée à l’unanimité
N° 08 – PRIX BAYEUX CALVADOS NORMANDIE DES CORRESPONDANTS DE GUERRE 2025 – Fixation des sommes allouées dans le cadre des prestations / Adoptée à l’unanimité
N° 09 – Environnement – Convention relative aux modalités de ramassage des déchets non ménagers des producteurs soumis à la redevance spéciale à la levée / Adoptée à l’unanimité
N° 10 – Jeunesse et Sport – 3 DIX-HUIT – Modification tarification des animations enfance, jeunesse et sports / Adoptée à l’unanimité
N° 11 – Jeunesse et Sport – Espace Public Numérique – Convention de labellisation avec la Région Normandie / Adoptée à l’unanimité
N° 12 – Action Culturelle et Vie Associative – Demandes de subventions publiques et recherches de partenariats privés pour la programmation culturelle (saison et festivals), les actions culturelles et les résidences de création 2026 / Adoptée à l’unanimité
N° 13 – Commerce – Convention relative à la professionnalisation et à la dynamisation du commerce sur le territoire de Bayeux Intercom entre Bayeux Shopping, la Ville de Bayeux et Bayeux Intercom / Adoptée à l’unanimité
N° 14 – BAYEUX MUSEUM – Redéploiement du Musée de la Tapisserie – Convention d’investissement entre la DRAC et la ville de Bayeux concernant l’attribution de subvention en vue de l’amélioration de la présentation au public et en vue de la restauration de l’œuvre / Adoptée à l’unanimité
N° 15 – BAYEUX MUSEUM – Signature de la convention de partenariat entre le Musée des navires vikings (Vikingeskibsmuseet) et la Ville de Bayeux / Adoptée à l’unanimité
N° 16 – Travaux – SDEC Energie – Extension d’éclairage public – Avenue de la Vallée des Prés aux abords du futur Pôle de Santé / Adoptée à l’unanimité
N° 17 – Travaux – SDEC Energie – Extension d’éclairage du Stade Argouges – Terrain 1 et Terrain 2, Rue de Lubbecke / Adoptée à l’unanimité 2
N° 18 – Travaux – SDEC Energie – Renouvellement éclairage Stade Henry Jeanne – Terrain d’honneur, Boulevard Eindhoven / Adoptée à l’unanimité
N° 19 – Travaux – Constitution d’un droit réel de jouissance spéciale (servitude) pour le passage d’une canalisation et de rejet d’eaux pluviales Impasse Saint Vigoret à Bayeux / Adoptée à l’unanimité
N° 20 – Urbanisme – Rétrocession des espaces communs et espaces verts rue de Bellevue / Adoptée à l’unanimité
N° 21 – Urbanisme – Cession immeuble sis 24-26 Rue de la Poterie et 5 Place Charles de Gaulle / Adoptée à l’unanimité
N° 22 – Urbanisme – Immeuble situé Rue Génas Duhomme – Constitution de servitude logement dépendant du cinéma / Adoptée à l’unanimité
N° 23 – Finances – Décisions modificatives n° 2 / Adoptée à l’unanimité
N° 24 – Finances – Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations – Nomenclature M57 / Adoptée à l’unanimité
N° 25 – Finances – Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 15 mai 2025 / Adoptée à l’unanimité
N° 26 – Finances – Tourisme – La Cathédrale de Guillaume – Subvention au profit de l’Office de tourisme de Bayeux Intercom – Année 2025 / Adoptée à l’unanimité
N° 27 – Finances – Tourisme – « Rendez-vous à la Cathédrale » – Subvention au profit de l’Office de tourisme de Bayeux Intercom – Année 2025 / Adoptée à l’unanimité
N° 28 – Commande Publique – Attribution du marché de création et réalisation de l’exposition temporaire « Prendre soin de la Tapisserie de Bayeux » intégrant une expérience immersive (24BAY24) et validation des primes / Adoptée à l’unanimité
* * *
Fait à l’Hôtel de Ville, le 7 juillet 2025.