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Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 04 10 2023)
Thèmes du document : Sport, Jeunesse, Aménagement du territoire,
1
Bayeux, le 27 septembre 2023
Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se
réunira le :
MERCREDI 4 OCTOBRE 2023 à 18 heures 30
Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom
4 place Gauquelin Despallières à Bayeux
ORDRE DU JOUR
----
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
----
BORDEREAU N° 1 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET
OUVERTURE INTERNATIONALE
N° 01 – Personnel – Tableau des effectifs permanents.
N° 02 – Personnel – Emplois non permanents.
N° 03 – Personnel – Emplois non permanents : Création de postes et recrutement en contrat
d’engagement éducatif (CEE).
N° 04 – Personnel – Renouvellement de la convention de mise à disposition individuelle entre
le Syndicat Mixte Ter’ Bessin et la Ville de Bayeux.
N° 05 – Citoyenneté – Reconduction du Comité Consultatif Citoyen.
BORDEREAU N° 2 : ENVIRONNEMENT, SPORT, LOISIRS, JEUNESSE
N° 06 – Environnement – Fonds Mobilités Actives – Appel à programme « territoires
cyclables ». Engagement de la commune sur l’A.A.P.
N° 07 – Jeunesse et Sports – Stades – Autorisation de demande de subvention.
N° 08 – Jeunesse et Sports – Jeux Olympique de Paris 2024 – Convention avec le Comité
International Olympique.
N° 09 – Jeunesse et Sports – 3 DIX-HUIT – Modification tarification des animations
enfance, jeunesse et sports.
BORDEREAU N° 3 : ACTION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE
N° 10 – Action Sociale – Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L) – Subvention 2023. 2
N° 11 – Action Sociale – Association Passado 14 (Maison des adolescents du Calvados) –
Subvention 2023.
BORDEREAU N° 4 : COMMERCE, EMPLOI
N° 12 – Commerce / Tourisme – Modification Dérogation temporaire au repos dominical des
salariés pour la fin d’année 2023 (commerces de détail alimentaire).
N° 13 – Commerce – Autorisation d’utilisation de la marque Bayeux.
BORDEREAU N° 5 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ
N° 14 – Travaux – Convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle AM 421 sise Rue des
Teinturiers en bordure de l’Avenue Clémenceau à Bayeux dans le cadre l’amélioration du
réseau électrique de distribution publique.
BORDEREAU N° 6 : URBANISME
N° 15 – Propriété – Convention de rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces
verts et incorporation dans le domaine public communal pour le lotissement « Les
Libérateurs » (PA 2).
N° 16 – Propriété – Ouvrage de l’Aure : Acquisition de la parcelle AD 4 à l’espace de la
Grenouillère.
N° 17 – Urbanisme – Modification du règlement d’attribution des aides financières de
Bayeux Intercom dans le cadre des OPAH.
N° 18 – Urbanisme – Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat – Subventions
complémentaires à l’aide de l’ANAH.
BORDEREAU N° 7 : FINANCES, BUDGET, ACHATS
N° 19 – Finances – Décisions modificatives.
N° 20 – Finances – Admission en non-valeur des créances de faible valeur.
N° 21 – Commande Publique – Groupement de commandes pour un accord-cadre relatif à des
travaux pour la réalisation d’aménagement de voirie, de réseaux d’assainissement des eaux
pluviales et de travaux divers.
N° 22 – Commande Publique – Groupement de commandes pour la passation d’un marché
public de fourniture et maintenance de photocopieurs.
N° 23 – Commande Publique – Avenant n°1 au marché « Aménagement de 8 ouvrages
hydrauliques sur l’Aure dans le centre- ville de Bayeux – Lot 1.
Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal
en vertu de la délégation du Maire selon l’article L 2122-22 du CGCT
Questions diverses
DESTINATAIRES :
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