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Conseil Municipal - oj cm 20 12 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 20 12 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Justice et droit,
1
Bayeux, le 13 décembre 2023
Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se
réunira le :
MERCREDI 20 DÉCEMBRE 2023 à 18 heures 30
Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom
4 place Gauquelin Despallières à Bayeux
ORDRE DU JOUR
----
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
----
BORDEREAU N° 1 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET
OUVERTURE INTERNATIONALE
N° 01 – Affaires Générales – Police Municipale – Renouvellement de la convention avec
l’ANTAI relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement FPS.
N° 02 – Personnel – Tableau des effectifs permanents.
N° 03 – Personnel – Emplois non permanents.
N° 04 – Personnel – Comité des Œuvres Sociales – Subvention 2023.
N° 05 – Citoyenneté – Associations de jumelage et citoyenneté : subventions 2024.
N° 06 – Citoyenneté – Associations patriotiques : subventions 2024.
BORDEREAU N° 2 : ENVIRONNEMENT, SPORT, LOISIRS, JEUNESSE
N° 07 – Environnement – Collecte des mégots sur l’espace public – Conventionnement avec
l'éco-organisme ALCOME.
N° 08 – Sports – Subvention aux associations – Attribution des subventions pour la saison
2023/2024. 2
BORDEREAU N° 3 : ACTION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE
N° 09 – Action Sociale – Avenant à la convention portant mandatement de la SCIC Graine
d’Eveil pour la gestion du service Service Social d’Intérêt Economique Général relatif à la
halte-garderie à Argouges.
N° 10 – Action sociale – Rapport d’activité 2022 de la SCIC Graine d’Eveil.
N° 11 – Action sociale – Subventions 2024 aux associations.
BORDEREAU N° 4 : ACTION CULTURELLE ET VIE ASSOCIATIVE
N° 12 – Action Culturelle et Vie Associative – Associations culturelles : subventions 2024.
BORDEREAU N° 5 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ
N° 13 – Travaux – SDEC ENERGIE – Extension d’éclairage public au Pôle Santé situé avenue
de la Vallée des Prés.
N° 14 – Travaux – SDEC – La redevance pour l’occupation du domaine public (RODP) et la
redevance pour l’occupation du domaine public provisoire (RODPP) par les ouvrages de
distribution de gaz, de réseau de transport de gaz et/ou aux canalisations particulières de
gaz de l’année 2023.
N° 15 – Travaux – GROUPE LEYTON / OFEE – Convention d’obtention et d’achat de
certificats d’économies d’énergie (CEE).
N° 16 – Voirie – Tarifs de travaux – Année 2024.
BORDEREAU N° 6 : URBANISME
N° 17 – Urbanisme – Cession d’un local d’environ 15m² situé au 1 Rue des Cordeliers
cadastrée AI 149p.
N° 18 – Urbanisme – Désaffectation et déclassement des terrains dits « dents creuses » en
vue de les céder en terrains à bâtir.
N° 19 – Urbanisme – Propriété – Convention de rétrocession de la voirie, des réseaux et des
espaces verts et incorporation dans le domaine public communal pour le lotissement
« Résidence Bellefontaine ».
N° 20 – Urbanisme – Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat - Subventions
(dispositif complémentaire aux aides de l’ANAH).
BORDEREAU N° 7 : FINANCES, BUDGET, ACHATS
N° 21 – Finances – Décisions modificatives.
N° 22 – Finances – Convention entre Bayeux Intercom et la ville de Bayeux relative à la mise
à disposition d’équipements, de prestations de services et de personnels communaux pour
l’année 2023. 3
N° 23 – Finances – Convention de délégation 2023, relative aux zones d’activité de la
commune de Bayeux.
N° 24 – Finances – Délibération portant sur la dispense d’activité physique adapté au sein de
la résidence autonomie Clémenceau par un agent municipal.
N° 25 – Commande Publique – Attribution d’un marché de services d’assurance des dommages
aux biens et risques annexes.
N° 26 – Commande Publique – Création d’un groupement de commandes pour la fourniture et
la livraison de fioul domestique.
Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal
en vertu de la délégation du Maire selon l’article L 2122-22 du CGCT
Questions diverses
DESTINATAIRES :
- Affichage – Presse