Arrêté - 2025 024 recueil 250311

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Arrêté - 2025 128 recueil 251118 1

Arrêté - 2025 024 recueil 250311 Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Challans. Lien du pdf (Arrêté - 2025 024 recueil 250311)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit, cHällans

décisions

Recueil de publication

des délibérations, décisions

et arrêtés

N° 2025-024

Mis en ligne le 11 mars 2025

Publié électroniquement le 11/03/2025 1/9En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.

Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr

Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont

énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .

Publié électroniquement le 11/03/2025 2/9= un

Sommaire

I. Délibérations du conseil municipal

Néant

II. Décisions du maire

Néant

III. Arrêtés du maire

Arrêtés du 10 mars 2025

 n°25-DG-0058 Portant réglementation du stationnement dans le cadre du vide-grenier organisé par l’APE Ecoles Antoine de Saint Exupéry au Petit Palais, place Victor Charbonnel

 n°25-DG-0059 Portant réglementation temporaire de la circulation en vue de l’organisation de Prix cycliste de la municipalité par l’association Vélo club Challandais le 16 mars 2025

 n°25-DG-0060 Portant réglementation de la circulation dans le cadre de la procession des Rameaux organisée par la Paroisse Saint Charles de foucauld le 13 avril 2025

Publié électroniquement le 11/03/2025 3/9==

I. Délibérations du

conseil municipal

- Néant -

Publié électroniquement le 11/03/2025 4/9II. Décisions du

maire

- Néant -

Publié électroniquement le 11/03/2025 5/9III. Arrêtés du maire

Publié électroniquement le 11/03/2025 6/9Publié électroniquement le 11/03/2025 7/9DÉPARTEMENT de la VENDÉE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

ARRONDISSEMENT

Des SALBLES D'OLONNE

À vucoe ARRÊTÉ DU MAIRE

cHallans N° 25-DG-0059

Portant règlementation temporaire de la circulation en

vue de l’organisation du Prix Cycliste de la

Municipalité par l'association Vélo Club Challandais le

16 mars 2025

Le Maire de la commune de CHALLANS, Conseiller départemental :

- VU le code général des Coliectivités Territoriales, et notamment les articles L.2211-

1,L.2212-1, L2212-2, L2212-5, L.2213-1, L2213-2 et L2213-4, traitant des pouvoirs

de police du Maire en matière de circulation et de stationnement ;

- VU le code de la voirie routière, et notamment les articles L.111-1, L.113-1, R.113-1,

L.162-1 et R.162-1 ;

- VU le code de la route ;

- VU la demande de l'organisateur en date du 17 février 2025 :

- Considérant qu'en raison du déroulement du Prix Cycliste de la Municipalité, et en

vue de maintenir la bonne sécurité des participants, il y a lieu de réglementer la cir-

culation des véhicules aux abords de la manifestation ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1°" : Le dimanche 16 mars 2025 de 9h00 à 19h00, sur les voies communales du parcours du circuit, et dans le sens de la course, la circulation des véhicules sera interrompue par l'organisateur de la

manifestation, pendant le passage des participants :

- Route d'Apremont - Chemin de la Boivrie

- Rue du Moulin des Brefs - Rue Gustave Eiffel

- Chemin des Sources

ARTICLE 2 : La signalisation de restriction sera identifiable et conforme à la règlementation applicable.

La signalisation sera mise en place par l'organisateur.

ARTICLE 3 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur. Les véhicules en stationnement gênant, contrevenant aux dispositions des articles précédents, seront enlevés aux frais des contrevenants par les soins de la fourrière ou d'un garage requis par là municipalité.

ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera régulièrement publié. Monsieur le Directeur Général des services, Monsieur le responsable de la police municipale, Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté,

Une ampliation du présent arrêté sera adressée à :

— Monsieur Christian BRISARD, Président du Vélo Club Challandais.

Fait à CHALLANS, le 10 mars 2025

émi PASCREAU

La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 24111, 44041 Nantes cedex, dans le délai

de deux mois à € L | 7 n conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrati En application de

l'article R. 414-2 de ce même code, les personnes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles chargées de la gestion perma-

nente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site wwuwr.telerecours.fr

Publié électroniquement le 11/03/2025 8/9DÉPARTEMENT de la VENDÉE RÉPUBLIQUE

FRANÇAISE

ARRONDISSEMENT

Des SALBLES D'OLONNE

À vucoe ARRÊTÉ DU MAIRE

cHallans N° 25-DG-0060

Portant réglementation de la circulation dans le cadre

de la procession des Rameaux organisé par la

Paroisse Saint Charles de Foucauld le 13 avril 2025

Le Maire de la commune de CHALLANS, Conseiller départemental :

- VU le code général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2211-

1, L.2212-1, L2212-2, L2212-5, L.2213-1, L2213-2 et L2213-4, traitant des pouvoirs

de police du Maire en matière de circulation et de stationnement :

- VU le code de la voirie routière, et notamment les articles L.11 1-1,L.113-1, R.113-1,

L.162-1 et R.162-1 ;

- VU le code de la route :

- VU la demande de l'organisateur en date du 24 février 2025 :

- Considérant qu'en raison du déroulement de la procession des Rameaux 13 avril

2025, et en vue de maintenir la bonne sécurité des participants, il y a lieu de régle-

menter la circulation des véhicules aux abords de la manifestation ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1: Le dimanche 13 avril 2025, la circulation sera interrompue au fur et à mesure de l'avancement du cortège à partir de 10 heures 00, selon l'itinéraire suivant :

- Rue Emile Cavoleau

- Rue Carnot (de la Croix de Mission au restaurant le Louix XII)

- Rue Pierre Monnier

ARTICLE 2 : Le cortège sera précédé de deux agents de police municipale, lesquels seront chargés

d'arrêter la circulation venant en sens inverse.

ARTICLE 3 : La circulation sera rétablie au fur et à mesure de l'avancement du cortège.

ARTICLE 4 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera régulièrement publié. Monsieur le Directeur Général des services, Monsieur le responsable de la police municipale, Monsieur le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Vendée sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté,

Une ampliation du présent arrêté sera adressée à:

— Abbé Narcisse Bé Adomon, curé

Fait à CHALLANS, le 10 mars 2025

La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile Gloriette, CS 2411, 44041 Nantes cedex, dans le délai

de deux mois à € | | 7 n conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivant du code de justice administrati En application de l'article R. 414-2 de ce même code, les personnes physiques et les personnes morales de droit privé non représentées par un avocat, autres que celles chargées de la gestion perma- nente d'un service public, peuvent adresser leur requête à la juridiction par la voie de l'application informatique « Télérecours citoyens » sur le site wwuw.telerecours.fr

Publié électroniquement le 11/03/2025 9/9