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Conseil Municipal - procesverbal cm du 07 10 2024 064932100 1006 1612
Procès Verbal - pv cm 10102022 081759200 1242 13122022
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Conseil Municipal - procesverbal du cm du 07 07
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Orphin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - procesverbal du cm du 07 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Département
des
Yvelines
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
Mairie
d'ORPHIN
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-verbal
- Séance
du
lundi 7
juillet
2025
CLLELELELLLEELELELSE
SES
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
lundi
sept juillet
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
légalement
convoqué
se
sont
réunis,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Janny
DEMICHELIS,
Maire. Étaient
présents
: Mesdames
Janny
DEMICHELIS,
Martine
ALFRED,
Laurence
MORGAIN,
Christelle
MOREL,
Huguette
DARCHE,
Nathalie
DEMARET-PORTELLI,
et Messieurs
Jacques
LENTZ,
Kodjo
LOKKO,
Marc
TROUILLET,
Didier
ÉVERLÉ,
Patrice
BRILLOT,
Laurent
MÉNARD
et
Gérard
KRAËMER
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Étaient
absents
excusés
: Jacky
VANSON
(donne
pouvoir
à Jacques
LENTZ)
et Benoît
RIBAULT.
L'ordre
du jour
est
le suivant
:
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
28
mars
2025
Décision
modificative
n°
1-2025
Contrat
d’apprentissage
— CAP
Accompagnant
éducatif petite
enfance
(2
ans)
+ + + + +
CART
—
Composition
de
l’organe
délibérant
avant
le
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
: représentativité
au conseil
communautaire
CART
— Demande
de
fonds
de
concours
en
investissement
+ +
Présentation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
+
Informations
et questions
diverses.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est
ouverte
à
19
heures.
À
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Martine
ALFRED.
1/
Approbation
du
procès-verbal
du
28
mars
2025
Madame
le Maire
demande
à l’assemblée
si des
observations
particulières
sont à formuler
sur
le compte-
rendu
de
la
séance
précédente,
dont
un
exemplaire
a
été
transmis
comme
habituellement
à
tous
les
membres
du
conseil
municipal.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du 28
mars
2025
est adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
2/
Décision
modificative
n°
1-2025
Vu
la demande
de
Monsieur
le Trésorier
de
Rambouillet
en
date
du
16 juin
2025, Madame
le Maire
propose
au
conseil
municipal
d’autoriser
la décision
budgétaire
modificative
n°
01
du
budget
principal
de
l’exercice
2025
afin
d’ajuster
les
crédits
de
la
section
d’investissement
et
de
fonctionnement
dans
le cadre
de
provision
pour
créances
douteuses.
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
Dépenses
673
— Titres
annulés
-
_2000,00€
215383
— Réseaux
câblés
864,00
€
6816
— Dotation
aux
+2
000,00
€
2135
— Installations
4 200,00
€
provisions
pour
dépré-
Générales,
agencement
ciation
immobilisation
Total
0,00
€
Total
5 064,00
Recettes
Recettes
-
203
— Frais
d’études
864,00
€
203
— Frais
d’études
À 200,00
€
Total
0,00
€
Total
5 064,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés :
-
adopte
la décision
modificative
n°
1 telle que
décrite
ci-dessus
et concernant
les biens
indiqués
ci-dessus,
-
autorise
et
donne
pouvoir
à Madame
le
Maire
afin
de
poursuivre
l’exécution
de
la
présente
délibération
et signer
toutes
pièces
relatives
à ce
dossier.
3/
Contrat
d’apprentissage
- CAP
Accompagnant
éducatif
petite
enfance
(2
ans)
Madame
le
Maire
informe
que
suite
à
une
demande
d’un
jeune
orphinois,
la
commune
a
accepté
de
recourir
à un
contrat
d’apprentissage
pour
une
durée
de
2
ans
à compter
du 7
juillet
2025
dans
le cadre
de
la préparation
d’un
CAP
« Accompagnant
éducatif
petite
enfance
».
Ce
jeune
exercera
sa
formation
à
l’école
communale
en
classe
de
maternelle
et
au
centre
de
loisirs
pour
une
durée
de
35
heures
hebdomadaire
en
alternance.
Toutefois,
Madame
le
Maire
souhaite
qu’il
puisse
également
faire
du
remplacement
à la cantine
scolaire
en
cas
d’absence
du
personnel.
Une
demande
auprès
de
l’organisme
de
formation
sera
faite
en
ce
sens.
Aussi,
le conseil
municipal
doit
délibérer
afin
d’autoriser
le recours
au
contrat
d’apprentissage
dont
les
modalités
d’accueil
et
de
formation
sont
fixées
par
les
dispositions
légales
et
règlementaires,
et
en
particulier
par
le code
du
travail.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
- _
Décide
de
recourir
au
contrat
d’apprentissage,
-__
Décide
de
conclure,
un
contrat
d’apprentissage
conformément
au
tableau
ci-dessous
:
Service
Nombre
de
Diplôme
préparé
Durée
de
la
postes
formation
École,
services
CAP
— Accompagnant
périscolaires
et
Ï
Éducatif
petite
enfance
2 ans
extrascolaires -
Précise
que
les
crédits
nécessaires,
notamment
les
salaires
et frais
de
formation,
seront
inscrits
au
budget
primitif 2025,
au
chapitre
012,
article
6413
de
nos
documents
budgétaires,
-
Autorise
Madame
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dispositif
et
notamment
les
contrats
d’apprentissage
ainsi
que
les
conventions
conclues
avec
les
Organismes
de
Formation
d’Apprentis. 4/
CART
—
Composition
de
l'organe
délibérant
avant
le
renouvellement
général
des_
conseils
municipaux
: représentativité
au
conseil
communautaire
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2016362-0001
en
date
du
27
décembre
2016
portant
fusion
de
Rambouillet
Territoires
Communauté
d'Agglomération,
de
la
Communauté
de
Communes
Contrée
d’Ablis-Portes
d’Yvelines
et de
la Communauté
de
Communes
des
Etangs,
Vu
l'arrêté préfectoral
n°78-2019-10-28-004
en date du 28 octobre
2019
fixant le nombre
et la répartition
des
sièges
au
sein
du
Conseil
communautaire
de
Rambouillet
Territoires,
suite
à l’accord
local
conclu
et délibéré
par chacune
des
communes
du
territoire,
Vu
l'arrêté préfectoral
n°78-2019-01-29-007
en date du 29 janvier 2019
portant modification
des
statuts
de
Rambouillet
Territoires,
Considérant
qu’à
la suite
de
la décision
du
Conseil
constitutionnel
n°2014-405
QPC
du
20
juin
2014
« Commune
de
Salbris
», la loi n° 2015-264
du
9 mars
2015
autorisant
l’accord
local
de répartition
des
sièges
de
conseiller
communautaire
a rouvert
la possibilité,
pour
les
communes
membres
d’un
EPCT
à
fiscalité
propre,
de
conclure
un
accord
local
de
répartition
des
sièges
de
conseillers
communautaires
et
que
celui-ci
est encadré
de façon
stricte,
par
des
conditions
de
répartition
des
sièges,
entre
autre,
devant
respecter
un
principe
général
de
proportionnalité
par
rapport
à la population
de
chaque
commune,
Considérant
que
conformément
au VII
de
l’article L5211-6-1
du
CGCT,
les communes
ont jusqu’au
31
août
2025
pour
répartir
les
sièges
des
conseillers
communautaires
au
sein
de
leur EPCI
de
rattachement
par
un
accord
local,
Considérant
que
cet
accord
local
doit
être
adopté
par
les
deux
tiers
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
représentant
plus
de
la moitié
de
la population
de
celles-ci
ou
de
la moitié
au
moins
des conseils municipaux
des communes
membres
représentant
plus des deux tiers de la population
de
celles-ci.
Cette
majorité
doit
comprendre
le conseil
municipal
de
la commune
dont
la population
est
la plus
nombreuse,
lorsque
celle-ci
est
supérieure
au
quart
de
la population
des
communes
membres.
Considérant
que
les
sièges
à pourvoir
sont
répartis
entre
les
communes
sur
la
base
de
leur
population
municipale
authentifiée
par
le plus
récent
décret
publié
en application
de
l’article
156
de
la loi n° 2002-
276
du
27
février
2002
relative
à la démocratie
de proximité,
Considérant
que
si l’accord
local
a été valablement
conclu,
le Préfet
constate
par
arrêté
la composition
qui
en résulte,
Considérant,
qu’à
l’inverse,
si
aucun
accord
local
n’a
été
conclu
avant
le
31
août
2025
et
suivant
les
|
conditions
de
majorité
requises,
le Préfet
sera
amené
à appliquer
le droit
commun
et a arrêté
le nombre
|
total
de
sièges
et leur
répartition
entre
les communes
membres
selon
les modalités
prévues
au
IT au VI
de
l’article
L.5211-6-1
du
CGCT,
portant
ainsi
le
nombre
de
représentants
de
la
commune
de
Rambouillet
à
23,
celui
des
Essarts
le
Roi
à
5,
celui
de
Le
Perray
en
Yvelines
à
5,
celui
et
de
Saint
Arnoult
en
Yvelines
à
5,
celui
d’Ablis
à 3,
et
celui
des
31
autres
communes
à
1,
portant
le
nombre
de
conseillers
communautaires
à 72,
Considérant
que
quel
que
soit le cas,
l’arrêté
préfectoral
constatant
le nombre
total
de
sièges
que
compte
l'organe
délibérant
de
l’EPCI
et leur
répartition
par
commune
membre
lors
du
prochain
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
est
pris
au
plus
tard
le 31
octobre
2025,
Considérant
que
cet
arrêté
entre
en
vigueur
lors
du
prochain
renouvellement
général
des
conseils
municipaux,
c’est-à-dire
en
mars
2026,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
-
Décide
de
retenir
un
nombre
de
sièges
total
pour
la
composition
de
l’organe
délibérant
de
la
Communauté
d’agglomération
Rambouillet
Territoires,
Établissement
Public
de
Coopération Intercommunale
à
fiscalité
propre
l’année
avant
le
renouvellement
général
des
conseils
municipaux,
à 66,
-
Décide
de
fixer
la
répartition
de
ces
66
sièges
entre
les
36
communes
de
la
Communauté
d'Agglomération
Rambouillet
Territoires,
conformément
au
tableau
annexé
à
la
présente
délibération,
-
Donne
tout
pouvoir
au
Maire
pour
l'application
de
cette
délibération.
5/
CART
-
Demande
d’attribution
d’un
fonds
de
concours
en
investissement
Vu
la délibération
n°
CC2504F124
en
date
du
7 avril
2025
relative
à l’attribution
des
fonds
de
concours
de
Rambouillet
Territoires
vers
les
communes
membres
et son
règlement
d’intervention,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire
sollicitant
Rambouillet
Territoires
au
titre
d’une
demande
d’attribution
d’un
fonds
de
concours
en
investissement
à
hauteur
de
16
303,58
€
sur
les
enveloppes
disponibles
concernant
les
années
2024
et 2025
dans
le
cadre
de
travaux
de
remplacement
des
fenêtres
de
l’étage
de
l’école
communale
(côté
cour)
d’un
montant
de
dépense
prévisionnelle
de
32.607,17
euros
HT,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
-
Adopte
le projet
au
titre
de
« Fonds
de
concours
en
investissement
»,
-
Approuve
l’enveloppe
financière
prévisionnelle
de
l’opération
estimée
à
32.607,17
€
HT
pour
un
fonds
de
concours
en
investissement
de
16
303,58
€,
-
Dit
que
les
dépenses
ont
été
prévues
au
budget,
-
Autorise
Madame
le Maire
à signer
la convention
d’attribution.
6/
Présentation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Jacques
LENTZ,
désigné
comme
«référent
PCS
»
suite
à
l’organisation
de
plusieurs
ateliers
en
sous-préfecture
de
Rambouillet
dans
le
cadre
de
l’élaboration
et
la rédaction
d’un
PCS.
Monsieur
Jacques
LENTZ
avertit
l’assemblée
de
la nécessité
d’établir
un
plan
communal
de
sauvegarde
pour
la
commune.
C’est
un
outil
réalisé
à
l’échelle
communale,
sous
la
responsabilité
du
maire,
pour
planifier
les actions
des
acteurs
communaux
de
la gestion
du
risque
(élus,
agents
municipaux,
bénévoles,
entreprises
partenaires)
en
cas
d’évènements
majeurs
naturels,
technologiques
ou
sanitaires.
Il
a
pour
objectif
l’information
préventive
et la protection
de
la population.
La
commune
d’Orphin
est
soumise
à cette
obligation.
Aussi,
afin
d’avancer
dans
l’élaboration
de
ce
document,
il est
impératif
de
désigner
des
référents
pour
les différentes
réponses
aux
urgences
et introduire
leurs
coordonnées.
Ces
référents
devront
être désignés
parmi
les membres
du
conseil
afin
de
pouvoir
mettre
en
place
les différents
moyens
mise
en
œuvre
selon
les
urgences,
indiquer
et
vérifier
l’état
de
marche
(en
relation
avec
le
SDIS)
d’un
système
d’alarme
sonore,
tocsin
ou
signal
d’alerte.
Un
débat
s’engage
et quelques
noms
sont
proposés.
7/
Informations
et questions
diverses
-
Entretien
de
la voirie
: Madame
le Maire
souligne
l’absence
d’entretien
des
trottoirs
et l’élagage
des
haies
sur
la commune.
Malgré
de multiples
informations
dans
le bulletin
municipal,
un
arrêté
permanent
sera
pris
afin
d’émettre
des
contraventions
de
2°"
classe
d’un
montant
de
35,00
euros.
En
amont,
un
courrier
sera
adressé
aux
propriétaires/locataires
afin
que
les travaux
soient
effectués
dans
un
délai
de
15 jours. Réparation
d’un
muret
: un camion
d’une
entreprise
de travaux
a percuté
et fait tomber
le muret
en
pierres
devant
la mairie.
Une
déclaration
d’accident
a été
faite
auprès
de
l’assurance
et
la
commune
est
toujours
en
attente
d’un
retour.
La
réparation
a été
effectué
malgré
une
absence
de
réponse
de
l’assurance.
Avenir
de
la bibliothèque
: Après
15
ans
d’animation
de
la
bibliothèque,
Linda
et
Christelle
souhaitent
passer
le
relais.
Un
appel
à
candidature
a
été
lancé
via
le
bulletin
municipal
afin
d’inciter
une
reprise
effective
à la rentrée
scolaire.
Conseil
d'école
: le 3°"
conseil
d’école
a eu
lieu le 5 juin
dernier
en présence
des enseignantes,
des
représentants
des
parents
d’élèves
et
de
la
mairie.
Celui-ci
a été
très
agréable.
Madame
le
Maire
remercie
l’ensemble
des
institutrices
et
l’association
« Orphi’ Team
»
pour
cette
année
scolaire
qui
fut riche
en
divers
évènements
(défilé
Halloween,
marché
de Noël,
chasse
aux
œufs
et kermesse
de
l’école).
Merci
également
pour
leur présence
lors
des
cérémonies
officielles.
La
rentrée
2025/2026
comptera
74
élèves.
A
ce jour,
la quatrième
classe
est maintenue
ouverte
pour
la rentrée.
Garderie/Centre
de
Loisirs
« La
Ribambelle
»
: Ce
service
fonctionne
relativement
très
bien
grâce
aux
diverses
animations
imaginées
et réalisées
par
le personnel
communal.
Restauration
scolaire
: L'organisation
et le service
fonctionnent
correctement.
Travaux
Maison
médicale
: Des
travaux
de
peinture
de
rénovation
de
façade
ont
été
réalisés.
Le
travail
est remarquable.
Urbanisme
: Affaire
« Michel
Courtillé
c/Commune
: La
requête
concernant
le versement
de
la
somme
de
3.000
euros
au
requérant
en
réparation
de
sa
dépossession
de
sa
propriété
ainsi
que
le
versement
de
1.000
euros
en
indemnisation
du
préjudice
subi
a
été
rejetée
par
le tribunal
administratif de
Versailles.
Urbanisme
: Affaire
De
Barros
c/Commune
: La
commune
a été
condamnée
au
versement
de
la
somme
de
1.800
euros
et
l’annulation
du
certificat
d’urbanisme
opérationnel
négatif
pris
le
19
janvier
2021.
SMDVA
: Des
travaux
de
restauration
de
la
Drouette,
ont
eu
lieu
vers
la
mi-mai.
Ces
travaux
consistaient
en
l’aménagement
de
banquettes
empierrées
dans
le lit de
la rivière
visant
ainsi
à
diversifier
les habitats
et à redynamiser
les écoulements
sur le secteur.
2 panneaux
pédagogiques
ont été installés
aux
abords
de
la Drouette
suite
à ces travaux.
Madame
le Maire
souligne
le professionnalisme
de Mathieu
DEVILLE,
responsable
technique.
Le
nouveau
garde-rivière,
Thomas
GOUBILY, a
pris
ses
fonctions
le
1%
avril
2025.
Pompe
à chaleur
: La
pompe
à chaleur
air/eau
est mise
en
fonction
sans
surcoût
supplémentaire
à la facture. Cérémonie
du
8 mai
: Madame
le Maire
remercie
la présence
de
10
porte-drapeaux,
Madame
la
directrice
accompagnée
des
enseignantes
et des
enfants.
Elle
souligne
la présence
de
beaucoup
de
monde
et
rappelle
la
célébration
des
départs
en
retraite
de
Marie-Jeanne
CHIFFLET,
de
l’agence
postale
communale
et de
Jean-Yves,
facteur
sur
la
commune
pendant
de
nombreuses
années,
les
nouveaux
arrivants
et bébés
de
l’année.
Canicule
: Madame
le
Maire
remercie
notre
infirmier
pour
avoir
pris
le
soin
de
visiter
les
personnes
âgées
durant
cette
période
caniculaire.
Croix-Rouge
Française
: La
Croix-Rouge
Française
lance
un
nouveau
service
itinérant
avec
leur
« Bus
Social
»
afin
de
pouvoir
venir
à
la
rencontre
des
personnes
isolées
et
leur
présenter
les
services
d’accueil
d’écoute
et d’orientation
et être
le relais
de
la politique
sociale
locale. Une
réunion
de
travail
aux
Mesnuls
avec
les
principaux
opérateurs
de
l’État
(Enedis,
Orange,
La
Poste)
a eu
lieu
le jeudi
3 juillet
dernier
à l’initiative
de
Mesdames
Aurore
BERGÉ
et Anne-
Sophie
RONCELET,
députée
des
Yvelines,
afin
d’évoquer
les
tracas
du
quotidien
rencontrés
dans
nos
petites
communes.
Marc
TROUILLET
s’y
est
rendu
afin
de
représenter
le
maire
et
d’échanger
sur
les
diverses
problématiques
avec
les
services
d'Orange
en
particulier.
Yvelines
restauration
: Madame
le
Maire
fait
part
à
l’assemblée
d’un
courrier
reçu
le
2 juillet
dernier
concernant
les
nouveaux
tarifs
des
repas
applicables
par
Yvelines
Restauration
à
compter
du
1%
septembre
2025.
Un
coefficient
de
1,0185
a été
appliqué
à chaque
prestation.
Une
hausse
des
tarifs
des
repas
est
à prévoir
en
2026.
Chenilles
processionnaires
: La
commune
a de
nouveau
fait
intervenir
la
société
Terideal
afin
de
lutter
contre
les
chenilles
processionnaires.
Elle
est
intervenue
à 3
reprises
sur
la
commune
pour
un
montant
de
2
616,00
euros.
Pèlerinage
: Deux
pèlerinages
ont
eu
lieu
sur
la commune
:
-
Pèlerinage
de
Tradition
: traversée
de
la commune
suivie
d’une
halte
sur
le chemin
des
Bois
« Haute
Maison
»
le samedi
7 juin
;
-
43%
pèlerinage
de Notre
Dame
de
Chrétienté
en
marche
de
Paris
à Notre
Dame
de
Chartres
du
7 au
9 juin
2025
avec
une
halte
le dimanche 8
juin
(au
stade
- rue
des
Sources)
qui
a été
remarqué
par
le nombre
de
bus
mis
à leur
disposition.
CART
-— Anniversaire
de
l’agglomération
: L'ensemble
des
maires,
conseillers
communautaires
et conseillers
municipaux
ont
été
conviés
le
23
juin
dernier
à Raizeux
pour
participer
à
la fête
de
la création
de
l’agglomération.
CART
- Courses
hippiques
(septembre
2025)
: la
communauté
d’agglomération
Rambouillet
Territoires
et
l’association
des
courses
hippiques
de
Rambouillet
renouvellent
leur
partenariat
pour
la
saison
2025.
Les
communes
ont
la
possibilité
de
parrainer
un
prix
lors
de
chacune
des
Journées
de
courses
se
déroulant
sur
l’hippodrome
du
Petit
Grill.
Madame
le Maire
demande
à
lPassemblée
de
fixer
une
date.
SICTOM
de
Rambouillet
: le SIC TOM
propose
un
programme
gratuit
d’animations
ludiques
et
pédagogiques,
en
partenariat
avec
le SITREVA,
à destination
du jeune
public
autour
du
tri et de
la gestion
des
déchets
ménagers
pour
l’année
scolaire
2025/2026.
Gendarmerie
de
Rambouillet
:
le
commandant
de
la
compagnie
de
Rambouillet,
le
chef
d’escadron
Laurent
FLOURIOT,
a
annoncé
son
départ
cet
été,
au
profit
d’une
nouvelle
affectation. Location
logement
(au-dessus
de
l’agence
postale)
: Une
convocation
sera
envoyée
à la locataire
afin
de
connaître
sa
situation
suite
au
dépôt
d’un
dossier
de
surendettement.
Salle
polyvalente
: Au
vu
des
travaux,
ménage
et remplacement
de
matériels
à prévoir,
il a été
décidé
de
ne
plus
mettre
à la location
la salle
polyvalente
dans
cet
état jusqu’à
nouvel
ordre.
Personnel
communal
: Une
agente
de
la
commune
a été
déclaré
en
maladie
professionnelle
et
reconnue
en
invalidité
de
catégorie
2.
Ecole
communale
: La
peinture
des
cages
d’escaliers
sera
effectuée
durant
l’été.
Inauguration
cour
école
—
garderie
: Madame
le
Maire
rappelle
que
l’inauguration
de
la
cour
d’école
et de
la garderie
aura
lieu
le
samedi
6 septembre
à
11h. -
Bulletin
municipal
: Madame
le Maire
remercie
Martine
ALFRED
et Laurence
DAUVILLIERS
pour
leur
investissement
à la création
du
nouveau
bulletin
municipal.
Questions
diverses :
-
Huguette
DARCHE
: Est-il
possible
de
remettre
du
gravier
sur
la route
en
face
de
son
domicile,
chemin
de
l’Erillon
à
Cerqueuse
car
il
y
a
beaucoup
de
véhicules
qui
font
demi-tour
à
cet
endroit
? Madame
le Maire
va
se rendre
sur
place
et voir
si besoin
de
gravier
supplémentaire.
-
Gérard
KRAEMER
: Une
maison,
rue
de
la
Garenne,
est
dans
un
mauvais
état.
La
commune
peut-elle
envisager
quelque
chose
? Madame
le
Maire
informe
avoir
déjà
pris
contact
avec
la
propriétaire
de
cette
maison.
-
Nathalie
DEMARET-PORTELLI
:
Nous
informe
que
le
panneau
d’entrée,
côté
station
d’épuration,
que
les
lettres
« OR
» du
nom
de
la commune,
ne
se voient
plus.
Madame
le Maire
va
faire
le nécessaire
auprès
des
services
techniques.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h 40.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Martine
ALFRED
Janny
DEMIC