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Compte-Rendu - 2023 03 30 COMPTE RENDU
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Saint-Laurent-Nouan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 03 30 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Fiscalité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/03/2023
L'affichage à la mairie d’une liste des délibérations examinées en séance se substitue au compte rendu de
séance.
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 - application au 01/07/2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. Dénomination de sites ou bâtiments
2. Groupement de commande pour la location, l'entretien et la maintenance d’un parc de copieurs
BUDGET:
3. Compte de gestion 2022 Locaux Commerciaux
4. Compte administratif 2022 Locaux Commerciaux
5. Affectation de résultat 2022 Locaux commerciaux
6. Budget Primitif 2023 Locaux Commerciaux
7. Compte de gestion 2022 PUP du Complexe Golfique les Bordes - Bel Air
8. Compte administratif 2022 PUP du Complexe Golfique les Bordes -— Bel Air
9, Affectation de résultat 2022 PUP du Complexe Golfique les Bordes - Bel Air
10. Budget Primitif 2022 PUP du Complexe Golfique les Bordes - Bel Air
11. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2022 - Budget général
12. Taux d'imposition 2023
13. Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
14. Subventions 2023
15. Révision d'une autorisation de programme et crédits de paiement : Route de Blois
16 Compte de gestion 2022 Budget général Commune
17. Compte administratif 2022 Budget général Commune
18 Affectation de résultat 2022 Budget général Commune
19. Budget Primitif 2023 Budget général Commune
Affiché 31/03/2023