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Déliberation - 010724 Liste Deliberations cm 010724
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 010724 Liste Deliberations cm 010724)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
en Bocage
LE Essarts CONSEIL MUNICIPAL se D’ESSARTS-EN-BOCAGE
DU 1°’ JUILLET 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(suivant article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l'Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DELO76EEB010724 du 1° Juillet 2024
Installation de nouveaux Conseillers Municipaux
La délibération n°DELO76EEB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO77EEB010724 du 1° Juillet 2024
Modification de la composition des Commissions Municipales
La délibération n°DELO77EEB010724 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO78EEB010724 du 1° Juillet 2024
Modification des Statuts de la Communauté de Communes
La délibération n°DELO78EEB010724 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL079EEB010724 du 1° Juillet 2024
Convention de partenariat Actif Emploi
La délibération n°’DELO79EEB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO80EEB010724 du 1° Juillet 2024
Recrutement de 2 apprentis pour la rentrée 2024
La délibération n°DELO80EEB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO81EEB010724 du 1°’ Juillet 2024
Accroissement temporaire d'activité en classes maternelles
La délibération n°DELO81EEB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO82EEB010724 du 1°' Juillet 2024
Accroissement temporaire d'activité d'accompagnateur transport scolaire
La délibération n°DELO82EEB010724 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Délibération n°DELO83EEB010724 du 1° Juillet 2024
Avenant à la convention de gestion pour le remboursement des factures de Sainte-Florence par la
commune d’Essarts-en-Bocage
La délibération n°DELO83EEB010724 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO84EEB010724 du 1° Juillet 2024
Décision modificative n°1 du Budget
La délibération n°DELO84EEB010724 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO85EEB010724 du 1° Juillet 2024
Modification du prix de vent de 2 terrains à bâtir Rue des Alisiers aux Essarts
La délibération n°DELO85EEB010724 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO86EEB010724 du 1° Juillet 2024
Acquisition d’une parcelle sise « La Colline »
La délibération n°DELO86FFB010724 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO87EEB010724 du 1° Juillet 2024
Installation de feux tricolores dits « récompense » en agglomération
La délibération n°DELO87EEB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO88EEB010724 du 1° Juillet 2024
VC 204 lieu-dit « Le Pont » sur la commune déléguée de Boulogne -— Convention d'occupation du
domaine public communal - implantation d’un poste de transformation
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Délibération n°DELO89EEB010724 du 1° Juillet 2024
Attribution de subventions à deux associations
La délibération n°DELO89FEB010724 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO90EEB010724 du 1° Juillet 2024
Avenants au marché d'extension de la salle de tennis de table
La délibération n°DELOSOEEB010724 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO91EEB010724 du 1° Juillet 2024
Conventions d'organisation du tir pyrotechnique du 14 Juillet 2024
La délibération n°DELO91EFEB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DELO92EEB010724 du 1° Juillet 2024
Convention pour la mise en place d’un dispositif de secours pour le tir pyrotechnique
La délibération n°DELO92EFB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO93EEB010724 du 1° Juillet 2024
Mise à jour du Règlement et de la Charte informatique du réseau des médiathèques
La délibération n°DELO93FEB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO94EEB010724 du 1°’ Juillet 2024
Participation aux dépenses de l’école publique de Mortagne sur Sèvre
La délibération n°DELO94FEB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO95EEB010724 du 1‘ Juillet 2024
Participation aux dépenses de l’école publique primaire L’Éolière de Chantonnay
La délibération n°DELO95EFB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DELO96EEB010724 du 1° Juillet 2024
Modification des tarifs du camp municipal 2024 après autofinancement
La délibération n°DELO96EEB010724 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Blandine DRAPEAU ” Caroline GILBERT
Secrétaire de Séance