Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 221223 PV ANNEXES CM 191223 5
Déliberation - 151122 LISTE DELIB CM 151122
Déliberation - 030624 LISTE DELIBERATIONS CM 030624
Déliberation - 180424 LISTE DELIBERATIONS CM 180424
Déliberation - 010724 LISTE DELIBERATIONS CM 010724
Déliberation - 020924 LISTE DELIBERATIONS CM 020924
Déliberation - 200623 LISTE DELIBERATIONS CM 200623
Déliberation - 280223 LISTE DELIBERATIONS CM 280223
Déliberation - 110423 LISTE DELIBERATIONS CM 110423 1
Déliberation - 181022 LISTE DELIBERATIONS CM 181022
Déliberation - 191223 Liste Deliberations cm 191223
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 191223 Liste Deliberations cm 191223)
Thèmes du document : Éducation, Assurance, Banque,
Essarts CONSEIL MUNICIPAL
re
Es en Bocage D’ESSARTS EN BOCAGE
DU 19 DÉCEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(suivant article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l'Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DEL140EEB191223 du 19 Décembre 2023
Ouverture de crédits d'investissement — Budget Principal 2024
La délibération n°DEL140EEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL141EEB191223 du 19 Décembre 2023
Clôture du Budget Annexe Anciens Lotissements des Essarts 32602
La délibération n°DEL141EEB191223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL142EEB191223 du 19 Décembre 2023
Régularisation des discordances de l'actif de l’ordonnateur et du comptable
La délibération n°’DEL142FEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL143EEB191223 du 19 Décembre 2023
Décision Modificative n°3 — Budget Principal
La délibération n°DEL143EEB191223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL144EEB191223 du 19 Décembre 2023
Annulation des autorisations de programme
La délibération n°DEL144EEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL145EEB191223 du 19 Décembre 2023
Régularisation et reversement des cotisations CARSAT — ASSURANCE RETRAITE
La délibération n°DEL145EEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL146EEB191223 du 19 Décembre 2023
Convention définissant les modalités de la prestation « Paie dématérialisée » assurée par le Centre
de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
La délibération n°DEL146EEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL147EEB191223 du 19 Décembre 2023
Versement des acomptes sur le budget 2024 aux associations assurant la restauration scolaire, le
périscolaire et l'accueil de loisirs
La délibération n°DEL147EEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL148EEB191223 du 19 Décembre 2023
Versement des acomptes aux OGEC sur le Budget 2024
La délibération n°DEL148FEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL149EEB191223 du 19 Décembre 2023
Attribution des subventions sorties scolaires aux écoles privées et à l’école publique Gaston Chaissac
des Essarts
La délibération n°DEL149EEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL150EEB191223 du 19 Décembre 2023
Modification du règlement intérieur de l'Accueil Juniors
La délibération n°DEL150EEB191223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL151EEB191223 du 19 Décembre 2023
Tarifs Accueil Juniors pour les activités les mercredis à compter du 1° Janvier 2024
La délibération n°DEL151EEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL152EEB191223 du 19 Décembre 2023
Tarifs Accueil Juniors pour les vacances d’hiver et de printemps 2024
La délibération n°DEL152EEB191223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL153EEB191223 du 19 Décembre 2023
Modification de la composition du Conseil Municipal des Jeunes
La délibération n°DEL153EEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL154EEB191223 du 19 Décembre 2023
Convention d’habilitation informatique pour la mise à jour des informations « Accueil Juniors » sur
le site www.monenfant.fr
La délibération n°DEL154FEB191223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL155EEB191223 du 19 Décembre 2023
Participation aux dépenses de fonctionnement 2022-2023 des écoles publiques yonnaïises
La délibération n°DEL155EEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée. Délibération n°DEL156EEB191223 du 19 Décembre 2023
Annulation du projet de création d'espaces culturels comprenant la réhabilitation de la médiathèque
sur le site de la Capèterie
La délibération n°DEL156EEB191223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL157EEB191223 du 19 Décembre 2023
Garantie d'emprunt VILOGIA SA HLM -— Construction d’un ensemble de 28 logements et d’un local
d'activité tertiaire au 31 Rue des Sables - Commune déléguée des Essarts
La délibération n°DEL157EEB191223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL158EEB191223 du 19 Décembre 2023
Cession de 2 terrains à bâtir suite à division d’un espace vert cadastrée 084 XC 309 — Rue des Alisiers
— Commune déléguée des Essarts
La délibération n°DEL158EEB191223 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL159EEB191223 du 19 Décembre 2023
Annulation des délibérations portant acquisition de deux propriétés situées sur la commune
déléguée de L'Oie
La délibération n°DEL159FEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL160EEB191223 du 19 Décembre 2023
Remboursement des frais engagés suite à l'enquête publique organisée pour le compte de l'Agence
de Services des Collectivités Locales de la Vendée
La délibération n°DEL160EEB191223 est approuvée à l'unanimité, à main levée.
…Purèhe..Huauet.
Secrétaire de Séance