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Déliberation - 151122 Liste Delib cm 151122
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune d'Essarts en Bocage.
Lien du pdf (Déliberation - 151122 Liste Delib cm 151122)
Thèmes du document : Éducation, Ruralité, Démocratie,
Page 1/3
CONSEIL MUNICIPAL
D’ESSARTS EN BOCAGE
DU 15 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(suivant article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021
qui modifie l’Article L. 2121-23 du CGCT)
Délibération n°DEL117EEB151122 du 15 Novembre 2022
Élection du Maire délégué de Boulogne
La délibération n°DEL117EEB151122 est approuvée au scrutin secret et à la majorité absolue.
Délibération n°DEL118EEB151122 du 15 Novembre 2022
Élection du Maire délégué des Essarts
La délibération n°DEL118EEB151122 est approuvée au scrutin secret et à la majorité absolue.
Délibération n°DEL119EEB151122 du 15 Novembre 2022
Décision Modificative n°2 – Budget Principal
La délibération n°DEL119EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL120EEB151122 du 15 Novembre 2022
Tarifs de mise à disposition de la salle communale « Alphonse VIGNERON » - Commune déléguée de L’Oie
La délibération n°DEL120EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL121EEB151122 du 15 Novembre 2022
Tarifs de mise à disposition de la salle communale « Salle Millenium » - Commune déléguée de Sainte-Florence
La délibération n°DEL121EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL122EEB151122 du 15 Novembre 2022
Tarifs de mise à disposition de la salle communale « Salle du Lavoir » - Commune déléguée de Sainte- Florence
La délibération n°DEL122EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée. Page 2/3
Délibération n°DEL123EEB151122 du 15 Novembre 2022
Tarifs de mise à disposition de la salle communale du « Foyer Rural » - Commune déléguée de Boulogne
La délibération n°DEL123EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL124EEB151122 du 15 Novembre 2022
Versement des acomptes aux associations assurant la restauration scolaire, le périscolaire et l’accueil de loisirs pour 2023
La délibération n°DEL124EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL125EEB151122 du 15 Novembre 2022
Versement des acomptes aux OGEC pour 2023
La délibération n°DEL125EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL126EEB151122 du 15 Novembre 2022
Attribution des subventions sorties scolaires aux écoles privées et à l’école publique Gaston Chaissac des Essarts
La délibération n°DEL126EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL127EEB151122 du 15 Novembre 2022
Participation aux dépenses de fonctionnement 2020/2021 de l’école publique René Guilbaud de la commune de Mouchamps
La délibération n°DEL127EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL128EEB151122 du 15 Novembre 2022
Participation aux dépenses de fonctionnement 2021/2022 de l’école publique Jacques Moreau de la commune de Sainte-Cécile
La délibération n°DEL128EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL129EEB151122 du 15 Novembre 2022
Tarifs Accueil Juniors pour les vacances d’hiver 2023
La délibération n°DEL129EEB151122 est approuvée à l’unanimité, à main levée.
Délibération n°DEL130EEB151122 du 15 Novembre 2022
Convention de remplacement de l’hydrant 084-0089 avec Vendée Eau
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Délibération n°DEL131EEB151122 du 15 Novembre 2022
Cession des parcelles communales dans le cadre de l’aménagement d’un lotissement d’habitation et de la future gendarmerie – La Clé des Champs – Tranches 2 et 3 – Commune déléguée des Essarts
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Délibération n°DEL132EEB151122 du 15 Novembre 2022
Prolongation de la convention cadre relative à la surveillance et à la maîtrise foncière avec la SAFER
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