Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 9 juin 2023
Conseil Municipal - liste des délibérations 9 juin 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal 9 juin 2023 élections sénator
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 9 juin 2023
Procès Verbal - PV du CM du 9 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations du 9 juin 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal 9 juin 2023 élections sénat
Conseil Municipal - liste des délibérations du conseil municipal du 16
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU VENDR
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal
Conseil Municipal - liste des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Ury.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Commune d’Ury
Département de Seine et Marne
Ii
ti
LANLL A LD)
ea PE
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 JUIN 2023
{en application de l'article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales)
Numéro Objet — Vote
2023-14 Décision modificative n°1 du budget
Adoptée à l'unanimité
2023-15 Acquisition d’un bien immobilier 19 rue de Melun
Adoptée à l’unanimité
2023-16 Création d’un emploi d'agent de maîtrise principal
Adoptée à l'unanimité
2023-17 Présentation et débat sur le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d'urbanisme
intercommunal du Pays de Fontainebleau
L'assemblée a pris acte du débat
2023-18 Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2030 de la communauté d'agglomération du Pays de
Fontainebleau
Avis défavorable
2023-19 Avis sur la demande d’autorisation environnementale déposée par l’entreprise Lalique Beauty Services
Adopté à la majorité
Date d'affichage : 16 juin 2023
Date de diffusion sur le site internet de la commune : 16 juin 2023
Le Maire,
Jean Philippe POMMERET