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Procès Verbal - PV DU 9 JUIN 2023
Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du Vendredi 9 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Tigeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du Vendredi 9 JUIN 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 9 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°16/2023 : Élections des délégués titulaires et suppléants en vue des Sénatoriales
Délibération n°17/2023 : Actualisation du PCS
Délibération n°18/2023 : Autorisations d’absences pour raisons familiales
Délibération n°19/2023 : Décision modificative n°01/2023
Délibération n°20/2023 : Convention ALSH
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
La liste des délibérations, qui remplace le compte rendu des séances du conseil municipal à compter
du 1er juillet 2022, a pour objet d’assurer l’information rapide du public sur l’activité de l’organe
délibérant.