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Ordre du Jour - Ordre du jour du 6 novembre 2025 Le Malesherbois
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 6 novembre 2025 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU JEUDI 6 NOVEMBRE 2025
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 25 SEPTEMBRE
2025.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
ATTRIBUTION CONCESSIONS FUNERAIRES
FAMILLE DEFRESNE-DOUDOUX (N° 25-292 DU 18 AOUT 2025).
FAMILLE MOUTIMA (N° 25-294 DU 19 AOUT 2025).
FAMILLE ROBIN (N° 25-337 DU 1ER OCTOBRE 2025).
RENOUVELLEMENT CONCESSIONS FUNERAIRES
FAMILLE GENTILS-HENRY (N° 25-290 DU 18 AOUT 2025).
FAMILLE FOURCAULT-DINDAULT (N° 25-291 DU 18 AOUT 2025).
FAMILLE HUDEBINE-DIAZ (N° 25-293 DU 18 AOUT 2025).
FAMILLE DROUOT-HERVE (N° 25-335 DU 1ER OCTOBRE 2025).
FAMILLE LELARGE-LELLIC-CORNIC (N° 25-336 DU 1ER OCTOBRE 2025).
FAMILLE WEICKERT-THOMAS (N° 25-338 DU 1ER OCTOBRE 2025).
MARCHES
ATTRIBUTION DU MARCHE N° 25P06S – NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE LA VITRERIE DES BATIMENTS COMMUNAUX – LOT N° 1 : NETTOYAGE DES LOCAUX (N° 25-324 DU 25 SEPTEMBRE 2025). AVENANT N° 5 AU MARCHE N° 23P03S – MISSION DE PAYSAGISTE CONCEPTEUR POUR L’AMENAGEMENT D’UN ESPACE DE RENCONTRES ET DE LOISIRS SUR LE MALESHERBOIS (N° 25-341 DU 2 OCTOBRE 2025).
AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 23P02S – MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS POUR LA CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE AU MALESHERBOIS – LOT N° 1 : MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (N° 25-352 DU 10 OCTOBRE 2025).
ATTRIBUTION DU MARCHE N° 25PE07T – TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC, TELECOM ET REHABILITATION DES RESEAUX D’EAU POTABLE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LABROSSE (N° 25-357 DU 13 OCTOBRE 2025).
CONTRATS
CONTRAT DE SECURITE DES SYSTEMES D’INFORMATION (N° 25-318 DU 16 SEPTEMBRE 2025).
CONTRAT POUR LE SPECTACLE « LA MACHINE A REMONTER LE ROCK » AVEC L’ASSOCIATION BLEFA (N° 25-320 DU 18 SEPTEMBRE 2025).
DEMANDES DE SUBVENTION
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SIERP POUR LES TRAVAUX LIES A L’ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LABROSSE (N° 25-361 DU 15 OCTOBRE 2025).
FINANCES
VIREMENT DE CREDITS N° 1 (N° 25-325B DU 25 SEPTEMBRE 2025).
VIREMENT DE CREDITS N° 2 (N° 25-353 DU 13 OCTOBRE 2025).
VIREMENT DE CREDITS N° 3 (N° 25-354 DU 13 OCTOBRE 2025).
VIREMENT DE CREDITS N° 4 (N° 25-365 DU 20 OCTOBRE 2025).
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
TRAVAUX-VOIRIE.
25-11-TRAV-01 CONVENTION DE DESIGNATION DE MAITRE D’OUVRAGE UNIQUE, DE GESTION ET D’ENTRETIEN ULTERIEUR RELATIVE A L’AMENAGEMENT D’UNE VOIE VERTE SECURISEE AU LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES N° 2152 ET 949 ET D’UN AMENAGEMENT DE SECURITE AU DROIT DE LA FUTURE GENDARMERIE SUR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS.
URBANISME.
25-11-URB-02 ADOPTION DU CRACL – LOTISSEMENT « LES JARDINS DE CASSINI » - COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY – ANNEE 2024.
25-11-URB-03 ACQUISITION DU LOCAL COMMERCIAL SIS 11, 13 ET 15 RUE SAINT-MARTIN – MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
25-11-URB-04 TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DU CIS DU MALESHERBOIS AU SDIS DU LOIRET – MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 24-11-URB-05 DU 13 NOVEMBRE 2024 – FORME ADMINISTRATIVE ET SIGNATURE DE L’ACTE DE TRANSFERT.
25-11-URB-05 AVIS DE LA COMMUNE – ALIENATION PAR VALLOIRE HABITAT DE 4 LOGEMENTS AU 24 RUE DE BOIGNEVILLE – MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.
25-11-CAP-06 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « COMITE DES FETES DE MANCHECOURT» AU TITRE DE L’ANNEE 2025.25-11-CAP-07 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « WAKAH CHAN CLUB D’ASTRONOMIE » AU TITRE DE L’ANNEE 2025.
25-11-CAP-08 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « CLUB DES ARCHERS DU MALESHERBOIS » AU TITRE DE L’ANNEE 2025.
25-11-CAP-09 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « CLUB DE L’AMITIE » AU TITRE DE L’ANNEE 2025. 25-11-CAP-10 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « RETRAITE SPORTIVE DU MALESHERBOIS » AU TITRE DE L’ANNEE 2025.
VIE SPORTIVE.
25-11-SPO-11 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIPARTITE D’UTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS.
FINANCES.
25-11-FIN-12 RENOUVELLEMENT ET ACTUALISATION DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ NATUREL ENTRE LA COMMUNE ET GRDF.
25-11-FIN-13 AJUSTEMENT DU COMPTE 1641 – BUDGET PRINCIPAL.
25-11-FIN-14 ANNULATION DE DETTES – BUDGET PRINCIPAL.
25-11-FIN-15 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT – RESTITUTION D’UNE PARTIE DU TERRAIN DU BAF A LA COMMUNE DU MALESHERBOIS.
25-11-FIN-16 APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT – RENOUVELLEMENT DES DOCUMENTS D’URBANISME. 25-11-FIN-17 MISE A JOUR DES MODALITES DE FINANCEMENT DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT D’UNE MAISON DE SANTE ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT ET DE LA REGION (CONTRAT DE PLAN ETAT- REGION).
25-11-FIN-18 MISE A JOUR DES MODALITES DE FINANCEMENT DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT D’UNE MAISON DE SANTE ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER).
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU JEUDI 6 NOVEMBRE 2025 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES