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Ordre du Jour - Ordre du jour du 25 juin 2024 Le Malesherbois
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 25 juin 2024 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MARDI 25 JUIN 2024
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 23 MAI 2024.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 24-148 DU 13 MAI 2024.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE SAGOT-LAROCHE ».
DÉCISION N° 24-149 DU 13 MAI 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – LENNUIEZ YVETTE ET RITT JEAN-CLAUDE ».
DÉCISION N° 24-150 DU 15 MAI 2024.
« PORTANT RENOUVELLEMENT D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FERRY – MARLIN ».
DÉCISION N° 24-154 DU 21 MAI 2024.
« PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE N° 24E02S – MISSION RELATIVE A LA DELIMITATION DE L’AIRE D’ALIMENTATION ET A LA DETERMINATION DE LA VULNERABILITE INTRINSEQUE DU CAPTAGE DE MAINVILLIERS ».
DÉCISION N° 24-155 DU 23 MAI 2024.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT AVEC LA SOCIETE « FEUX DE LOIRE » POUR L’INSTALLATION D’UN FEU D’ARTIFICE DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS RELATIVES AUX COMMEMORATIONS DU 14 JUILLET 2024 ».
DÉCISION N° 24-156 DU 23 MAI 2024.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT D’ENGAGEMENT D’ARTISTES AVEC M. OLIVIER SELAC POUR L’ANIMATION D’UN BAL POPULAIRE LE 13 JUILLET 2024 ».
DÉCISION N° 24-163 DU 30 MAI 2024.
« CONCERNANT L’INSTALLATION D’UNE SEANCE DE CINEMA DE PLEIN AIR AVEC STUDIO SAFRAN ».
DÉCISION N° 24-167 DU 4 JUIN 2024.
« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 23P07T – RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DES COMMUNES DELEGUEES DU MALESHERBOIS ».PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
FINANCES.
24-06-FIN-01 DECISION MODIFICATIVE N° 2024/01 – APUREMENT C/2031 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 24-06-FIN-02 DECISION MODIFICATIVE N° 2024/02 – REGULARISATION D’UN AMORTISSEMENT EMIS A TORT - BUDGET ANNEXE DE L’EAU.
24-06-FIN-03 DECISION MODIFICATIVE N° 2024/03 – AJUSTEMENT D’EMPRUNT - BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 24-06-FIN-04 ADMISSION EN NON-VALEUR ET ANNULATION DE DETTES – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 24-06-FIN-05 ADMISSION EN NON-VALEUR ET ANNULATION DE DETTES – BUDGET PRINCIPAL. 24-06-FIN-06 DISSOLUTION DU SYNDICAT A VOCATION UNIQUE DE MANCHECOURT-RAMOULU A LA SUITE DE LA REPRISE DE LA COMPETENCE EAU POTABLE PAR LA CCDP.
24-06-FIN-07 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 24-02-FIN-14 - ADOPTION DES MODALITES DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE REFECTION DES TROTTOIRS, STATIONNEMENTS, VOIRIES, CREATION D’UNE LIAISON DOUCE, AMENAGEMENT ET VEGETALISATION DES ESPACES PUBLICS – QUARTIER DU PARQUET A MALESHERBES.
URBANISME.
24-06-URB-08 DESAFFECTATION SUIVIE DU DECLASSEMENT DU BIEN SIS 1 RUE DU CAPITAINE LELIEVRE – MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS.
AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.
24-06-AFG-09 ACCEPTATION DU LEGS AVEC CHARGES DE MADAME ANNIE RIBERT. 24-06-AFG-10 TRANSFERT DE LA COMPETENCE IRVE AU DEPARTEMENT DU LOIRET.
AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.
24-06-SOC-11 REPAS DES AINES – PRIX DU REPAS POUR LES CONJOINTS OU AMIS ET DISTRIBUTION DE COLIS. 24-06-SOC-12 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « ARC-EN-CIEL » AU TITRE DE L’ANNEE 2024. 24-06-SOC-13 PLACEMENT D’UNE FAMILLE DANS UN LOGEMENT D’URGENCE – DEROGATION AU REGLEMENT INTERIEUR DE L’HEBERGEMENT D’URGENCE SOCIALE ET DU LOGEMENT TEMPORAIRE.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
24-06-CAP-14 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « COMITE DES FETES DE COUDRAY » AU TITRE DE L’ANNEE 2024.
VIE SPORTIVE.
24-06-SPO-15 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « TENNIS CLUB MALESHERBOIS » AU TITRE DE L’ANNEE 2024.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MARDI 25 JUIN 2024 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES