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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 29 06 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 29 06 2017)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Logement,
Pithiverais Gâtinais
Communauté de Communes
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil communautaire
Beaune-la-Rolande le 22 juin 2017
Affaire suivie par: Fleur JOUSSEMET
Objet : convocation au Conseil communautaire du 29 juin 2017
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la
Communauté de Communes qui se tiendra le
Jeudi 29 juin 2017
à
19H30 - SALLE POLYVALENTE de MANCHECOURT
(rue de la Gare)
Vous trouverez à cet effet, l'ordre du jour et le dossier de conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs,
l'expression de mes salutations distinguées.
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| SITE O LE C
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PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil
Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
Siège sociale : 2 bis, rue du 14 juillet 45390 PUISEAUX / Siège administratif: BP 53 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
Tél. 02 38 33 92 68 - Courriel : contact@pithiveraisgatinais.fr - Site internet : www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais Gâtinais
Communauté de Communes
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du jeudi 29 juin 2017 à 19h30
ORDRE DU JOUR
2017-121 Définition des nouveaux tarifs de l'ALSH pour les familles MSA
2017-122 Définition des nouveaux tarifs et horaires des accueils périscolaires & mercredis 2017-123 Validation du nouveau règlement intérieur de fonctionnement des accueils périscolaires
2017.124 Validation du nouveau règlement de fonctionnement des accueils de loisirs sans
hébergement
2017.125 Validation du nouveau règlement de fonctionnement des haltes garderies intercommunales
2017-126 Fixation de la majoration halte-garderie pour les familles hors territoire
2017-127 CLIC / Appel à initiatives « Conférence des financeurs » 2017
2017-128 Appel de fonds FAJ / FUL — exercice 2017
2017-129 Avenant à la convention n°45-3517 relative aux 6 logements sociaux situés rue du
Faubourg Boissin à Boiscommun
2017-130 Engagement dans la procédure d'élaboration de la Convention d'Utilité Sociale de la
SIAP
2017-131 Délibération autorisant le recours à la prestation de service payant du Centre de Gestion
pour le traitement des dossiers de retraite
2017-132 Délibération autorisant le recours au CUI-CAE (délibération annuelle)
2017-133 Principe de lancement d'une étude sur la compétence « eau et assainissement »
2017-134 CCPG / Modification des statuts
2017-135 Convention de mise à disposition de locaux lors de l'organisation de formation au sein
de la CCPG
2017-136 Adhésion de la Communauté d'Agglomération de Melun Val de Seine au SYMGHAV 2017-137 Modification des statuts du SYMGHAV
2017-138 Attribution et signature de l'accord cadre à bons de commande « fourniture et livraison
de repas en liaison froide pour les écoles maternelles, primaires et ALSH du territoire
2017-139 Attribution d'une aide économique à la société ARTNEO (modification de la convention)
2017-140 Travaux voirie — Programme 2017 / Attribution du marché de travaux
2017-141 ZAC d'Auxy / Renouvellement et attribution de conventions d'occupation précaires —
2017/2018
2017-142 Pays / PETR / Démission élu
2017-143 Fixation des tarifs des prestations de l'assainissement non collectif aux usagers des
territoires du Beaunois et des Terres Puiseautines
2017-144 Décisions modificatives n°2
2017-145 Révision de l'attribution de compensation — Commune nouvelle « Le Malesherbois »
2017-146 Décision modificative n°1 / Budget annexe de l'office de tourisme
2017-147 Autorisation de signature des conventions de mise à disposition de locaux à la
Communauté de Communes
2017-148 Signature du PV de mise à disposition de biens et d'équipements dans le cadre de
l'exercice de la compétence tourisme
2017-149 Délégation à Mme Dauvilliers pour la signature des conventions utiles à la mise en œuvre de l'EPIC
2017-150 Désignation représentants au sein de l'ADRTL
2017-151 Adhésion Initiative Loiret
2017-152 Délégation de l'exercice du DPU à la Présidente / Maintien activité Société Hermet VVYNVONON
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Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais
Siège sociale : 2 bis, rue du 14 juillet 45390 PUISEAUX / Siège administratif: BP 53 45340 BEAUNE-LA-ROLANDE
Tél. 02 38 33 92 68 - Courriel : contact@pithiveraisgatinais.fr - Site internet : www.pithiveraisgatinais.fr