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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 04 03 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 04 03 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Éducation,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le mercredi 26 février 2025
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 4 mars 2025
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 4 mars 2025 à 19h30
à
la salle des fêtes de Boiscommun
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature1#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 4 mars 2025 à 19h30
ORDRE DU JOUR
• 2025.10 Approbation du plan de financement pour le projet de travaux de création d’un réseau de chaleur et réhabilitation thermiques de bâtiments sur la commune de NIBELLE
• 2025.11 Approbation du plan de financement pour le projet de travaux de réhabilitation du domaine de FLOTIN • 2025.12 Approbation du plan de financement pour le projet de travaux de création d’une nouvelle école élémentaire sur la commune Le Malesherbois
• 2025.13 Approbation du montant des attributions de compensation (AC) provisoires au titre de l’année 2025 • 2025.14 Révision de l’ouverture de crédits d’investissement par anticipation au titre de l’année 2025 – budget annexe Eau potable
• 2025.15 Convention du Service d’Assistance Technique aux Exploitants de Stations d’Épuration (SATESE) • 2025.16 Instauration des périmètres de protection en vue d’obtenir les DUP des forages d’eau • 2025.17 Fusion administrative des écoles maternelle et élémentaire de Boiscommun • 2025.18 Fermeture de l'école de Nancray-sur Rimarde
• 2025.19 Fermeture de l'école de Manchecourt