Conseil Municipal - 2020 12 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 1ER DÉCEMBRE 2020

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Conseil Municipal - 2020 12 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 1ER DÉCEMBRE 2020 Document publié le Mardi 1 décembre 2020 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 12 Réunion du Conseil Municipal du Mardi 1ER DÉCEMBRE 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 1ER DÉCEMBRE 2020

Le Conseil Municipal s’est réuni le 1er décembre 2020 sous la présidence de Monsieur Bernard DUMAS, Maire.

Secrétaire de séance : Madame Marie-Claude PEIGNEAUX

Début de la séance : 20h00

Excusé : Monsieur Guillaume DANGUIN

Approbation du compte-rendu du 3 novembre 2020

URBANISME et ASSAINISSEMENT

- Demande préalable déposée par la Mairie de Ternand au 186 rue des Grandes Planches pour changement de teinte de volets. Dossier accepté.

- Demande préalable déposée par Monsieur Luc DUPERRAY au 21 route de Saint Vérand pour remplacement d’une fenêtre par une porte. Dossier transmis à l’ABF. - Demande préalable déposée par Monsieur Yvan DAVID au 30 chemin des Brotteaux pour installation d’un générateur photovoltaïque. Dossier accepté.

- Demande préalable déposée par Monsieur Stéphane LEBLANC au 136 impasse de la Promenade pour construction d’une piscine. Dossier en attente.

- Certificat d’urbanisme pour la vente SAFER/DURDILLY à « Ronzières ». - Certificat d’urbanisme pour la vente LAVIEILLE/VAZ à « Prévoisin ». - Certificat d’urbanisme pour la vente MACLES/CHEVALIER au 64 impasse du Vervuis.

- Certificat d’urbanisme pour la vente CORGIER/GONCALVES/FAURE au 90 impasse des Mésanges.

VOIRIE

- Brigades Nature : le Conseil Municipal décidera, en début d’année prochaine, si des travaux d’entretien sont à prévoir sur la commune.

- Poteaux à incendie : Aucune anomalie sur la commune.

- Lotissement de la Promenade :

o En février 2020, la commune avait donné son accord pour le transfert de la voirie du lotissement dans le domaine public communal. Un état des lieux a été fait avec la participation de la Communauté de Communes. Un nouveau cahier des charges élaboré par celle-ci devrait paraître en début d’année 2021, par

conséquent le délai pour cette opération est repoussé.

o Nous sommes toujours en attente du devis de l’éclairage après maintes relances auprès du SYDER.

- La préparation du tracteur pour le déneigement a été réalisée.

BÂTIMENTS

- Maison médicale : Consécutivement à la demande des locataires du dernier étage d’installer une climatisation, deux entreprises ont été contactées. Devis à étudier par la commission, ce projet pourrait être subventionné à 50% par la Région.

- Afin de favoriser la sécurité sanitaire, La Région met en place une aide permettant d’équiper les établissements scolaires en purificateur d’air dans les espaces communs où le port du masque et les gestes barrières ne peuvent être respectés (comme la cantine et la garderie et la salle d’évolution). Notre école peut bénéficier de 3 purificateurs subventionnés à 80% du montant TTC soit un coût final pour la commune de 145€. Le Conseil Municipal approuve ce projet.

- La Poste : Un déshumidificateur a été installé dans les locaux de l’agence postale.

COMMUNICATION-INFORMATION- La commission prépare le bulletin annuel. L’idée d’intégrer un Plan Pocket de la commune avec toutes les dénominations des rues a été reportée au prochain bulletin afin de laisser le temps à la commission de le peaufiner.

FLEURISSEMENT

- Projets 2021 : Finaliser le parvis de la mairie, pose de jardinières aux fenêtres de la maison médicale.

RESSOURCES HUMAINES

- La commission s’est réunie.

DÉLIBÉRATIONS

- Avis du Conseil Municipal pour une demande d’enregistrement liée à la création d’une unité de méthanisation et de ses équipements connexes sur la commune de Lentilly. - Décision modificative pour mandater la participation « Fonds de Région Unie ». - Demande de garantie d’emprunt de l’OPAC.

- Mise en place du dispositif « Participation Citoyenne ».

- Demande de subvention Bonus Relance.

- Demande de subvention « purificateur d’air ».

DIVERS

- Dossier Voirie Communale 1 : Demande de réalisation d’un alignement individuel. Le Conseil Municipal approuve cette demande et cet alignement se fera en présence d’un géomètre, d’un élu et des demandeurs.

- Terrain de cross au Giraud : En raison des nuisances, le Conseil Municipal ne donne pas son autorisation.

- Demande d’aménagement de terrain en « petite carrière » au Ferrat. Demande de renseignements complémentaires sur le projet.

- Accord de la Société Protectrice des Animaux pour la prise en charge de 6 stérilisations de chats errants : le quota est atteint.

- La Crèche de Noël sera faite à la mairie.

- Demande de subvention par l’association Prévention Routière. Demande refusée. - Demande de subvention par l’association Française des Sclérosés en Plaques. Demande refusée.

- Contrat de Monsieur Denis SADOT : le Conseil Municipal approuve son renouvellement.

- Office de Tourisme du Beaujolais : Notre commune dispose d’un Relais d’Information Touristique (RIT), il s’agit de la Fleuriste Fleur d’Eden, située au « Petit Paris ». Elle tient à la disposition du public des documentations touristiques fournies par l’office du tourisme et elle est à même de proposer des conseils de « 1er niveau » : sites incontournables à visiter dans le Beaujolais, restaurants de proximité, …etc… - Programme de recyclage des instruments d’écriture : Projet de participer au programme de collecte mise en place par la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées, en partenariat avec le centre de collecte Terracycle.

Prochain conseil le 5 janvier 2021

Fin de la séance 22h50