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Déliberation - LISTES DELIBERATIONS 27032026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Lalbenque.
Lien du pdf (Déliberation - LISTES DELIBERATIONS 27032026)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MARS 2026 à 19h30 à LALBENQUE
Date de convocation du conseil : 23 mars 2026
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 18 (17 à partir du point 10) du PV)
Nombre de pouvoirs : 2 (dont 1 du point 10) au point 15) du PV)
Nombre de votants : 19
Etaient présents: Mme BOURGNOU Patricia, Mme COQUOIN Magali,
Mme DAUTEUILLE Johanna,
M. DELON Aymeric, M. DELON Kévin, M. FRAUX Denis, Mme GUIRAL
Géraldine, M. HODIJIGUE Fabrice,
Mme LEZOURET-CONQUET Myriam, M. LONJOU Charles, Mme MOVSESSIAN
Sandra, M. NODARI Sébastien, Mme PAGUESSORHAYE Deiphine,
M. PARIAT Philippe, Mme SERENNE
Joëlle, M. SPERANDIO Serge, M. TESTUT Jean-Luc, Mme TISON Sylviane.
Absents représentés : M. CHARONNAT Serge représenté par M. Kévin DELON.
Etant ici précisé que M. Jean-Luc TESTUT a quitté la séance au point
10) du PV et a donné pouvoir à M. Philippe PARIAT.
Excusés : néant
Absents : néant
Madame Patricia BOURGNOU a été désigné secrétaire de séance.
N° Délibération Objet
Résultat du
vote 2026-03-01A
Fixation des indemnités de fonctions des élus UNANIMITÉ
2026-03-02A Délégations du Conseil municipal au Maire UNANIMITÉ
2026-03-03A Election délégués au Parc Naturel Régional des | UNANIMITÉ
Causses du Quercy (PNRCOQ)
2026-03-04A Election délégués à Territoire d’Energie Lot (TE46) | UNANIMITÉ
2026-03-05A Election délégués au Syndicat Intercommunal | UNANIMITÉ
pour la Fourrière Animale (SIFA)
2026-03-06A Election délégué au Syndicat pour le Traitement UNANIMITÉ
des Déchets et assimilés (SYDED)
2026-03-07A Election délégués au Syndicat Départemental | UNANIMITÉ
d'Aménagement et d'ingénierie du Lot (SDAIL)
2026-03-08A Election du référent Moustique Tigre à l'Agence | UNANIMITÉ
Régionale de Santé (ARS)
2026-03-09A Modification des effectifs UNANIMITÉ
2026-03-10A Election membres Commission d’Appel d'Offres | UNANIMITÉ
(CAO) 2026-03-11A Fixation nombre de membres du Centre UNANIMITÉ
Communal d'Action Sociale (CCAS)
2026-03-12A Election des membres élus au Centre Communal | UNANIMITÉ
d'Action Sociale (CCAS)
2026-03-13A Création et composition des commissions
UNANIMITÉ
municipales et comités consultatifs
2026-03-14A Validation du règlement de fonctionnement des |
UNANIMITÉ
commission municipales et comités consultatifs
2026-03-15A Constitution des commissions de contrôle
UNANIMITÉ
2026-03-16Â Désignation du correspondant Défense UNANIMITÉ
2026-03-17A Règlement interne du Conseil Municipal UNANIMITÉ
2026-03-18A Désignation des délégués locaux au Centre | UNANIMITÉ
National d'Action Sociale (CNAS)
2026-03-19A Autorisation à engager, liquider et mandater les UNANIMITÉ
dépenses d'investissement
Lalbenque, Le 2 avril 2026
Le Maire,
Sébastien NODARI