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Déliberation - D 2025.D.05 CFU COMOEDIA 2024
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2025.D.05 CFU COMOEDIA 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Reçu en préfecture le 16/04/2025
Publié le Ss L Or
ID : 047-214701575-20250824-DELIB_ 2025 D_05-BF
Marwande TERRE E G A R O N NE
— N° 2025 D 05 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 24 mars 2025 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents: 24 Votants: 27
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 18 mars 2025 s'est
réuni le lundi 24 mars 2025 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents: CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, NOSMAS Karen, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, FIGUEIRA Muriel, FEYRIT Pierre, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, DUBOURG Jean-Luc, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : HOCQUELET Joël, Maire, (Monsieur Le Maire ne prend pas part au vote)
FEYRIT Jean-Claude, LE BRIS Alain, MARCHAND Emmanuelle, ROQUES Loréline, GUILBAUD
Valérie, BALLEREAU Marie-Catherine, HAY Florence, PREVOT Jérémie.
Pouvoirs : de FEYRIT Jean-Claude à CARUHEL Maud, de LE BRIS Alain à CILLIERES Charles, de
PREVOT Jérémie à FRANCIS Stéphane.
D.05
Budget annexe de la salle de spectacles Comoedia - Approbation du Compte Financier Unique - Exercice 2024
Le compte financier unique (CFU) 2024 du budget annexe de la salle de spectacles
Comoedia est soumis à l'examen de l'Assemblée pour approbation, il présente les résultats
suivants :
Détermination du résultat cumulé à la fin de l'exercice N
Investissement
totale
réalisées
iotale
réalisées
à réaliser
entre les titres et les mandats des réalisations de l'exercice -35 379,59 Résutats antérieurs reportés antérieurs reportés ( Ë 16282742
Gnvestissement) où résuftat de lééfich 2 12744783
entre les restes à réaliser À réaliser (+
cumulé lééficit À 127 447,83
(1) Los cation réntaes tien dépanuos nsdon corcmmant io cpérañons réutos ef ke cpérañors d'ordre Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Délibération 2025.D.04 Reçusen préfecture le 16/04/2025
Publié le S L C
ID : 047-214701575-20250824-DELIB_ 2025 D_05-BF
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré :
Adopte le compte financier Unique du budget annexe de la salle de spectacles Comoedia pour l'exercice 2024 présenté ci-dessus et tel qu'il apparaît dans le document budgétaire joint en annexe ;
Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice, au fonds de roulement du bilan d'entrée et de sortie et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Votants : 27 - Abstention : 00 - Exprimés : 27
Contre : 00 - Pour: 27 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdlits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 24 mars 2025
Le Maire de Marmande
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.28/a3 {2025 et de sa transmission au contrôle de légalité le,45.104. 2025
Le Secrétairé: dé séance CÆ