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Convocation - 44 Adoption du PV du 17 10
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Argenvières.
Lien du pdf (Convocation - 44 Adoption du PV du 17 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 09/12/2025
Reçu en préfecture le 09/12/2025
ID :018-211800123-20251205-2025 44-DE
punié le ET
République Française
Département CHER
Commune d'ARGENVIERES
L'an 2025, le 5 Décembre à 19:30, le Conseil Municipal de la Commune d'ARGENVIERES
s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame
MENARD Francine, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du
jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers
municipaux le 28/11/2025. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de
la Mairie le 28/11/2025.
Présents : Mme MENARD Francine, Maire, Mme TRINQUET Simone, M. CHANDAT David,
M. MOULINNEUF Michel, Mme BROC Caroline, M. COGNOT Gérard, M. FOURMENTRAUX
Yves, Mme VANDENBUSSCHE Julie
A l'unanimité
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0 Absent(s) : Absents : M. BREDART Jean-Luc, M. CHAMPROUX Martial, M. DE
SEGUINS-PAZZIS Nicolas
A été nommé{e) secrétaire : M. FOURMENTRAUX Yves
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2121-15 ;
Vu le projet de procès-verbal ;
Le procès-verbal de la séance de Conseil Municipal qui s’est tenue le 17 octobre 2025 a été établi par
le secrétaire de séance désigné en la personne de Michel MOULINNEUF.
Madame la Maire en donne lecture ; il n’appelle pas d'observation de la part de l'assemblée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le PV de la séance de CM du 17
octobre 2025.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Pour copie conforme :
En mairie, le 8 Décembre 2025
La Maire Ù
Francine MENARD \ \
x" \
Le Secrétaire de séance
M. FOURMENTRAUX Yves }
{
Sa
< pe)
Publicité des actes de la commune par publication papier le : 09/12/2025
Transmis au contrôle de légalité le : 09/12/2025