Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c28 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c64 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c73 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c73 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c119 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c11 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c11 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c119 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c31 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c71 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c28 06 2012 rdm deliberation rapport annuel 2011
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c28 06 2012 rdm deliberation rapport annuel 2011)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Mode, textile et habillement,
Communauté /d'Agélomération de Niort
l Territoires de vie nm
Votants : 93
Convocation du Conseil de Communauté :
le 25 mai 2012
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 5 juin 2012
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 4 juin 2012
REGIE DES DECHETS MENAGERS- RAPPORT ANNUEL SUR LES DECHETS MENAGERS - EXERCICE 2011
Titulaires présents :
Geneviève GAILLARD, Alain PARROT, Thierry DEVAUTOUR, Joël MISBERT, Pascal DUFORESTEL, Elisabeth MAILLARD, Jean-Jacques GUILLET, Joël BOURCHENIN, Gilbert BARANGER, Jean-Luc CLISSON, Michel SIMON, Dominique VALLEE, Brigitte COMPETISSA, Gérard
LABORDERIE, Jean-Luc MORISSET, Bernard JOURDAIN, Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques MORISSET, Sylvie DEBOEUF, Jean-Michel TEXIER, Olivier MARIE, Christian BREMAUD, Rabah LAICHOUR, Nicole DAVID, Gérard GIBAULT, Gilbert GOLAZ, Robert GOUSSEAU, Stéphane PIERRON, Bernard ADAM, Jacky AUBINEAU, Jérôme BALOGE, Chantal BARRE, Alain BAUDIN, Pilar BAUDIN, Elisabeth BEAUVAIS, Georges BERDOLET, Patrick BERNACCHI, Julie BIRET, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Amaury BREUILLE, Elsie COLAS, Annie COUTUREAU, Didier DAVID, Annick DEFAŸE, Francis DUPONT, Jean-Pierre GAILLARD, Michel GENDREAU, Nicole GRAVAT, Emmanuel GROLLEAU, Véronique HENIN-FERRER, Nicole IZORE, Anita JAGOUEX, Guillaume JUIN, Anne LABBE, Eliane LE MAÎTRE, Jacqueline LEFEBVRE, Virginie LEONARD, Aurélien MANSART, Nicolas MARJAULT, Alain MEMIN, Josiane METAYER, Franck MICHEL, Serge MORIN, Danielle NICORA, Rose- Marie NIETO, Michel PAILLEY, Frédérico PASTOR, Christiane PINEAU, Alain PIVETEAU, Christophe POIRIER, Magdeleine PRADERE, Bernard RAIMOND, Philippe REY, Claire RICHECOEUR, Pierre RIGAUDEAU, Sylvette RIMBAUD, Monique SAGOT, Alain SAUVIAC, Jean-Louis SIMON, Jean-Claude SUREAU, Françoise TALBOT, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Denis THOMMEROT, Hüseyin YILDIZ
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Blanche BAMANA à Hüseyin YILDIZ, Dominique BOUTIN-GARCIA à Michel GENDREAU, Gaëlle
MANGIN à Denis THOMMEROT, Gwénaëlle MIGNARD à Anita JAGOUEX, Delphine PAGE à Jean-Claude SUREAU, Nathalie SEGUIN à Nicolas MARJAULT, Gérard ZABATTA à Anne LABBE
Titulaires absents suppléés :
Francis THIBAUDAULT par Christiane PINEAU
Titulaires absents :
Alain MATHIEU (décédé), René MATHE, Maryvonne ARDOUIN, Alain CHAUFFIER, Patrick DELAUNAY, Christian GRELIER, Jacques GUILLOTEAU, Patrice LAPLACE, Germain MEHL
Titulaires absents excusés :
Jacques BROSSARD, Blanche BAMANA, Dominique BOUTIN-GARCIA, Gaëlle MANGIN, Gwénaëlle MIGNARD, Delphine PAGE, Nathalie SEGUIN, Gérard ZABATTA
Président de séance : Geneviève GAILLARD
Secrétaire de séance :_ Julie BIRET jusqu'à la délibération c06-06-2012, Aurélien MANSART à partir de la délibération c07-06-2012 et
jusqu’à la délibération 59-06-2012, Julie BIRET à partir de la délibération c60-06-2012 et jusqu'à la délibération c82-06-2012.
PREFECTURE
DEUXSEVRES C- 28-06-2012
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE NIORT
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 4 JUIN 2012
REGIE DES DECHETS MENAGERS — RAPPORT ANNUEL SUR LES DECHETS MENAGERS - EXERCICE 2011
Madame Nicole DAVID, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par le Bureau,
Sur Proposition du Président,
Après avis du Conseil d'Exploitation,
Conformément au Décret du 11 mai 2000 pris en application de la Loi Barnier, il est présenté au Conseil de Communauté le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers pour l'exercice 2011.
Ce rapport, réalisé par la Régie « Déchets Ménagers » regroupe les informations relatives aux 29 communes du 1er janvier au 31 décembre 2011.
Il décrit notamment les collectes, collectes sélectives, traitement des déchets ménagers et assimilés ainsi que les bilans comptables et financiers.
Il'est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
- Prendre acte de ce rapport.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 93
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : Q