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Conseil Municipal - rapport annuel 2015 elimination dechets menagers
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c119 06 2015 rdm rapport annuel sur les dechets menagers exercice 2014 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
|
Territoires
de
vie
RES
PRÉFECTURE
DEUX-SEVRES
Votants
:75
,
nent
Conseil
d'Agglomération
:
{
3
JUIL,
2015
Affichage
du
Compte-rendu
Sommaire :
le 26
juin
2015
Es
maman en,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
Séance
du
jeudi
25
juin
2015
REGIE
DES
DECHETS
MENAGERS
— RAPPORT
ANNUEL
SUR
LES
DECHETS
MENAGERS
- EXERCICE
2014
Titulaires
présents :
Jérôme
BALOGE,
Alain
BAUDIN,
Anne
BAUDOUIN,
Daniel
BAUDOUIN,
Jean-Michel
BEAUDIC,
Jean
BOULAIS,
Christian
BREMAUD,
Dany
BREMAUD,
Amaury
BREUILLE,
Jacques
BROSSARD,
Carole
BRUNETEAU,
Charles-Antoine
CHAVIER,
Jean-Luc
CLISSON,
Didier
DAVID,
Sylvie
DEBOEUF,
Luc
DÉLAGARDE,
Stéphanie
DELGUTTE,
Thierry
DEVAUTOUR,
Pascal
DUFORESTEL,
Gérard
EPOULET,
Isabelle
GODEAU,
Alain
GRIPPON,
Véronique
HENIN-FERRER,
Anne-Lydie
HOLTZ,
Christine
HYPEAU,
Florent
JARRIAULT,
Agnès
JARRY,
Dominique
JEUFFRAULT,
Bruno
JUGE,
Gérard
LABORDERIE,
Alain
LECOINTE,
Jacqueline
LEFEBVRE,
Alain
LIAIGRE,
Philippe
MAUFFREY,
Dany
MICHAUD,
Marie-Paule
MILLASSEAU,
Jacques
MORISSET,
Rose-Marie
NIETO,
Michel
PAILLEY,
Michel
PANIER,
Eric
PERSAIS,
Stéphane
PIERRON,
Adrien
PROUST,
Syivette
RIMBAUD,
Claude
ROULLEAU,
Jean-François
SALANON,
Nathalie
SEGUIN,
Florent
SIMMONET,
Michel
SIMON,
Dominique
SIX,
Marc
THEBAULT,
Patrick
THOMAS,
Elodie
TRUONG,
Yvonne
VACKER,
Céline
VALEZE
Titulaires
absents
avant
donné
pouvoir
:
Jeanine
BARBOTIN
à
Anne-Lydie
HOLTZ,
Jacques
BILLY
à
Christian
BREMAUD,
Marie-Crhristelle
BOUCHERY
à
Sylvie
DEBOEUF,
Yamina
BOUDAHMANI
à
Alain
BAUDIN,
Christelle
CHASSAGNE
à
Dominique
SIX,
Marie-Chantal
GARENNE
à
Agnès
JARRY,
Guillaume
JUIN
à
Sylvette
RIMBAUD,
Lucien-Jean
LAHOUSSE
à
Marc
THEBAULT,
Elisabeth
MAILLARD
à
Philippe
MAUFFREY,
Sophia
MARC
à
Carole
BRUNETEAU,
Elmano
MARTINS
à
Michel
PAILLEY,
Joël
MISBERT
à Thierry
DEVAUTOUR,
Marcel
MOINARD
à Alain
LIAIGRE,
Serge
MORIN
à
Stéphane
PIERRON,
René
PACAULT
à
Michel
PANIER,
Sebastien
PARTHENAY
à
Eric
PERSAIS,
Alain
PIVETEAU
à
Anne
BAUDOUIN,
Claire
RICHECOEUR
à
Jacques
BROSSARD,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN
à Christine
HYPEAU
Titulaires
absents
suppléés
:
Brigitte
COMPETISSA
par
Bernard
BARAUD
Titulaires
absents :
Thierry
BEAUFILS,
Jean-Romée
CHARBONNEAU,
Romain
DUPEYROU,
Jean-Martial
FREDON,
Robert
GOUSSEAU,
Simon
LAPLACE,
Josiane
METAYER,
Jean-Pierre
MIGAULT,
Michel
VEDIE
Titulaires
absents
excusés
:
Jeanine
BARBOTIN,
Jacques
BILLY,
Marie-Christelle
BOUCHERY,
Yamina
BOUDAHMANI,
Sophie
BROSSARD,
Christelle
CHASSAGNE,
Jean-
Claude
FRADIN,
Marie-Chantal
GARENNE,
Gérard
GIBAULT,
Guillaume
JUIN,
Lucien-Jean
LAHOUSSE,
Rabah
LAICHOUR,
Elisabeth
MAILLARD,
Sophia
MARC,
Elmano
MARTINS,
Joël
MISBERT,
Marcel
MOINARD,
Serge
MORIN,
René
PACAULT,
Sebastien
PARTHENAY,
Alain
PIVETEAU,
Claire
RICHECOEUR,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN
Président
de
séance
: Jérôme
BALOGE
Secrétaire
de
séance
: Christine
HYPEAU =
_
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ms
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TITRES
ALES
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—————
_ C-
119-06-2015
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DU
NIORTAIS
CONSEIL
D’AGGLOMERATION
DU
25
JUIN
2015
REGIE
DES
DECHETS
MENAGERS
—
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LES
DECHETS
MENAGERS
- EXERCICE
2014
Monsieur
Philippe
MAUFFREY,
Vice-Président
Délégué,
expose,
Après
examen
par
la Conférence
des
Maires,
Sur
proposition
du
Président,
Après
avis
du
Conseil
d'Exploitation,
Vu
l’article
L2224-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
loi
n°95-101
du
2 février
1995
«
Barnier
»
et
ses
décrets
d'application,
Ce
rapport
réalisé
par
la
Régie
des
Déchets
Ménagers
regroupe
les
informations
relatives
aux
45
communes
du
1er
janvier
au
31
décembre
2014.
Il
décrit
notamment
les
collectes,
collectes
sélectives,
traitement
des
déchets
ménagers
et
assimilés
ainsi
que
les
bilans
comptables
et financiers.
Il est
demandé
au
Conseil
d'Agglomération
de
bien
vouloir :
-__
Prendre
acte
du
rapport
annuel
2014
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
ménagers.
Le
conseil
adopte
à
l'unanimité
cette
délibération. Pour
: 74
Contre
: O
Abstention
: 1
Non
participé
: O0 —
°
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