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Ordre du Jour - odj du cm du 19 12 2014
Document publié le Samedi 13 décembre 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du cm du 19 12 2014)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Le 13 décembre 2014
VILLE DE
LERM
OUR INFORMATION
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 19 décembre 2014
à 18h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
FINANCES
1 - Budget Primitif 2015 et fixation des tarifs
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
2 - Aménagement du site de l'Hôtel Dieu
3 - Convention avec l'association Notre Atelier Commun pour le
réaménagement de l'îlot central de la Gauthière
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
4 - Construction du lieu identitaire de la Scène Nationale
II. - ELECTIONS
5 - Election des membres du collège des représentants du maître d'ouvrage du jury du concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un lieu
identitaire pour la Scène Nationale
6 - Election des représentants des membres élus de la Commission d'Appel d'Offres de la Ville dans les commissions ad'hoc mentionnées par les conventions constitutives de groupements de commandes dont la ville
de Clermont-Ferrand est membre
III. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
INTERCOMMUNALITE «=
7 - Rapport d'activité 2013 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme FINANCES
8 - Admissions en Non-Valeur
9 - Demande d'autorisation préalable à la vente d'un bien ayant fait l'objet d'une garantie d'emprunt
10 - Décision modificative n°3
11 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion de la dette
12 - Garanties d'emprunt
13 - Rapport annuel de la dette
14 -Régie d'avance - Fonds mutualisé pour les habitants - Levée de prescription
15 -Travaux de couverture Gymnase Robert PRAS - Demande de subvention auprès de l'Etat
ACTION FONCIERE
16 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF 17 - Acquisition, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés 18 - Cession foncière Ville / Auvergne-Habitat - rue de l'Espérance
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
19 -Avis de la Ville de Clermont-Ferrand sur la Modification du
Programme Local de l'Habitat 2014-2019 de Clermont Communauté
20 - Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - modification de sa composition
21 - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2013 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix
22 - Concours des maisons fleuries
23 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs
24 - Financement du système de vidéo-protection urbaine par le SMTC-AC 25 - Soutien à la vie associative
MARCHES PUBLICS
26 - Adhésion au groupement de commande pour la réalisation de l'étude
schéma directeur énergie
27 -Assistance à maîtrise d'ouvrage du contrôle d'exploitation des délégations de service public pour la production et la distribution de chaleur : groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et Riom Communauté
28 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
29 - Marchés publics
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
30 - Convention Ville/SMTC - modèle multimodal des déplacements 31 - Délégation de service public de chauffage urbain des quartiers de Croix
de Neyrat, Champratel et les Vergnes - Avenant n°6
32 - Délégation de Service Public de chauffage urbain du quartier de la Gauthière - Avenant n°3 U)
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
33 - Ascenseur du Restaurant du ler étage du Marché Saint-Pierre - Avenant N°8
34 - Atelier-chantier d'insertion - subvention à l'association Avenir
35 - Convention entre la Ville, la Chambre de Commerce et d'Industrie et
Clermont Commerce
36 - Parking Poterne/Cathédrale (Exercice 2013 - 2014)
37 -Participation au financement des structures Petite Enfance crèches
parentales
38 - Soutien à l'Office de Tourisme et des Congrés
39 - Subvention au Comité Départemental du Prix de la Résistance et de la Déportation
40 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social 41 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le
domaine de la santé
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
42 - Aide à la diffusion aux compagnies de théâtre
43 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association culturelle 44 - Signature d'une convention entre la Ville et la fondation Total
45 - Soutien au Centre Lyrique Clermont Auvergne
46 - Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne 47 - Soutien à l'Institut Confucius
48 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale
49 - Soutien à la culture et à diverses associations
50 - Subvention à l'association POP'ART dans le cadre d'un partenariat
Citéjeune
51 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes dans le cadre
de "Clermont fête ses étudiants"
52 -Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives
53 -Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives
54 - Subventions à des associations étudiantes
EDUCATION ET SPORT
55 - Activités culturelles dans le temps du Service Municipal d'Accueil Périscolaire (SMAP)
56 - Attribution de subventions à des écoles d'enseignement supérieur 57 - Conventions avec les institutions scolaires et universitaires
58 -Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible
59 -Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand
60 - Subvention de fonctionnement à l'Université Blaise Pascal dans le cadre du "PERF Arbitrage"
61 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
62 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives 63 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
ENVIRONNEMENT
64 - Subvention de fonctionnement à l'Association Chats des Rues 63 AFFAIRES JURIDIQUES
65 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice
66 - Transaction avec la société Guintoli, travaux du Carré de Jaude IT
67 - Transaction avec la société Léon Grosse, travaux de l'Opéra Municipal
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
68 - Adaptation de l'état des effectifs
69 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et
du Centre Communal d'Action Sociale
70 - Autorisation de recruter un agent en Contrat à Durée Déterminée à la
Direction de la Culture / Musée Bargoin
71 -Convention de mise à disposition de services avec Clermont
Communauté - Avenant n° 2
72 -Convention de partage d'infrastructures informatiques avec Clermont Communauté - Avenant n° 1
73 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme portant adhésion au "socle commun"
74 - Remboursement des frais de déplacement du chauffeur du Maire ou son remplaçant
IV. - QUESTIONS DIVERSES
V. - HUIS CLOS
75 - Attribution de bourses doctorales municipales
76 - Bourses municipales 2014 pour stages universitaires effectués dans les
villes jumelées - Complément
77 - Indemnisations pour dommages de travaux publics
Le Maire
œ dé Olivier BIANCHI