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Ordre du Jour - cm 16 12 2020 odj pour info
Document publié le Mercredi 16 décembre 2020 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 16 12 2020 odj pour info)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire,
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Le T10-2EC 22
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le:
Mercredi 16 décembre 2020
à 17h00
en visio conférence
et accessible sur le site internet de la Ville
*
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ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
1 - Présentation du Rapport Général pour l'égalité des droits
FINANCES
2 - Information aux conseillers municipaux : état récapitulatif des
indemnités versées en 2020
3 - Budget Primitif 2021
POLITIQUE DE LA VILLE
4 - Résultats de l'évaluation du budget participatif - règlement de la
prochaine édition
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
5 - Epicerie solidaire Esope 63
II. DÉSIGNATIONS
6 - Désignation d'un représentant de la Ville auprès de divers
établissements et organismes - Centre Jean Perrin
T - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers
établissements et organismes - Agence Clermont Métropole, Urbanisme
et Développement III. - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT
INTERCOMMUNALITE
8 - Renouvellement de la convention d'adhésion de la commune de
Clermont-Ferrand au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
9 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une
subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
10 - L'adhésion au régime d'assurance chômage
11 - Mise en oeuvre de mesures d'ajustement du régime indemnitaire tenant
compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement
professionnel (RIFSEEP) à la Ville de Clermont-Ferrand
12 - Prime de tutorat aux maîtres d'apprentissage de personnes en situation
de handicap
FINANCES
13 - Vote des taux d'imposition des contributions directes locales
14 - Actualisation des Autorisations de Progamme
15 - Admissions en non-valeur
16 - Convention de mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale
entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand
17 - Délégation du conseil municipal au Maire en matière de gestion de dette
pour l'année 2021
18 - Garanties d'emprunt
19 - Information du Conseil Municipal sur les co-financements en
investissement et mécénat obtenus depuis 2014
20 - Prorogation de trois ans du bénéfice du dispositif dérogatoire de fonds
de soutien relatif aux emprunts structurés
21 - Nouvelles mesures de soutien aux acteurs économiques dans le cadre de
la seconde vague pandémique
ACTION FONCIERE
22 - Acquisition amiable des locaux du Secours Catholique situés 13 rue
Louis Braille à Clermont-Ferrand via un portage financier de
l'Etablissement public Foncier Smaf Auvergne
23 - Acquisitions de diverses parcelles sur les Côtes de Clermont-Ferrand 24 - Signature conventions de portage Etablissement Public Foncier Smaf
Auvergne
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
25 - Adoption de la nouvelle convention financière 2021-2023 du dispositif de tranquillité résidentielle "actéo"
26 - Information - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan
Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Clermont-Ferrand
27 - Subventions dans le cadre de la programmation 2020 du contrat de ville MARCHES PUBLICS
28 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de
marchés publics
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
29 - Centre d'exposition et de congrés Polydome - Présentation du rapport
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d'activités pour l'année 2019
Prolongation de l'opération Consommons à Clermont
Subventions au titre des animations commerciales - Espace Delille et
Coeur de ville
Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et
professionnelle "Job chantiers"
Financement exceptionnel au Secours Populaire Français - Fédération
du Puy-de-Dôme
Financement exceptionnel de l'Association Toutes et Tous Ensemble, la diversité Humaine est une richesse en faveur du développement durable Financement exceptionnel du comité Droit au Logement des Habitants
du Puy-de-Dôme "Comité DAL63"
Subvention de fonctionnement au nouveau comité de quartier Trémonteix
Subvention exceptionnelle au comité de quartier la Gauthière
Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social
Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
41 - Appel à projet 2020 en faveur de la protection, de la mise en valeur et
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de la transmission du patrimoine local/Attribution de subventions aux
associations montferrandaises dans le cadre de la célébration des 900
ans de Montferrand
Attribution d'une subvention à l'association HS PROJETS
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations
culturelles diverses
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le
domaine de la musique, de la danse et du chant choral
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du
secteur image
Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
Attributions de subventions de fonctionnement aux compagnies de
spectacle vivant
Convention de mise à disposition du Pôle chorégraphique de La Diode
et subvention à l'Association Boom'structur
Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions
d'exécution du service public pour l'année 2019 50 - La Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale - Avenant
financier - Rectification subvention 2020 - Convention d'exonération de
la redevance liée à la crise sanitaire - Subvention 2021
51 - Soutien à Clermont Auvergne Opéra
52 - Soutien à l'association "Clermont-Massif Central 2028"
53 - Soutien à l'association Europavox
54 - Soutien à l'association Sauve qui peut le Court-Métrage
55 - Soutien à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont
Métropole
56 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont-Ferrand
57 - Soutien à l'Orchestre National d'Auvergne AGORA (Association pour
la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne)
58 - Avenants aux conventions des associations oeuvrant dans le domaine de
la petite enfance et demande de subventions exceptionnelles
59 - Soutien à la vie associative - formation aux associations
60 - Soutien à la vie associative - spécial COVID 19
61 - Soutien à la vie associative - subvention de fonctionnement
62 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et
associations socioculturelles et socioeducatives
63 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes
EDUCATION ET SPORT
64 - Convention avec le SMTC pour le transport des élèves des écoles
élémentaires publiques à l'activité natation
65 - Mise à jour de la sectorisation scolaire
66 - Renouvellement de la candidature de la Ville de Clermont-Ferrand
auprès de l'UNICEF au titre de Ville amie des enfants
67 - Renouvellement de la convention d'objectifs entre la Ville de Clermont-
Ferrand et l'Association Territoriale des CEMEA Auvergne
68 - Création d'un fonds de soutien pour les associations sportives
69 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de
Clermont-Ferrand
70 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
ENVIRONNEMENT
71 - Avenant n°2 à la convention de partenariat Ville-Union nationale de
l'apiculture française (UNAF)
72 - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectif (2019-2021) Ville
de Clermont-Ferrand - LPO Auvergne Rhône Alpes Direction
territoriale Auvergne
73 - Avenant à la convention pluriannuelle avec l'association CEPE
74 - Convention d'adhésion à la Plateforme REGAL
ACTIONS INTERNATIONALES
75 - Subvention à une association et aide aux projets internationaux IV. - QUESTIONS DIVERSES
V. - VOEUX
VI. - HUIS CLOS
76 - Prix de l'engagement étudiant
Cette séance sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville selon les
modalités habituelles, ce qui assure son caractère public.
Le Maire,
@/t Olivigr BIANCHI