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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - 12 16 12 25 Participation Financiere Petit Ruisseau Tete de Block
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - 12 16 12 25 Participation Financiere Petit Ruisseau Tete de Block)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Exploration spatiale, Justice et droit,
N° 12_16_12_25
République
Française
Département de la
Lozère
Arrondissement de
Mende
C.DE C. DES
HAUTES TERRES
DE L'AUBRAC
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 16 décembre 2025
L'an deux mille vingt cinq, le seize décembre, à 20h30, le conseil communautaire légalement convoqué le 09/12/2025 s’est réuni sous la présidence de Alain ASTRUC, Président
Membres en exercice : 35 – Présents : 19 - Votants : 25
Présents :
Alain ASTRUC, Eve BREZET, Jérôme POULALION, Michel GUIRAL, Raymonde JOUBERT, Marie-France PROUHEZE, Michelle BASTIDE, Bernard BEAUFILS, Agnès BOUARD, Lucette BOUCHARINC, Denis GRAS, Vincent HERMET, Christian MALAVIEILLE, Elise MALAVIEILLE, Pierrette MARTIN, Frédérique PELLISSIER-GODARD, Michel POULALION, Sophie RIEUTORT, Jean-Marie TARDIEU
Représentés :
Bernard BASTIDE donne pouvoir à Alain ASTRUC,Alain BRUN donne pouvoir à Marie-France PROUHEZE,Eric CARIOU donne pouvoir à Eve BREZET,Frédéric FLORANT donne pouvoir à Christian MALAVIEILLE,François HERMET donne pouvoir à Pierrette MARTIN,Olivier PRIEUR donne pouvoir à Michel GUIRAL
Absents :
Eric MALHERBE, Elian CONSTANT, Virginie BAUMELLE, Marie BOYER, Daniel LONGEAC, Daniel MANTRAND, Jean-François MONTIALOUX, Xavier POUDEVIGNE, Laurent PRAT, Virginie SAGNET
Secrétaire de séance : Marie-France PROUHEZE
Participation financière projet "petit ruisseau"
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 13-15-10-25 DU 15 OCTOBRE 2025
VU la note d’intention du Parc Naturel Régional de l’Aubrac présentant le projet résidence de territoire sur la thématique de l’eau,
CONSIDERANT que ce projet permettrait de :
– renforcer l’exceptionnelle identité de l’Aubrac par la préservation et la valorisation de ses patrimoines,
– renforcer le rôle de « tête de bassin » de l’Aubrac, – – Préserver les patrimoines naturels emblématiques et ordinaires de l’Aubrac
Monsieur le Président,
PROPOSE aux membres du conseil communautaire d’attribuer une participation de 750 € pour ce projet intitulé « petit ruisseau » à l’association « Tête de Block »
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité (25 voix pour)
ACCEPTE d’attribuer une participation de 750 € pour le projet intitulé « petit ruisseau » à l’association « Tête de Block »,
HABILITE le Président ou son représentant à prendre toute décision utile à la présente et à signer tout document afférent.
Le Président, Alain ASTRUC
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif , dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication et de sa réception par le représentant de l’État.
Fait et délibéré, les jours, mois et an ci-dessus
Le Président
Alain ASTRUC