Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150623 15 PA
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170413 44 UR
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 110428 18 PA
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 100630 36a P
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 31 200227 UR
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 120502 03 PA
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 160526 09 PA
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 160407 28 UR
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170615 30 CU
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170615 27 CU
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150623 21 URB Animation de la charte artitecturale du Pays d Art et d Histoire convention avec la CAUE 64
Document publié le Mardi 23 juin 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 150623 21 URB Animation de la charte artitecturale du Pays d Art et d Histoire convention avec la CAUE 64)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 23 JUIN 2015
Présents : MM. BERNOS, MORA, Mme COIG, CASAUX-BIC, BARRERE-MAZOUAT, Mme ARTIGAU, TEULADE, IDOIPE, Mme JAUBERT-BATAILLE, LABORDE, Mme PAPAREMBORDE, KELLER, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, Mme BESSONNEAU, OXIBAR, LUCBEREIÏLH, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, ROSENTHAL, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme POTIN, Mme ETCHENIQUE, LABARTHE, UTHURRY, GAILLAT, BAREILLE, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE
Pouvoirs : Jean CASABONNE à Michel BARRERE-MAZOUAT Cédric LAPRUN à Bernard UTHURRY
Dominique FOIX à Jean-Jacques DALL'ACQUA Pierre SERENA à Henriette BONNET
Valérie SARTOLOU à Michel ADAM
Marylise GASTON à Jean-Etienne GAILLAT Aurélie GIRAUDON à Robert BAREILLE
Suppléants : Albert GOUT suppléant de Suzanne SAGE Christine CABON suppléante de Aimé SOUMET
Excusés : Joseph LEES, Anne VOELTZEL, Gérard LEPRETRE, Fabienne MENE-SAFRANE, Rosine CARDON, Didier CASTERES, Christophe GUERY
RAPPORT N° 150623-21-URB
ANIMATION DE LA CHARTE ARCHITECTURALE DU PAYS D'ART ET D'HISTOIRE
RÉÇU
16 SO IN 206
ue SOUS-PRÉ 1Ë
Mme BESSONNEAU précise que par délibération en date du 27 novembrel-S6rA fl Gotiséil Communautaire a décidé d'adhérer au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Pyrénées-Atiantiques, CAUEG64.
CONVENTION AVEC LE CAUE64
Au cours de l'élaboration de la Charte architecturale du Pays d'Art et d'Histoire, il est apparu opportun de lui confier une mission d'accompagnement pour mener des actions de sensibilisation portant sur les objectifs de la Charte architecturale.
Après échanges avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Pyrénées- Atlantiques, la convention correspondante a été établie pour un montant de 1 400 € qui sera portée au budget du Pays d'Art et d'Histoire (crédits prévus au budget 2015).
Le rapporteur entendu et après en avoir délibéré, Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
-__ AUTORISE Monsieur le Président à signer la convention correspondante.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 23 juin 2015
Suivent les signatures
Le Président
Affiché 1e %e 06. \
J mme
Daniel LACRAMPE
REÇU
30 UN 2m Æ [TA