Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 14052018
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 8
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 6
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 9
Ordre du Jour - Ordre du Jour 1
Document publié le Lundi 4 décembre 2017 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Travail et emploi,
Saint-Jeannet, le 4 décembre 2017
4ONGO M4}
SAINT-JEANNET
Porte des Baous
Obiet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 11 décembre 2017 à 19 heures
Salle Saint Jean-Baptiste
Communication : Indicateur de qualité comptable des comptes locaux (IQCL) — Courrier du Directeur des Finances Publiques du 13 octobre 2017.
Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2017
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 26
septembre 2017 joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Budget communal — Attribution d’une subvention exceptionnelle aux victimes de
Saint-Barthélemy et Saint Martin et à l’association « Promenade des Anges »
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
2. Budget communal - Transfert en section d’investissement des travaux effectués
en régie
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
3. Budget communal - Admission en non-valeurs
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
4. Budget communal - Indemnité de conseil et de Budget pour l’année 2017
(Rapporteur : Monsieur Brunon SALMON)
5. Budget communal - Adoption d’une Décision Modificative n°1 (DM1)
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
Page 1 sur 3 6. Budget Communal - Délibération du quart
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
7. Recensement de la population 2018 — Création d’emplois d’agents recenseurs et
fixation de leur rémunération
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
8. Recensement de la population 2018 — Désignation d’un coordonnateur de
l’enquête de recensement et fixation de sa rémunération
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
9. Personnel Communal - Détermination des taux de promotion pour les
avancements de grades des agents de la Commune
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
10. Personnel communal - Adhésion à la convention de participation en Prévoyance
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
11. Service tourisme et culture — Mise en place d’une tarification des droits d’entrée
(Rapporteur : Marcelyne MICHON)
12. Organismes extérieurs — Désignation des membres titulaires et suppléants
(Rapporteur : Madame Dominique DUYCK)
13. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) — Remplacement de membres élus
démissionnaires
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
14. Mutualisation des compétences et des moyens du Syndicat Mixte pour les
Inondations, L’Aménagement et la Gestion de l’Eau (SMIAGE) - Dissolution du
Syndicat Intercommunal du Bassin versant de la Cagne (SIBC)
(Rapporteur : Monsieur Denis RASSE)
15. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de
Charges (CLETC) du 6 juillet 2017
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
16. Fonctionnement du Centre d'Accueil Collectif de Mineurs (Centre ACM) et des
Services périscolaires de la commune — Adoption des.nouveaux règlements
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
17. Facturation des services périscolaires et extrascolaires de la commune - Adoption d’un règlement financier
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
Page 2 sur 3 18. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
M. Jean-Michel SEMPÉRÉ,
Maire de Saint-Jeannet
Page 3 sur 3