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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 10
Ordre du Jour - Ordre du Jour 8
Document publié le Lundi 18 mars 2019 par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 8)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Saint-Jeannet, le 18 mars 2019
SAINT-JEANNET
Porte des Baous
Objet : Réunion du conseil municipal
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 25 mars 2019 à 18h30
Salle Saint Jean-Baptiste
Approbation du procès-verbal du 6 mars 2019
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur le procès-verbal de la séance du 6 mars
2019 joint à la présente note explicative de synthèse.
Ordre du Jour :
1. Budget communal — Approbation du Compte de Gestion (CG) 2018
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
2. Budget communal - Approbation du Compte Administratif (CA) 2018
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
3. Compte Administratif (CA) 2018 - Bilan des acquisitions et cessions
(Rapporteur : Monsieur SALMON)
4, Enfance Jeunesse- Dissolution de la Caisse des Ecoles
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERT)
5. Budget communal — Affectation du résultat de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice 2018
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
6. Budget communal — Taux d’imposition 2019
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
7. Budget communal - Subvention de fonctionnement aux organismes publics —
Détail de l’article 657362 du Budget Primitif 2019 (Centre Communal d’Action
Sociale)
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
Page 1 sur 3 8. Budget communal - Subvention de fonctionnement aux associations et aux autres
personnes de droit privé — Détail de l’article 6574 du Budget Primitif 2019
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
9. Budget communal - Subvention de fonctionnement au RASED, à l’infirmière et
la psychologue scolaires — Détail de l’article 6574 du Budget Primitif 2019
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
10. Travaux de mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public et Installations Ouvertes au Public dans le cadre de l’Agenda d’Accessibilité Programmé - Autorisation de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) -
Bilan annuel exécution 2018 — Mise à jour crédit de paiement 2019
(Rapporteur : Madame Dominique DUYCK)
11. Budget communal — Adoption du Budget Primitif 2019
(Rapporteur : Monsieur Bruno SALMON)
12. Mise en place d’une ludothèque itinérante - Approbation d’une convention
d’objectifs et de moyens et d’une convention de mise à disposition à titre gracieux
de locaux et de matériel avec l’association LUDIBAOUS
(Rapporteur : Madame Muriel CHRISTOPHE)
13. Rénovation de la Chapelle San Peïre - Approbation de l’opération et du plan de
financement correspondant
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
14. Patrimoine - Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets de la Région Sud pour la restauration et la valorisation du Patrimoine rural non protégé.
(Rapporteur : Monsieur Denis RASSE)
15. Dotation cantonale d’aménagement 2018 — Réfection de la toiture des logements
de l'Ecole de la Ferrage
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
16.. Dotation cantonale d’aménagement 2018 — Remplacement des fenêtres et des
volets du presbytère de Saint-Jeannet
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
17. Projet SMS 02 - Cession à l’établissement public foncier Provence-Alpes-Côte
d’Azur (EPF PACA) de la propriété DUSOULIER
(Rapporteur : Monsieur Christian SEGURET)
18. Service Enfance Jeunesse — Redéfinition des règles applicables en matière de
dérogations scolaires
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Page 2 sur 3 19. Synthèse des délégations consenties au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT
(Rapporteur : Madame Christiane MOCERI)
Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations. ,
M. Jean-Michel SEMPÈRE,
Maire de Saïnt-Jeannet
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