Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 13 JUIN 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 13 JUIN 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du 12 juin
Ordre du Jour - Ordre du jour du 23 juin 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 mai 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du 13 avril 2022
Ordre du Jour - ordre du jour cm 29 juin 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour 2 juin 2021
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 7 mars 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 12 decembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 juin 2024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Rambouillet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 juin 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Loisirs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Rambouillet, le 7 juin 2024 VILLE DE RAMBOUILLET Madame, Monsieur, Le conseil municipal de la ville de Rambouillet se réunira le jeudi 13 juin 2024 à 20h précises, en salle du conseil municipal à l'hôtel de ville, pour délibérer sur les questions d'intérêt communal portées à l'ordre du jour ci-après : ORDRE DU JOUR 00 - Appel des présents 00 - Nomination des secrétaires de séance 00 - Approbation du procès-verbal de la séance précédente. 00 - Remplacement et installation d'un conseiller municipal. SERVICES TECHNIQUES 01 - Sollicitation du fonds de concours auprès de la CART. 02 - Convention avec le syndicat d'énergie des Yvelines (SEY78) pour la valorisation des CEE des opérations de rénovation énergétique. 03 - Permis de végétaliser. COMMANDE PUBLIQUE 04 - Attribution et signature du marché n°24-01 concernant les travaux d'entretien, de grosses réparations et de rénovation des bâtiments communaux (10 lots). 05 - Signature du marché n°24-03 concernant l'achat de livres et de fournitures scolaires, d'arts et de loisirs créatifs, pédagogiques et didactiques pour le Pôle Famille (2 lots). 06 - Attribution et signature du marché n°24-04 concernant la cour Nature à l'école Clairbois. 07 - Attribution et signature du marché n°24-12 concernant la rénovation d'un terrain de rugby en gazon synthétique au stade du Racinay. 08 - Attribution et signature du marché n°24-13 concernant les travaux de réfection de voiries rue de Clairefontaine (lot 1) et rue Pasteur (lot 2). 09 - Signature de l'avenant n°3 au marché n°2018M001 concernant la maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'un CLAE (centre de loisirs associé à l'école) et la restructuration du service de restauration des écoles élémentaire et maternelle Clairbois. 10 - Autorisation de résilier l'accord-cadre n°2023PA18 concernant les prestations de sécurité « surveillance des festivités et manifestations communales ». 11 - Signature de l'avenant n°1 au marché n°2021PA03 concernant les travaux de voirie (entretien, grosses réparations et petits travaux neufs). 12 - Signature de l'avenant de transfert du marché n°2022M02 concernant les circuits spéciaux de transports scolaires (maternelles et élémentaires). 13 - Signature de l'avenant de transfert du marché n°2022M06L1 concernant le transport des usagers des services municipaux — lot 1 sorties intra-muros. URBANISME 14 - Acquisition rue de Clairefontaine d'une bande de terrain à prendre sur les parcelles cadastrées BI9 et BI13 15 - Acquisition d'une parcelle cadastrée B130 sise rue de la Louvière 16 - Cession d'une partie du domaine public au droit du 6 avenue de Paris 17 - Cession Allée des Jacinthes d'une partie du domaine public RESSOURCES HUMAINES 18 - Recours aux contrats d'apprentissage pour la rentrée 2024/2025. Po YNŸ s TE Ti RAMBOUILLET Wa. ÿ En Rambouillet ,.wxs, TÉMPOUIRES LES naturel ARTE régional Hôtel de ville - Place de la Libération - 78514 Rambouillet cedex - France de la Haute Vallée | de Chevreuse Tél. 01 75 03 40 00 - www.rambouillet.fr DIR 19 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un(e) assistant(e) social(e) du centre interdépartemental de Gestion (C.I.G) de la grande couronne de la région Ile de France. 20 - Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire. 21 - Création de deux postes de policier municipal. 22 - Ajustement du tableau des emplois. 23 - Ajustement du tableau des effectifs. 24 - Création du poste d'adjoint(e) au directeur des affaires financières. AFFAIRES CULTURELLES ET PATRIMOINE 25 - La Lanterne - Carte Spectacle Lanterne « Liberté » - Octroi du tarif réduit pour l'offre culturelle municipale. 26 - Actions « Yes You Can » - Convention de partenariat entre la ville et la Mission Locale Intercommunale. COMMUNICATION 27 - Mise à jour de la tarification des publicités publiées dans le Rambouillet infos. POLE FAMILLE 28 - Renouvellement des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2024/2025 pour trois ans POLE CONVIVIALITE 29 - Vie associative - Fixation des bourses et des prix pour la Saint Lubin. AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES 30 - Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil. 31 - Renouvellement de la convention de partenariat avec la mission locale intercommunale de Rambouillet SANTE PREVENTION HANDICAP 32 - Bilan annuel de la commission communale pour l'accessibilité de Rambouillet (CCA). 33 - Subvention d'aide à projet pour l'APOSART. COMMUNICATIONS DU MAIRE DECISIONS DU MAIRE QUESTIONS ORALES QUESTIONS DIVERSES Les documents non joints à la convocation sont consultables au secrétariat général. Je vous prie en conséquence de bien vouloir assister à cette réunion. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.