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Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Pomponne.
Lien du pdf (Convocation - 01 cm 2025 01 31 convocation 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Fiscalité,
REPUBLIQUE FRANCAISE Pomponne, le 17 janvier 2025 MAIRIE DE POMPONNE
Mesdames et Messieurs les
Membres du Conseil Municipal 1, rue du Général Leclerc
77400 POMPONNE
Tel. : 01 60 07 78 22
mairie@pomponne.org
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7 - L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le:
Vendredi 31 janvier 2025
à 19h 00
Salle 1 dite salle des Mariages
ORDRE DU JOUR :
Appel des Présents - Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 septembre 2024
ACTUALITÉS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Installation d'un conseiller municipal
FINANCES
2. Reprises sur provisions pour risques et charges de fonctionnement 3. Subvention au CCAS - Exercice 2025
4. Taux de taxes locales - Exercice 2025
5. Budget primitif - Exercice 2025
6. Mise en œuvre de la fongibilité des crédits - Exercice 2025
URBANISME
7. Plan local d'Urbanisme - Arrêt de la révision - Annulation de la délibération n°2024- 65 du 18 décembre 2024
8. Plan local d'Urbanisme - Arrêt de la révision - Approbation du bilan de concertation et du projet de Plan Local d'Urbanisme
RESSOURCES HUMAINES
9. Tableau des effectifs - Création d'emplois
COMMUNICATION AU CONSEIL :
10. Décisions du Maire prises dans le cadre de l'article L.2122-22 du C.G.C.T.Informations diverses :
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes salutations les meilleures.