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Convocation - Convocation du CM du 30 01 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 30 01 2025)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Co7 Bussy Saint-Georges
Bussy-Saint-Georges, le 23 janvier 2025
CONVOCATION A LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes convoqués à la réunion du Conseil municipal le 30 janvier 2025 à 19 heures 30 en Salle du Conseil municipal.
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour.
En attente de nous retrouver, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, ma considération distinguée.
Pour me représenter à la réunion du Conseil municipal
DU ssncnomameanmanennnemne
A BUSSY-SAINT-GEORGES LE:
Signature : Co7 Bussy Saint-Georges
Ordre du jour
+ Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
1- Installation d'un nouveau Conseiller municipal.
2 - Renouvellement d'un représentant du Conseil municipal au Comité directeur de la Caisse des Ecoles.
3 - Renouvellement d’un représentant de la Commune à la Commission de sectorisation et de dérogation scolaires.
4 - Mise à jour de la composition de la Commission d'ouverture des plis des délégations de service public.
5 - Renouvellement d'un représentant des usagers au sein de la Commission
consultative des services publics locaux (CCSPL).
6 - Renouvellement d'un membre de la Commission extra-municipale Numérique. 7 - Création de Conseils de quartiers.
FINANCES
8 - Rapport d'orientation budgétaire 2025.
AFFAIRES GENERALES
9 - Charte des mariages.
10 - Engagement de la commune sur la transmission des bulletins d'état-civil à l'INSEE via le système SDF.
RESSOURCES HUMAINES
11 - Création d'un poste d'agent technique polyvalent petite enfance.
SCOLAIRE
12 - Création du groupe scolaire n°13 Arnaud Beltrame dans la ZAC du Centre-ville.
URBANISME
13 - Convention d'occupation temporaire des emprises de l'ASL du "Clos de l'Olympe". 14 - Convention-cadre d'entretien des coursives.
TECHNIQUE
15 - Adhésion de la Commune de Saint-Soupplets au SDESM.
MAISON DE L'ÉCONOMIE ET DE L'EMPLOI
16 - Dérogations à la règle du repos dominical dans les établissements de commerce de détail en 2025.
CULTUREL
17 - Subvention exceptionnelle 2025 au Lycée Martin Luther King. Co Bussy Saint-Georges
DIVERS
18 - Information du Conseil municipal sur l'utilisation des pouvoirs délégués dans le cadre de l'article L. 2122-22 du CGCT.