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Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Pomponne.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 27 06 2024 pour affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE POMPONNE
1, rue du Général Leclerc
77400 POMPONNE
Tel. : 01 60 07 78 22
mairie@pomponne.org
Pomponne, le 19 juin 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7 – L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
J’ai le plaisir de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le :
Jeudi 27 juin 2024
à 19 h 30
Salle Simon Arnauld
ORDRE DU JOUR :
Appel des Présents - Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2024
ACTUALITÉS
URBANISME :
1. Projet Urbain Partenarial sur le site du GRIMPE – Convention 2. Taxe d’aménagement sur le secteur UBd – Modification
3. Rapport triennal sur l’artificialisation des sols – Débat
CADRE DE VIE :
4. Redevance d’occupation du domaine public relative aux bornes de recharge IRVE 5. Contrat de prêt à usage relatif au fauchage du pré de Chaâlis
ENFANCE :
6. Convention d’accueil des stagiaires BAFA
7. Règlement intérieur de l’ALSH – Modification
SECURITE :
8. Convention d’entente pour un service d’ASVP avec la commune de Lagny sur Marne
SOCIAL :
9. Fond de Solidarité Logement – Renouvellement de la convention
ANIMATIONS :
10. Convention pluri communale pour le feu d’artifice du 13 juillet
RESSOURCES HUMAINES
11. Modification du tableau des effectifs – Suppressions de poste
COMMUNICATION AU CONSEIL :
12. Décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
Informations diverses :
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l’assurance de mes salutations les meilleures.